Search for: "N. R. L."
Results 1081 - 1100
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19 Jun 2011, 4:53 am
l? [read post]
29 Jun 2015, 4:45 am
Die indirekte Variante ist nur zulässig, wenn sich die Preisangabe in unmittelbarerer Nähe zum Button befindet. [read post]
19 May 2014, 11:31 pm
Après avoir annulé la directive 2006/24/CE sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications le 8 avril 2014, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre une nouvelle décision importante en matière […] [read post]
19 May 2014, 11:31 pm
Après avoir annulé la directive 2006/24/CE sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications le 8 avril 2014, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre une nouvelle décision importante en matière […] [read post]
25 Apr 2024, 4:00 pm
La division d'opposition avait révoqué le brevet au motif que la requête principale et les 4 requêtes subsidiaires étaient toutes contraires aux exigences de l'article 123(2) CBE.En recours, la Chambre est du même avis concernant la requête principale.La Titulaire avait déposé 15 nouvelles requêtes subsidiaires pour répondre à cette objection.La Chambre note toutefois que la Titulaire… [read post]
13 Jan 2012, 1:26 pm
l??? [read post]
25 Jul 2010, 5:40 am
l görü? [read post]
10 Mar 2009, 12:14 pm
“güzel ölüm”dür. [read post]
17 Aug 2024, 8:55 am
Qu’un employé soit rémunéré ou dirigé par un employeur situé au Québec n’était pas déterminant aux fins de l’analyse. [read post]
17 Jun 2009, 5:19 am
Il procède pourtant à rien moins qu'à une réforme, et du fonctionnement de l'AFNOR, et du régime de publication des normes. [read post]
20 Jul 2010, 9:00 pm
Il faut dire que les décisions prises par la Grande Chambre (22 en tout) n'incitent guère les déposants à tenter l'aventure. [read post]
5 Oct 2010, 11:04 am
Par exemple : un résidant de Floride n’est pas enregistré pour voter au Massachusetts; un résidant de la Floride ne porte pas de permis de conduire du Michigan; un résidant de la Floride ne possède pas ou ne conduit pas une voiture enregistrée dans l’Ohio. [read post]
22 Jan 2015, 1:02 pm
El acoso en línea es una cuestión de derechos digitales. [read post]
30 Sep 2012, 7:50 am
A lire, cette analyse par la juge néerlandaise Dory Reiling, spécialiste de la réforme judiciaire et de l'informatique pour les tribunaux, des rapports du CEPEJ [1] : Technology in courts in Europe : Opinions, Practices and Innovations, Journal of the International Association for Court Administration, June 2012 Tout serait à citer. [read post]
12 Mar 2013, 11:19 pm
En Suisse, des drones de l’armée sont utilisés régulièrement depuis 2006 pour surveiller les zones frontières. [read post]
1 Feb 2009, 12:34 pm
r k? [read post]
12 Mar 2013, 11:19 pm
En Suisse, des drones de l’armée sont utilisés régulièrement depuis 2006 pour surveiller les zones frontières. [read post]
6 Feb 2009, 3:24 pm
, sesli ve görüntülü ileti? [read post]
1 Mar 2009, 4:58 am
n? [read post]
