Search for: "R L L"
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9 Dec 2009, 2:19 am
RÉGIME FISCAL ET SOCIAL DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL A RESPONSABILITÉ LIMITÉE : Le régime fiscal des entreprises individuelles à responsabilité limitée sera aligné sur celui des entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée à savoir que l'associé unique a le choix d'opter soit pour… [read post]
21 Feb 2010, 12:07 am
A partir de 2012, un pré-EQE sera organisé, dont la réussite conditionnera le droit à s'inscrire à l'EQE. [read post]
31 Jan 2014, 10:46 am
” Read the rest of Bateman, Ciattarelli & Simon: BPU Recommendation for Lower JCP&L Rates Is Great News for Beleaguered Rate-Payers (300 words) [read post]
19 Jul 2012, 7:26 am
l? [read post]
10 Jan 2011, 11:49 am
La vidéo des travaux réalisés pour le nouveau visage de cette bibliothèque avec son directeur Pierre Casselle : Le nouveau visage de la bibliothèque de l'Hôtel (...) [read post]
13 Dec 2011, 5:09 am
l? [read post]
26 Jul 2017, 11:20 pm
Continue Reading → L’article Publications: révision de la LPD: des sanctions à contre-courant et à contre-raison a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
1 Jun 2010, 6:32 am
Autrement dit, les règles prévues par les articles R. 131-2 et suivants du code de la construction et de l’habitation – qui sont impératives et d’ordre public – se substituent partiellement, de plein droit, à la répartition des charges prévue par le règlement de copropriété, sans qu’un vote de l’assemblée générale soit… [read post]
8 Dec 2011, 9:00 pm
Du même inventeur : "Augmentation de la durée de vie" (CA2581439) ou la ligne ferroviaire transarctique (CA2614386), sans oublier la téléportation quantique (CA2636394). [read post]
18 Apr 2014, 11:14 pm
L’ordre juridique qui en résulte n’est ni clos, ni complet ; il est lacunaire, permet l’esquive. [read post]
7 Jun 2022, 9:35 am
Le Projet Canada Perspectives des organismes de bienfaisance, un projet d’enquête à réponse rapide mené par l’École de politique publique et d’administration de l’Université Carleton, repose sur trois grands piliers : collecter en temps quasi réel des données probantes, militer en faveur de meilleures politiques publiques et offrir de l’éducation communautaire… [read post]
2 Jul 2019, 9:00 pm
La "règle générale" pour l'article 83 CBE était qu'il suffisait d'une seule manière de mettre en oeuvre l'invention qui soit claire pour l'homme du [read post]
20 Apr 2017, 9:00 pm
Lors de l'examen la caractéristique selon laquelle l'imprimante comprend deux dispositifs de séchage pour sécher l'encre à la chaleur a été ajoutée, caractéristique dont l'ajout s'est ultérieurement révélé contraire à [read post]
7 Aug 2017, 9:00 pm
En guise de requête subsidiaire 2, la Titulaire demandait le maintien du brevet selon l'une des revendications de la requête subsidiaire 1 qui serait considérée comme acceptable. [read post]
8 Nov 2018, 3:35 pm
Le projet vise à modifier certaines règles régissant les oppositions en vertu de l’article 38, les procédures en radiation en vertu de l’article 45 et les déclarations d’opposition concernant les indications géographiques en vertu de l’article 11.13. [read post]
1 Feb 2021, 9:20 am
L. [read post]
8 Sep 2019, 10:23 am
Les rédacteurs sont des juristes et avocats. [read post]
8 Dec 2020, 10:02 am
Delbecque, Le principe de précaution : conflits de normes sous l’angle du CETA R. [read post]
6 Dec 2016, 11:59 am
Bidias À Mbassa, Le recours à la légitime défense par les organisations régionales dans la lutte contre le terrorisme C. [read post]
7 Jun 2017, 6:00 am
The Répertoire Dalloz has just published the voice “Droit international privé et droit de l’Union européenne” (in French), by J.S. [read post]
