Search for: "Le"
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27 Jan 2010, 5:44 am
Organisés à l’initiative de Jean-Pierre Ferret, Président du Conseil supérieur du notariat, ces États généraux permettront de manifester face à Michèle Alliot-Marie qui clôturera cette journée, la détermination des notaires dans le rôle qu’ils entendent jouer, forts notamment de leur image dans l’opinion publique. [read post]
19 Nov 2009, 9:39 pm
2009 pourrait bien être l'année du basculement vers le en ligne [1] : arrivée d'une "génération en ligne" (les moins de 25 ans), pression grandissante des économies à faire, tant de mètres carrés que en abonnements, ergonomie en progrès des interfaces en ligne et des moteurs de recherche â€" enfin, pas partout .... [read post]
15 Jan 2010, 12:29 pm
Le mois dernier, le Conseil National des Barreaux a diffusé un communiqué pour faire état des chiffres-clés concernant les avocats français. [read post]
16 Oct 2009, 8:38 am
Les principales dispositions affectant l’immobilier dans le projet de loi de finances 2010. [read post]
13 Aug 2009, 6:46 pm
Les Paul. [read post]
29 Dec 2011, 2:32 am
La TR TS (Technical Requirements for Telecommunication Surveillance (version 3.0)) décrit dans un seul document les exigences techniques pour les interfaces entre les équipements des fournisseurs de services et le SSCPT, ainsi que dans quelle mesure les standards ETSI sont applicables en Suisse. [read post]
18 Jul 2010, 6:06 am
Dimanche 18 juillet, il fait beau, il fait (pas trop) chaud, les zoisilleaux chantent (non, pas dans ma rue, mais enfin) ... [read post]
27 May 2011, 5:28 am
Disponibilité réelle des données publiques, transposition concrète de la directive européenne : ça y est, on s'en approche avec le décret Etalab, sa circulaire et le décret sur la tarification des données publiques, parus ce jour au JORF : décret n° 2011-577 du 26 mai 2011 relatif à la réutilisation des informations publiques détenues par l'Etat et ses établissements… [read post]
13 Jun 2011, 3:15 pm
Sur la liste Juriconnexion, Jean vient de signaler « une synthèse très exhaustive sur les sites de recherche de doctrine dans divers pays de la zone OCDE — un magnifique travail de Lyonette Louis-Jacques présent sur le blog collectif Slaw » : Nontraditional Indexes to Law Journal Articles / Lyonette Louis-Jacques, Slaw 10 mai 2011 Tous ces catalogues et bases de données, comme celui de la CEDH, de la Peace Palace Library ou la base… [read post]
10 Sep 2012, 3:05 am
Et les règles de publication du bulletin officiel des impôts vont aussi changer. [read post]
25 Feb 2010, 11:12 pm
Suite à la cessation de parution des Notes Bleues de Bercy, dont le dernier numéro date d'avril 2009 [1], il rappelait où trouver les newsletters plus ou moins juridiques des ministères financiers (ex-ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie, dit Minefi). [read post]
25 Jan 2011, 11:57 am
Les éditions juridiques Lextenso ont refait leur site web. [read post]
27 Mar 2024, 5:19 pm
That decision dealt with the limits of freedom of expression in a case involving one of Québec's most famous stand-up comics.Arrêt sur le droit is hosted by Michel Désautels who for years was one of the top current affairs hosts of the public broadcaster Société Radio-Canada. [read post]
26 Jan 2022, 4:00 pm
Le compte courant du mandataire n'était pas suffisamment approvisionné au moment du paiement.Le jour en question (2 juin 2020), plusieurs taxes avaient été prélevées [read post]
30 Apr 2011, 3:32 am
C'est le blog de Flavie, Flavie au Restau suit la (...) [read post]
5 Jun 2012, 11:00 pm
Marine Le Pen, ex candidata de extrema derecha a la presidencia de Francia, está furiosa con Madonna y ha amenazado incluso con demandarla. [read post]
11 Dec 2009, 6:20 am
Le choix du mandataire est libre et il n'est pas nécessaire qu'il soit membre du syndicat. [read post]
24 Aug 2014, 9:00 pm
Le demandeur se rend compte maintenant que, même si la plupart des modes de réalisation [read post]
5 May 2022, 10:53 pm
Cybertron, c'est : Societe Ninja ou le RCS libre et rapide. [read post]
1 May 2024, 3:38 am
Continue Reading → L’article Affaire Xplain, les principaux rapports sont publiés a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
