Search for: "IN RE L M A T"
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16 Dec 2016, 8:21 am
D’une part, sous la direction d’Antoine Arjakovsky, co-directeur du département “Politique et religions”, paraît une première Histoire de la conscience européenne, fruit d’un séminaire de recherche – Mémoires, Identités et Imaginaires des Européens (2014-2016) – puis d’un travail collectif rassemblant les contributions d’historiens de toute l’Europe. [read post]
1 Apr 2013, 7:36 am
»L’arrêt Positron inc. c. [read post]
5 Feb 2021, 4:14 am
Continue Reading → L’article Publication: Évaluation de la régulation des intermédiaires d’information en Suisse a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
24 Oct 2016, 6:55 am
Selon l’énoncé, cette réflexion devrait inclure un dialogue continu entre les CÉRs et les chercheurs pour que les pratiques en matière d’éthique puissent évoluer au besoin et s’accorder ainsi avec les principes de l’énoncé. [read post]
9 Feb 2020, 4:17 pm
Ludet, L’interaction judiciaire ou l’institutionnalisation du dialogue avec le Protocole no 16 (analyse de la première saisine par la Cour de cassation de France) M. [read post]
5 Mar 2010, 5:09 am
T? [read post]
2 Jun 2010, 2:50 pm
En 2010, la dotation globale pour l’aide juridictionnelle est de 295 millions d’euros, en baisse de 4,5 % par rapport à 2009 alors même que le Conseil National des Barreaux estime qu’il faudrait au moins la même somme (295 millions d’euros) pour couvrir les montants de l’aide juridictionnelle future et parler « rémunération » plutôt qu’indemnisation. [read post]
20 Apr 2013, 1:01 pm
Daha önce yaptığım çalışmalarda da ifade ettiğim gibi, TTK m. 8/1’e göre ticari işlerde faiz serbestçe belirlenir. [read post]
4 May 2014, 9:00 pm
Le délai de présentation du mémoire de recours expirait le 12 novembre 2013.La Requérante avait commencé à faxer ledit mémoire et ses annexes le 12 novembre à 23h58, la fin de la transmission étant le 13 novembre à 0h16.La Chambre note que les dernières pages du mémoire ont été reçues 5 minutes et 14 secondes (!) [read post]
7 Oct 2010, 10:48 am
Enfin, le Conseil constitutionnel a écarté le troisième grief, tiré de l’absence de quotient familial pour le calcul de l’impôt sur la fortune, en raison de l’existence de plusieurs mécanismes d’abattement, d’exonération ou de réduction d’impôt qui permettraient de tenir compte des capacités contributives du contribuable. [read post]
24 Jan 2010, 9:00 pm
Lorsque le paramètre doit être mesuré selon une méthode donnée et que la méthode est telle qu'elle procure pour le même objet des valeurs qui tombent tantôt en dehors de la gamme revendiquée, tantôt à l'intérieur de la gamme, l'homme du métier n'a pas de moyens de savoir si l'objet en question… [read post]
9 Mar 2023, 2:52 pm
À retenir Pour qu’un employeur ait l’obligation en vertu de l’art. 41.1 LNT d’accorder le même taux de salaire à deux salariés dans le même établissement, il ne suffit pas que leurs tâches soient essentiellement les mêmes. [read post]
11 Jul 2012, 4:03 am
Yıl Belgeseli”ne konu oldu. [read post]
31 May 2019, 11:20 am
MATRICÚLATE AQUÍ en el curso en línea – Siguen bajando los In Re: Análisis de actualidad sobre la ética notarial DESCRIPCIÓNEste curso presentará la jurisprudencia más reciente del Tribunal Supremo sobre los aspectos éticos que inciden en el ejercicio de la notaría y en los procesos ante la ODIN y el Tribunal Supremo. [read post]
14 Feb 2011, 7:50 am
Il est beaucoup plus logique de passer du temps et de faire l’effort de faire inscrire ou qualifier votre société comme étrangère, et éviter les embêtements et les pénalités pour ne pas l’avoir fait. [read post]
30 Aug 2014, 11:06 pm
Leur existence même et la façon dont les organes de jugement s’acquittent de leur mission témoignent de ce que l’exécution des obligations résultant des actes juridictionnels dans l’ordre international n’échappe pas fatalement au droit. [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Dans l’arrêt Laramée c. [read post]
20 Jan 2011, 11:00 am
Mais après quelques heures, l’utilisateur reçoit par courriel un lien lui permettant de télécharger un fichier compressé de plusieurs dizaines de mégaoctets, la taille dépendant évidemment de l’activité déployée sur le site. [read post]
9 Oct 2016, 11:55 pm
Mamadou Falilou Diop has published Droit international des droits de l'homme et droit international humanitaire : Réflexions sur la complémentarité de deux faces d'une même médaille (L'Harmattan 2016). [read post]
14 Dec 2011, 1:09 am
yla bir süre önce TBMM Ba? [read post]
