Search for: "LIEN LE" Results 121 - 140 of 543
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16 Feb 2017, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Forte d’une expérience et d’une expertise unique, la SATT GRAND EST constitue un lien privilégié entre la recherche publique et les entreprises. [read post]
21 Mar 2023, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ingénieur Brevets Logiciels / Procédés Industriels (H/F) Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets traitant notamment de sujets en lien avec les logiciels, vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs projets : Industrie 4.0, jumeaux numériques, IA, capteurs dans… [read post]
14 Apr 2010, 6:08 am by Jack D
Ce site, baptisé « eYou Guide – vos droits en ligne », fournit des renseignements et des liens sur bon nombre de sujets et pour prendre quelques exemples : Réseaux sociaux • les risques liés à l’utilisation de sites de réseaux sociaux sur le web. [read post]
18 Dec 2019, 2:48 pm
Dans le cadre de l’organisation du colloque annuel de la SFDI 2019, qui aura pour thème « L’espace extra-atmosphérique et le droit international » et se tiendra à l’Université Paris Toulouse 1 Capitole les 28-29 mai 2020, le Réseau des jeunes chercheurs de la SFDI organise cette année deux demi-journées, ouvertes aux jeunes chercheurs, pour venir échanger et débattre sous… [read post]
29 May 2022, 4:00 am by SOQUIJ
Le père conteste la réclamation, faisant valoir que la mère est la seule responsable de la rupture des liens entre X et elle. [read post]
20 Jul 2022, 5:54 am by Melissa Gaul
Le caractère intuitu personae du contrat d’emploi participe à cet enjeu puisque, considérant la nature et l’aspect personnel de ce type de contrat, il est impossible de forcer un employé à demeurer à l’emploi d’une entreprise et tout changement se rapportant à l’employeur est susceptible de motiver des employés clés à mettre un terme à leur lien d’emploi. [read post]
16 Feb 2022, 12:32 pm by Xavier Hamel
Selon l’employeur, les gestes commis par l’employé sont graves et ont entraîné une rupture du lien de confiance. [read post]
28 Feb 2011, 10:06 am by Sylvain Métille
Des liens sont proposés vers les règles de confidentialité des différents services, mais surtout un raccourci permet directement d’accéder aux données ainsi qu’aux paramètres permettant de gérer ces informations. [read post]
28 May 2017, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
En "réponse" à cette décision, elle expliquait sur 5 pages les raisons pour lesquelles la revendication 1 [read post]
26 Nov 2009, 12:51 pm by Emmanuel Barthe
Signalée par le Legal Informatics Blog et disponible sur le site de l'IETF [1] : URN LEX Namespace for Sources of Law, une proposition de standard Internet faite notamment par l'ITTIG (Italie) [2] et le Legal Information Institute (LII) [3] de la Cornell Law School (Etats-Unis) et datée du 30 octobre 2009. [read post]
1 Mar 2021, 4:00 pm by John Jahchan
Lien de l’article (en anglais) : New linkages and extensions strengthen chains binding China’s patent law | Canada | Knowledge | Global law firm | Norton Rose Fulbright [read post]
18 Dec 2023, 8:00 am by Mary Chastain
" The post Biden’s Daughter Ashley Owes $5,000 in Income Taxes in Pennsylvania first appeared on Le·gal In·sur·rec·tion. [read post]
19 Feb 2021, 8:10 am by Ione Deda Alves
Or, nous retenons que : l’employeur doit continuer à prendre les mesures nécessaires pour rencontrer ses obligations en matière de santé et de sécurité et ce, en fonction des réalités propres à son entreprise; l’employeur doit s’assurer de bien communiquer les lignes directrices à ses employés; les directives gouvernementales en lien avec la COVID‑19… [read post]
13 Sep 2020, 4:00 am by Administrator
Néanmoins, si la preuve révèle que, n’eût été la faute, le dommage serait tout de même survenu, il est possible de conclure à l’absence de lien de causalité. [read post]
12 Dec 2018, 2:33 am by prigentmarie
Ce mécanisme permet de remonter la chaine de commandement jusqu’au plus haut responsable lorsque les conditions d’existence d’un lien de subordination, d’un acte d’omission et de connaissance des atrocités sont respectées. [read post]
23 Aug 2011, 12:00 pm by Laurent
L’indépendance juridique du cabinet est ainsi estompée par le lien très fort avec Chemetall, prouvé en outre par l'utilisation du papier à en-tête et du compte courant de Chemetall, à tel point que le cabinet et le mandataire doivent accepter d'être traités comme si leur service courrier était le même que celui de Chemetall. [read post]
23 May 2011, 12:51 pm by Emmanuel Barthe
Alors voilà : un lien vers la déclaration de Durham sur l'Open access du 7 novembre 2008. [read post]
24 Nov 2015, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le brevet, déposé au nom de Teva, société basée en Israël, revendiquait la priorité de deux demandes provisoires US P1 et P2 déposées au nom de ses trois employés israéliens inventeurs. [read post]
14 Oct 2011, 4:22 am by Emmanuel Barthe
Pourtant, cette page boc.sga.defense.gouv.fr est en lien dans la liste des BO sur Legifrance. [read post]