Search for: "A L"
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29 Jul 2010, 6:58 am
Les Actualités du droit n° 2 (nouvelle version du Journal du droit de Wolters Kluwer France) signalent : « le MOTif publie un panorama de l'offre de livres numériques/e-books pour juillet. [read post]
25 Jun 2012, 2:12 pm
Signalée par le site web de la Gazette du Palais [1], la directive n° 2012/17 du 13 juin 2012 relative à l'interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés vient d'être publiée au JOUE. [read post]
23 May 2011, 12:51 pm
Alors voilà : un lien vers la déclaration de Durham sur l'Open access du 7 novembre 2008. [read post]
17 Nov 2011, 10:32 am
Verbatim n'est pour l'instant accessible que sur la version anglophone de GG. [read post]
9 Oct 2010, 11:56 am
Message qui peut intéresser ceux d'entre nous qui ont été consultés de près ou de loin à propos du Réseau Privé Virtuel Avocat (RPVA), ce réseau qui constitue l'une des pièces maîtresses de la e-justice à la française. [read post]
3 Mar 2017, 7:07 am
Des règles très contraignantes partout : l'exemple de la création de nouveaux articles devenue (...) [read post]
16 Dec 2010, 9:00 pm
L'ouvrage peut être commandé directement auprès de l'auteur. ? [read post]
16 Apr 2007, 7:32 pm
after a nice Zen AJBM dinner… [this post is one of a series covering the Leg@l IT Conference] Me Jean L. [read post]
28 Nov 2022, 11:27 am
About L’Oreal Continue reading [read post]
1 Mar 2012, 8:47 pm
Under the current rule, L visas are limited to the petition validity period which is determined by USCIS and currently cannot exceed 3 years. [read post]
6 Sep 2011, 3:00 pm
Allez, un site de téléchargement gratuit de MP3, un ! [read post]
30 Jul 2013, 3:19 am
À travers l’analyse de celle-ci, c’est la place et le rôle de l’élément factuel dans le raisonnement judiciaire qui sont appréciés. [read post]
5 Jun 2018, 9:00 pm
A l'appui, plusieurs documents émanant de la [read post]
29 Oct 2014, 10:15 am
The latest issue of Les Cahiers de l'Arbitrage (2014, no. 3) is out. [read post]
17 Jan 2017, 9:00 pm
Selon la règle 99 CBE, l'acte de recours doit indiquer le nom et l'adresse du requérant, identifier la décision attaquée et contenir une requête définissant l'objet du recours. [read post]
28 Apr 2009, 10:27 am
Le Tribunal, dans l'arrêt Bouchard c. [read post]
25 Oct 2017, 2:02 pm
Mais étant d'origine LR, ce texte initié par le Sénat n'est pas sûr de passer les fourches LREM de l'Assemblée (...) [read post]
22 Aug 2024, 7:18 am
On August 21, 2024, comments by Lynn L. [read post]
22 Aug 2024, 7:18 am
On August 21, 2024, comments by Lynn L. [read post]
19 Dec 2009, 5:46 am
la réforme de l’urbanisme commercial. [read post]
