Search for: "ai ni"
Results 101 - 120
of 172
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
3 Dec 2023, 3:44 pm
Les droits ne couvrent pas les frais de voyage et de logement, ni le banquet du congrès (€50). [read post]
12 Mar 2024, 4:56 pm
Les droits ne couvrent pas les frais de voyage et de logement, ni le banquet du congrès (€50).Une réduction de €25 sera appliquée sur les droits en cas d'inscription avant le 30 avril 2024.Dates & lieu :24-25 Octobre 2024 University of MacauFaculty of Law/Department of Global Legal StudiesAvenida da Universidade E32999078 Taipa, Macao (China) [read post]
14 Feb 2021, 4:00 am
Ses 12 salariés n’ont reçu ni préavis ni indemnité de départ. [read post]
22 Jun 2022, 4:00 am
Pour la dernière semaine, les trois décisions en français les plus consultées ont été: 1. [read post]
7 Apr 2019, 4:00 am
D’autre part, ni l’article 898.1 du Code civil du Québec (C.C.Q.), ni la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal, ni aucun précédent jurisprudentiel n’empêchent l’euthanasie d’un animal, et encore moins celle d’un animal dangereux. [read post]
4 Feb 2024, 7:14 am
Spirig argued that the SPC for the combination of sitagliptin and metformin was invalid and referred to the ruling of the German Federal Patent Court of 23 June 2021 that held the German SPC for sitagliptin and metformin invalid (decision of the German Federal Patent Court 3 Ni 2/20 combined with 3 Ni 24/20 and 3 Ni 3/21 of 23 June 2021. [read post]
7 Mar 2012, 12:55 pm
º 0048-2004-AI/TC, fundamento 35). [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
Gautrais, Internet, un espace de non-droit.Il est prétentieux de légiférer face à des réalités non-appréhendées ni appréhendables.Techniques du droit du technique N.B. [read post]
7 Jun 2023, 12:14 pm
Selon sa formulation et la réglementation applicable, une telle clause permet de n’accepter ni la plus basse ni aucune soumission présentée. [read post]
5 Apr 2023, 11:25 am
Cette conclusion, notons-le immédiatement, ne repose pas sur la question du huis clos qu’aborde également la Cour dans cet arrêt. [2] Toutefois, la Cour ne rendra son arrêt public que le 23 mars suivant, en une version caviardée qui n’identifie ni Personne désignée, ni le juge, ni le tribunal de première instance et pas davantage le district judiciaire où s’est déroulée… [read post]
22 Nov 2023, 2:46 pm
The EU has accelerated legislation in the digital sector with introduction of the AI Act, Data Act, DORA, DMA, European Chips Act, MiCA, NIS II and the Omnibus Directive. [read post]
1 Feb 2010, 6:47 am
Elle a ajouté « je n’ai nullement l’intention de fusionner les professions, en gommant toute différence entre juristes, au profit d’une illusoire profession unique du droit ». [read post]
29 Jun 2012, 6:00 pm
Pendant une période transitoire qui ne pourra pas dépasser 12 ans, les brevets dont la langue de procédure est le français ou l'allemand devront être traduits en anglais, et ceux dont la langue de procédure est l'anglais devront être traduits dans une autre langue de l'UE. [read post]
7 Mar 2011, 9:38 am
Mais le problème est que l’internaute n’a pas voulu, ni donné consciemment son accord, à cette mention sur son compte Facebook. [read post]
15 Oct 2007, 1:41 pm
Dans les régions indiennes, la population vit à 90% dans l'extrême pauvreté.J'ai été choqué de lire dans la presse les déclarations d'experts qui bien que regrettant la situation sanitaire catastrophique de la région… [read post]
27 Sep 2011, 6:51 pm
El ministro Valls mencionó que no está de acuerdo con las ponderaciones ni con las conclusiones del proyecto. [read post]
20 Feb 2017, 1:27 pm
Dans le cas d'un design portant sur un produit en un seul tenant, comme une assiette, il est aisé de lier le design au produit. [read post]
4 Feb 2020, 5:04 am
Bernard, US Litigation Professional Support Lawyer, Mayer Brown; and Angela Ni, Director of Underwriting and Data Science Strategies, Corporate Counsel, Parabellum Capital to discuss how Legal Analytics is transforming the full litigation cycle from new client acquisition all the way through trial. [read post]
27 Mar 2011, 11:30 pm
Elle avait déjà fait l’objet d’un rapport le 7 janvier 2011, dans lequel le Préposé avait constaté que la collecte de ces données et les finalités du traitement n’étaient pas reconnaissables pour les personnes concernées, que la collecte de ces données n’était ni utile ni indispensable pour mettre en place les services de localisation et qu’elle ne respectait ainsi pas le… [read post]
1 Apr 2024, 7:17 am
Bydd y Prosiect Ymyrraeth Gynnar naill ai’n cynnig darpariaeth ei hun neu’n darparu cysylltiadau uniongyrchol ag ystod eang o ymyraethau a fydd yn atal y perygl o ddigartrefedd. [read post]
