Search for: "R L L"
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9 Jul 2010, 10:03 am
Avec leur réseau de franchisés qui sont des commerçants indépendants, les franchiseurs du textile n’ont pas cette précieuse flexibilité pour renouveler leurs gammes car ils se heurtent à l’intérêt économique de leurs franchisés qui n’est incontestablement pas d’acheter, sans cesse, des stocks mais bien de revendre la totalité de celui acheté avant de faire… [read post]
7 Jul 2011, 11:31 pm
LE PROCEDE CONSISTE A UTILISER L’ENVELOPPE DU BALLON POUR DISSIMULER UEN PELUCHE, FIGURINE OU OBJET AYANT SA PROPRE FORME DEFINITIVE, DANS UN SECOND TEMPS LE DISPOSITIF COMPREND EGALEMENT UN VIDE LORSQUE LA PELUCHE, FIGURINE OU L’OBJET EST DEPLOYE PERMETTANT AINSI DE LA PORTER SUR LA TETE COMME CHAPEAU Abrégé : Le chapeau en peluche est adapté pour passer d’unepremière configuration où il est en forme de chapeau à… [read post]
16 Jul 2012, 9:46 am
Swope & R. [read post]
17 Sep 2019, 10:47 am
Dunoff and Chiara Giorgetti and contributions by John R. [read post]
6 Apr 2020, 5:13 am
L. [read post]
10 Jul 2020, 3:24 pm
Alors que l’étape 2 permet aux entreprises de l’Ontario de rouvrir et d’accueillir les employés sur le lieu de travail physique, les employeurs et les fournisseurs de services doivent remplir certaines conditions qui ont été récemment annoncées. [read post]
24 Aug 2016, 11:30 am
Bontempi; L. [read post]
25 May 2016, 7:34 am
Contents include:ÉtudesRémi Bachand, Suraccumulation du capital, surproduction, impérialisme et droit international Kintxo Freiss, Les incertitudes relatives au mandat d’arrêt européen à la lumière de l’affaire Aurore Martin Véronique Guèvremont, L’exemption culturelle canadienne dans le Partenariat Transpacifique ou la destinée d’une peau de chagrin Céline… [read post]
20 Mar 2020, 7:17 am
Les bureaux régionaux de l’OPIC sont actuellement fermés. [read post]
5 Nov 2018, 1:24 pm
Michelle Benedetto Neitz, Pulling Back the Curtain: Implicit Bias in the Law School Dean Search Process, Seton Hall L. [read post]
4 May 2021, 6:33 am
Loren Jacobsen, The First Amendment and the Female Listener, 51 New Mexico L. [read post]
8 Jul 2020, 10:02 am
L. [read post]
29 Mar 2010, 2:22 pm
Dans la collection « Mon habitation – toute la maison, toutes les aides« , l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie a publié un guide 2010 « Les aides financières habitat 2010 » recensant les aides financières dont peuvent bénéficier le locataire, ou le propriétaire qu’il soit occupant ou bailleur. [read post]
3 May 2009, 10:54 am
Mais tous les étudiants du CEIPI et les futurs candidats à l'EQE auront repéré l'erreur : la "règle des 10 jours" stipule qu'une lettre recommandée est réputée remise à son destinataire le… [read post]
23 Jan 2017, 4:58 am
: réflexions sur l'objet des mécanismes de protection des investisseurs étrangers Catherine Colard-Fabregoule, Les principes directeurs de l'OCDE a l'egard des multinationals : contribution à l'étude de la circulation normative et au dialogue entre institutions à l'aune de l'exemple de la gouvernance environnementale [read post]
3 Feb 2009, 12:35 pm
Quelques livres parus récemment :"La licence, instrument de régulation des droits de PI", par Alexandra Abello et Michel Vivant.Les Codes de la PI, édition 2009, chez Dalloz et Litecet en anglais, "Winning the Patent Damages Case", guide utile pour l'appréciation des dommages lors des litiges aux USA. [read post]
25 Mar 2010, 1:06 pm
r? [read post]
2 Aug 2010, 8:20 am
Int’l L. 331-363 (2009).COMPARATIVE LAW.May, James R. and Erin Daly. [read post]
13 Sep 2012, 9:00 pm
Cette semaine je vous propose ce brevet de 1921 portant sur un dispositif pour examiner soi-même l'odeur de son haleine. [read post]
17 Oct 2019, 9:00 pm
Le brevet US10441741 porte sur l'amélioration de la digestion d'un individu en lui faisant écouter des bruits de digestion... [read post]
