Search for: "R L L"
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29 Jul 2017, 1:21 pm
Contents include:ÉtudesSerge Théophile Bambaranuméro, La justiciabilité des infractions des forces armées dans les opérations de paix Jean Paul Bidiasnuméro, Le recours à la légitime défense par les organisations régionales dans la lutte contre le terrorisme Abdelwahab Biad & Elsa Edynak, L’arbitrage relatif à l’aire marine protégée des chagos… [read post]
6 Jan 2010, 3:30 pm
r? [read post]
4 Jan 2017, 3:30 am
L’auteur pose un regard critique et constructif sur cette situation, considérant la fonction réparatrice et pédagogique que doit désormais assumer cette Cour dans l’ordre international. [read post]
10 Jul 2016, 4:00 am
L’article 2.1 indique explicitement que l’omission de le respecter aura pour conséquence que la réunion ou la manifestation sera tenue en violation du règlement. [read post]
14 Sep 2010, 11:14 pm
L'ajout de ces nouvelles revendications est donc contraire à la R.80 CBE. [read post]
17 Jan 2012, 5:57 am
STEPHEN L. [read post]
20 Dec 2020, 11:44 am
Réflexions sur l’obsolescence de l’approche territoriale de la notion de juridiction III – La CEDH et ses États partiesBill Bowring, Russia and the European Convention (or Court) of Human Rights: The End? [read post]
17 Mar 2010, 11:46 am
Tráth é Lá Fhéile Pádraig don spraoi agus don gháire, le sárthaispeántas a dhéanamh ar an gcuid is fearr den Éireannachas agus le léargas a thabhairt ar ár mórtas as ár dtír dúchais agus as ár n-oidhreacht. [read post]
23 Apr 2017, 8:59 pm
OFFRE DE STAGE D’INGENIEUR BREVETS Recruteur : La Société d'Accélération du Transfert de Technologies de l’Arc méditerranéen en Occitanie (Satt AxLR), créée en Août 2012 dans le cadre du Programme d’Investissement d’Avenir mis en place par l’Etat français pour accroître l’efficacité du dispositif français de valorisation de la… [read post]
12 Feb 2019, 9:00 pm
Au mois de décembre, l'OEB avait annoncé que dans la décision T1063/18, la Chambre 3.3.04 avait jugé que la règle 28(2) CBE était en conflit avec l'article 53b) CBE. [read post]
30 Jun 2020, 9:00 pm
Dans son mémoire de recours, l'Opposante a expliqué en quoi les nouveaux documents 22 et 23 démontraient la réalité de l'usage antérieur F25 et expliqué, en quelques lignes, d'une part [read post]
19 Dec 2011, 10:56 am
r kar?? [read post]
13 May 2012, 9:00 pm
Autre sujet : j'ai pu consulter les résultats de l'EQE préliminaire. [read post]
21 Jul 2010, 1:36 am
La pose et la fourniture de ces appareils ne peuvent donc relever du taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée, en sachant qu’une modification de la législation dans le sens d’une extension de ce taux réduit serait contraire au droit communautaire. [read post]
25 Jan 2013, 12:41 pm
Secunda, Privatizing Workplace Privacy, 88 Notre Dame L. [read post]
26 Jan 2012, 6:18 am
Wigginton, announced today that Brett L. [read post]
21 Mar 2012, 7:11 am
Na votação de 17 de março de 2011 a Rússia se absteve: Moscou ficou alarmada com a formulação vaga da possibilidade de uso de força “para proteger a população civil do país”. [read post]
15 Jun 2012, 8:07 am
Le cadre multilatéral étatique de l'OCDE se révèle déficient et insuffisant. [read post]
23 May 2012, 6:16 am
r? [read post]
4 Mar 2010, 7:40 am
R KARAR, KAR? [read post]
