Search for: "Vu Le"
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4 Oct 2022, 12:13 pm
Vu l’appel devant la Cour suprême, le débat demeure à suivre. [read post]
11 Oct 2011, 12:05 am
En plus de la page d’accueil, les 5 articles les plus vus sont - Un couple baise dans le métro: gare au clic trop rapide! [read post]
22 May 2012, 12:07 pm
Mais il peut aussi arriver que pendant l’exécution d’une mesure de surveillance correctement autorisée, des éléments imprévus soient découverts. [read post]
13 Apr 2014, 4:00 am
Dans les circonstances, et compte tenu du contexte particulier dans lequel ils ont été tenus, les propos de l’accusé ne traduisent pas le degré d’insistance, de persuasion et d’incitation nécessaire à la perpétration du crime de conseil au suicide prévu à l’article 241 a) C.Cr. [read post]
17 May 2022, 2:23 am
Depuis l’entrée en vigueur du barème Macron, le 24 septembre 2017, il est prévu que le salarié pourra bénéficier d’une indemnisation en l’absence de cause réelle et sérieuse de licenciement selon un barème fixant un minimum et un maximum qui évolue en fonction de l’ancienneté du salarié et qui s’étend d’un mois à 20 mois de salaire. [read post]
25 Aug 2011, 6:23 am
Effets indirects : si les budgets des acheteurs publics sont étant rationalisés, vu leur importance, il est possible, pour (...) [read post]
14 Apr 2024, 4:00 pm
Nous avons récemment vu que la Cour d'Appel de la JUB considère quant à elle que la description et les figures doivent toujours être utilisées comme une aide à [read post]
15 Mar 2011, 12:29 pm
Pour les tablettes, smartphones et autres iPhone, Legimobile améliore son contenu comme prévu [1] : 400 000 arrêts de la Cour de cassation venus de Legifrance sont désormais en ligne. [read post]
27 May 2019, 10:13 am
Mai-juin est une saison forte pour les formations. [read post]
7 Jun 2019, 12:00 am
Le VI, intitulé « Encadrer et revoir l'usage des circulaires » de la circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail possède un fort air de déjà vu. [read post]
17 Aug 2020, 9:00 pm
Contrairement à la division d'examen, la Chambre estime que l'invention implique une activité inventive au vu de D1. [read post]
24 Jun 2010, 9:00 pm
Nous avions vu il y a quelques mois que l'on pouvait convertir un soutien-gorge en masque de protection. [read post]
12 Mar 2023, 6:17 pm
Contents include:Seokwoo Lee & Hee Eun Lee, Korea: From Norm Taker to Norm Maker in International Law Le Thi Anh Dao & Vu Quoc Tuan, Building an Agreement on Biodiversity beyond National Jurisdiction: What Are the Positions of Asian States? [read post]
22 Apr 2011, 9:39 am
Vu sur le site Internet de l’Association des Responsables de copropriété, le document intitulé « Ils se foutent de nous – Et tout le monde s’en fiche » fruit du travail d’un homme en colère, Michel Balat – résidant dans le département de l’Aveyron – pour nous faire prendre conscience de la création de nouvelles taxes apparues il y a peu sur… [read post]
24 Jul 2019, 1:44 am
Depuis l’entrée en vigueur du barème, le 24 septembre 2017, il est prévu que le salarié pourra bénéficier d’une indemnisation en cas d’absence de cause réelle et sérieuse de son licenciement selon un barème fixant un minimum et un maximum qui évolue en fonction de l’ancienneté du salarié et qui s’étend d’un mois à 20 mois de… [read post]
1 Apr 2020, 7:46 am
Des assouplissements sont également prévus pour les travailleurs de nuit, qui pourront être amenés à travailler jusqu’à 12 heures par jour ou 44 heures en moyenne par semaine. [read post]
9 Mar 2023, 2:52 pm
Ce n’est donc pas le statut d’emploi qui fonde le taux salarial plus élevé, mais plutôt les tâches et responsabilités plus larges assumées par les pompiers à temps plein et temporaires. [read post]
14 Jan 2014, 5:53 am
Pourtant, ces symboles sont parfois vus comme l'héritage d'une époque révolue, où juger était conçu comme une prérogative d'essence divine. [read post]
17 Dec 2010, 9:00 pm
A la lecture de l’arrêt, l’interprétation faite par le Tribunal fédéral est soutenable et on peut admettre que la loi précitée permet l’enregistrement d’images issues d’une installation de vidéosurveillance, ainsi que leur visionnement en temps réel, même si ce dernier n’était pas expressément prévu. [read post]
26 Jan 2010, 12:49 pm
Le Défenseur des droits, prévu par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, sera mis en place et le pays va, ainsi, se placer à la pointe de la protection des droits et des libertés. [read post]
