Search for: "M. L."
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13 Sep 2012, 9:00 pm
Cette semaine je vous propose ce brevet de 1921 portant sur un dispositif pour examiner soi-même l'odeur de son haleine. [read post]
6 Aug 2020, 10:18 am
Le 7 mai 2020, le Tribunal administratif du travail (le TAT), dans l’affaire Gendarmerie Royale du Canada et De L’Étoile[1] (l’affaire De L’Étoile), rendait une décision très attendue sur l’application du privilège relatif au litige dans le cas du rapport d’un médecin expert choisi par un employeur afin d’évaluer la condition médicale… [read post]
17 Oct 2017, 2:01 am
Continue Reading → L’article L’utilisation du numéro AVS, un risque à ne pas négliger a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
4 May 2020, 12:56 pm
a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
14 May 2017, 9:00 pm
Avec son mémoire de recours, l'Opposante avait cité les documents A6 à A10, documents brevets destinés à prouver les connaissances générales de l'homme du métier et utilisés à l'encontre de l'activité inventive de la requête principale, combinaison des revendications 1, 2 et 4 du brevet délivré. [read post]
21 Jan 2020, 9:00 pm
L'opposant 1 avait, en guise de mémoire de recours, simplement "incorporé par référence" le mémoire de recours déposé par l'opposant 3, indiquant ne pas soumettre à nouveau ces moyens déjà au dossier. [read post]
1 Feb 2015, 11:43 pm
I’m thinking the NFL probably made the right call in losing the solo L for the 50th Super Bowl, the graphic on the left below just doesn’t work and only invites ridicule — but, do our readers who are graphic designer types agree? [read post]
18 Apr 2010, 11:52 am
Malheureusement trop méconnu, Alphonse Bertillon est l’un des fondateurs de la police scientifique. [read post]
26 Oct 2010, 3:17 am
Regina v M(L) and Others; Regina v Tabot; Regina v Tijani [2010] EWCA Crim 2327 ; [2010] WLR(D) 266 “Where a person was a victim of human trafficking, for the purposes of the Council of Europe Convention on Action against Trafficking in Human Beings (CETS No 197), and whilst retaining some nexus with the trafficking committed an offence which arguably called, in the public interest, for prosecution, the decision whether to prosecute depended on whether the offence committed… [read post]
20 May 2024, 4:00 pm
L'Opposante argumentait qu'il convenait d'adopter une interprétation de la revendication plus large pour l'examen de la brevetabilité que pour l'examen de l'insuffisance de description.La Chambre n'est pas du même avis. [read post]
28 Sep 2020, 6:57 pm
Frumer, Carton rouge pour l’arbitrage de la Fédération turque de football M. [read post]
21 Jul 2016, 9:00 pm
A noter la figure 1, enseignant en détail comment préparer des burritos comestibles à partir de burritos congelés, au cas où l'homme du métier ne saurait pas. 1. [read post]
19 Jun 2014, 9:00 pm
Peut-être la demande de brevet la plus concise qui soit (moins de 50 mots).L'inventeur a réussi à combiner les théories d'Einstein et de Newton pour aboutir à l'immortalité.Peu de temps auparavant, le même inventeur avait également abouti à l'immortalité, mais par un autre procédé. [read post]
19 Apr 2018, 9:00 pm
L'exemple 6 de D1 divulguait un catalyseur comprenant un mélange de JEFFCAT® ZR-50B et de JEFFCAT® ZF-10. [read post]
1 Jul 2011, 4:53 pm
On m'en a offert un. [read post]
7 May 2012, 7:46 pm
Líderes del sector más de 11.000 clientes confían ya en nosotros Procedimientos. [read post]
26 Oct 2015, 3:51 am
Text Copyright John L. [read post]
5 Jun 2018, 9:00 pm
L'opposant et l'intervenant (personne physique dirigeant la société opposante et contre laquelle une action avait été engagée devant le Landgericht Mannheim) avaient cité en recours un usage antérieur émanant de la Titulaire elle-même. [read post]
6 Mar 2023, 4:00 pm
L'Opposante se basait sur un usage antérieur, en l'espèce l'inspection par M. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
nca hüküm kurulmas? [read post]
