Search for: "Le"
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1 Nov 2006, 9:00 am
Lorsqu'une entreprise choisit une marque de commerce, elle aurait intérêt à vérifier si cette marque comprend un mot relevant du domaine public afin d'éviter des coûts supplémentaire dans le but de changer toute l'organisation physique de ses établissements et d'enlever toute bannière ou enseigne sur laquelle apparaît la marque de commerce ou… [read post]
15 Nov 2016, 9:00 pm
Selon la Süddeutsche Zeitung, les Chambres de recours seraient relogées dans la grande banlieue de Munich, plus précisément au milieu des champs, à la [read post]
21 Apr 2017, 12:30 am
Mais attention : prendre l'habitude de demander aux autres — sur les forums et les listes de discussion — de trouver à sa place entraîne des risques. [read post]
22 Sep 2016, 4:44 am
Marie Lavie de Rande signale sur la liste de discussion Juriconnexion la fin de la lettre CREPA Concurrence ... et le lancement au 1er octobre de son successeur Actu-concurrence. [read post]
6 Oct 2019, 9:00 pm
L puisse présenter des arguments lors de la procédure orale, argumentant que seuls les [read post]
31 Aug 2021, 12:31 am
Mais il n'y a pas que les "RS". [read post]
23 Dec 2010, 7:59 pm
Buenas Tardes no le pude enviar mis contratos del credito que me dio provident y pues ahorita ya amenazaron a mis padres que va allegar la policia porque ya se proceso una demanda contra ellos por fraude ya que comenta que quede en pagar tal dia y no se hizo, pero no hicimos ningun acuerdo, no firme nada estuvimos esperando porque nos dijo que iban a llegar a las 9:00 am y no llegaron como a las 12:00 del medio dia hablo el Lic. [read post]
4 Dec 2010, 7:38 pm
Buenas Tardes no le pude enviar mis contratos del credito que me dio provident y pues ahorita ya amenazaron a mis padres que va allegar la policia porque ya se proceso una demanda contra ellos por fraude ya que comenta que quede en pagar tal dia y no se hizo, pero no hicimos ningun acuerdo, no firme nada estuvimos esperando porque nos dijo que iban a llegar a las 9:00 am y no llegaron como a las 12:00 del medio dia hablo el Lic. [read post]
17 Sep 2009, 3:14 am
♦ que ce nouveau statut de l’auto-entrepreneur devrait être ajusté, dans le domaine des activités artisanales, sur deux points : le premier sur la qualification professionnelle qui sera contrôlée pour les auto-entrepreneurs comme pour les artisans de droit commun et… [read post]
30 Aug 2008, 12:06 pm
LES JONES is photoblogging Maryville. [read post]
13 Apr 2010, 10:40 am
Vous pouvez également lire :Les caméras dans les prétoires : l’exemple de la C.E.D.H.Quand le droit d’auteur tourne mal…L’atelier sur le droit à l’oubli numériqueUne conférence instructive sur qui veut contrôler InternetNaissance de Legal Tube [read post]
1 Aug 2012, 4:00 am
Le coupon? [read post]
21 Apr 2022, 6:59 am
NYT: "Le Pen won by a comfortable margin in the first round in places that have lost jobs to deindustrialization," where she denounced Macron's neoliberal "reforms. [read post]
24 Jul 2012, 3:26 am
Le présent ouvrage constitue les Actes du colloque du CREDHO-DI de l’Université de Rouen organisé en coopération avec le CREDHO-Paris Sud en avril 2010. [read post]
24 May 2009, 11:24 am
Elles préfèrent y substituer un examen différé pour les inventions qui n'ont finalement que peu d'intérêt économique, en concentrant les efforts de l'OEB sur les demandes réellement importantes pour les demandeurs ou pour les tiers. [read post]
28 Jan 2018, 4:31 pm
Comme le montre la présente étude, le contenu matériel de ce droit dépendait, en particulier, de la capacité des États occidentaux de se définir eux-mêmes, par rapport au reste du monde, comme des « nations civilisées ». [read post]
15 Mar 2015, 10:00 pm
Dans la présente affaire de requête en révision, le requérant a récusé le Président de la Grande Chambre en se fondant sur les motifs de la décision intermédiaire R19/12. [read post]
12 Jun 2021, 4:39 am
En 2014 le legal design était lancé. [read post]
7 Jun 2020, 10:30 pm
Les rescrits ont le vent en poupe , ça a la couleur d'un rescrit et ça a l'odeur d'un rescrit. [read post]
6 Aug 2018, 9:00 pm
La Chambre se penche sur le caractère technique de caractéristiques portant sur le scan de codes-barres présents sur les réactifs utilisés ainsi que sur le stockage et la visualisation, en plus du résultat d'analyse, d'informations concernant le contexte de l'analyse, dont les informations sur les [read post]
