Search for: "LIEN LE"
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15 Sep 2016, 9:00 pm
Pour le jury d'examen, la question 5.4 était générale ("un mandataire", "une demande") et n'avait pas de lien avec le préambule de la question 5. [read post]
16 Feb 2017, 9:00 pm
Forte d’une expérience et d’une expertise unique, la SATT GRAND EST constitue un lien privilégié entre la recherche publique et les entreprises. [read post]
21 Mar 2023, 5:00 pm
Ingénieur Brevets Logiciels / Procédés Industriels (H/F) Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets traitant notamment de sujets en lien avec les logiciels, vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs projets : Industrie 4.0, jumeaux numériques, IA, capteurs dans… [read post]
14 Apr 2010, 6:08 am
Ce site, baptisé « eYou Guide – vos droits en ligne », fournit des renseignements et des liens sur bon nombre de sujets et pour prendre quelques exemples : Réseaux sociaux • les risques liés à l’utilisation de sites de réseaux sociaux sur le web. [read post]
18 Dec 2019, 2:48 pm
Dans le cadre de l’organisation du colloque annuel de la SFDI 2019, qui aura pour thème « L’espace extra-atmosphérique et le droit international » et se tiendra à l’Université Paris Toulouse 1 Capitole les 28-29 mai 2020, le Réseau des jeunes chercheurs de la SFDI organise cette année deux demi-journées, ouvertes aux jeunes chercheurs, pour venir échanger et débattre sous… [read post]
29 May 2022, 4:00 am
Le père conteste la réclamation, faisant valoir que la mère est la seule responsable de la rupture des liens entre X et elle. [read post]
20 Jul 2022, 5:54 am
Le caractère intuitu personae du contrat d’emploi participe à cet enjeu puisque, considérant la nature et l’aspect personnel de ce type de contrat, il est impossible de forcer un employé à demeurer à l’emploi d’une entreprise et tout changement se rapportant à l’employeur est susceptible de motiver des employés clés à mettre un terme à leur lien d’emploi. [read post]
16 Feb 2022, 12:32 pm
Selon l’employeur, les gestes commis par l’employé sont graves et ont entraîné une rupture du lien de confiance. [read post]
28 Feb 2011, 10:06 am
Des liens sont proposés vers les règles de confidentialité des différents services, mais surtout un raccourci permet directement d’accéder aux données ainsi qu’aux paramètres permettant de gérer ces informations. [read post]
28 May 2017, 9:00 pm
En "réponse" à cette décision, elle expliquait sur 5 pages les raisons pour lesquelles la revendication 1 [read post]
26 Nov 2009, 12:51 pm
Signalée par le Legal Informatics Blog et disponible sur le site de l'IETF [1] : URN LEX Namespace for Sources of Law, une proposition de standard Internet faite notamment par l'ITTIG (Italie) [2] et le Legal Information Institute (LII) [3] de la Cornell Law School (Etats-Unis) et datée du 30 octobre 2009. [read post]
1 Mar 2021, 4:00 pm
Lien de l’article (en anglais) : New linkages and extensions strengthen chains binding China’s patent law | Canada | Knowledge | Global law firm | Norton Rose Fulbright [read post]
18 Dec 2023, 8:00 am
" The post Biden’s Daughter Ashley Owes $5,000 in Income Taxes in Pennsylvania first appeared on Le·gal In·sur·rec·tion. [read post]
19 Feb 2021, 8:10 am
Or, nous retenons que : l’employeur doit continuer à prendre les mesures nécessaires pour rencontrer ses obligations en matière de santé et de sécurité et ce, en fonction des réalités propres à son entreprise; l’employeur doit s’assurer de bien communiquer les lignes directrices à ses employés; les directives gouvernementales en lien avec la COVID‑19… [read post]
13 Sep 2020, 4:00 am
Néanmoins, si la preuve révèle que, n’eût été la faute, le dommage serait tout de même survenu, il est possible de conclure à l’absence de lien de causalité. [read post]
12 Dec 2018, 2:33 am
Ce mécanisme permet de remonter la chaine de commandement jusqu’au plus haut responsable lorsque les conditions d’existence d’un lien de subordination, d’un acte d’omission et de connaissance des atrocités sont respectées. [read post]
23 Aug 2011, 12:00 pm
L’indépendance juridique du cabinet est ainsi estompée par le lien très fort avec Chemetall, prouvé en outre par l'utilisation du papier à en-tête et du compte courant de Chemetall, à tel point que le cabinet et le mandataire doivent accepter d'être traités comme si leur service courrier était le même que celui de Chemetall. [read post]
23 May 2011, 12:51 pm
Alors voilà : un lien vers la déclaration de Durham sur l'Open access du 7 novembre 2008. [read post]
24 Nov 2015, 9:00 pm
Le brevet, déposé au nom de Teva, société basée en Israël, revendiquait la priorité de deux demandes provisoires US P1 et P2 déposées au nom de ses trois employés israéliens inventeurs. [read post]
14 Oct 2011, 4:22 am
Pourtant, cette page boc.sga.defense.gouv.fr est en lien dans la liste des BO sur Legifrance. [read post]
