Search for: "R L L" Results 1021 - 1040 of 43,186
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9 Aug 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Cette semaine, un brevet de Walt Disney sur une méthode permettant aux dauphins de communiquer avec les humains, à l'aide d'un clavier. [read post]
5 Jan 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Pour bien débuter l'année, une méthode de conservation des morts dans un bloc de verre. [read post]
26 Mar 2020, 9:01 am by JJahchan
Dans cette première partie, nous résumons la situation pour le Canada, les États-Unis et l’Europe. [read post]
22 Jan 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le montant réduit de la taxe avait été acquitté.La Division d'examen a informé par courrier la mandataire qu'aucune déclaration selon la règle 6(4) CBE, justifiant le tarif réduit, n'avait été fournie. [read post]
30 Dec 2020, 8:05 am by Elodie Grangier
Ces règles ont eu pour objet de créer un véritable statut pour les télétravailleurs de plus en plus nombreux. [read post]
4 Jun 2011, 5:45 am by Jack D
Enquête sur l’utilisation des réseaux sociaux en ligne et l’accès à l’information juridique Merci à vous pour votre aimable participation. [read post]
6 Feb 2011, 9:00 pm
L’objet spécifique des droits de propriété intellectuelle réside dans l’octroi, au titulaire d’une marque, d’un dessin ou d’un modèle, du droit exclusif de l’utiliser et d’interdire aux tiers son «usage dans la vie des affaires». [read post]
31 Jan 2018, 10:46 pm by Kevin LaCroix
  The Holstentor Gate in Lübeck On Sunday, I took a day trip to Lübeck, once Hamburg’s partner city within the Hanseatic League. [read post]
31 Jan 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La caractéristique incriminée (en gras) définit l'objet revendiqué par un résultat à atteindre. [read post]
7 Jul 2010, 6:38 am by Jack D
Des travaux d’urbanisme dans la rue ou se situait le fonds de commerce de la commissionnaire-affiliée avaient réduit très largement l’activité commerciale de cette rue et souhaitant changer l’emplacement de son magasin, la société Chantal Pieri en informa la société Chattawak. [read post]
14 Nov 2019, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
L'appareil pour détecter les caractéristiques optiques de billets de banques selon le brevet délivré était tel que le récepteur 6, 7 était placé de sorte à recevoir la lumière émise par le transmetteur 4 et réfléchie par le billet, mais dans la direction opposée à celle de la lumière émise. [read post]
6 Oct 2007, 10:10 pm
A l'Assemblée Nationale du Panama a été déposé un projet de loi pour l'adoption d'une Nouvelle Loi Générale sur la Marine Marchande (Proyecto de Ley No. 342 Ley General de Marina Mercante de la República de Panama), qui… [read post]