Search for: "A L A S"
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25 Jun 2010, 10:00 am
Après avoir accepté de retirer l'amendement, le député Fasquelle est reparti à la charge, en défendant l'amendement visant à supprimer l'incompatibilité entre les professions de CPI et d'avocats. [read post]
1 Feb 2011, 1:55 pm
n sözleriyle “3167 say? [read post]
30 May 2024, 5:36 pm
“Trump Can Proceed With Lawsuit Against His Niece, Court Rules; The case concerns Mary L. [read post]
6 Nov 2019, 9:00 pm
La Chambre rappelle que le caractère technique global d'une revendication doit s'évaluer indépendamment de l'état de la technique, et que l'ancienne approche de la "contribution à l'état de la technique" a été abandonnée. [read post]
11 Jan 2018, 9:00 pm
Invention pour une fois très sérieuse quant à ses applications (dans l'agro-alimentaire), mais qui peut être fort utile pour ceux qui veulent à tout prix devenir roi ou reine lors des traditionnelles galettes. [read post]
28 May 2015, 9:00 pm
Revendication 1: Machine for waking a sleeper comprising:a water source;means of propelling the water;one or more water line(s);one or more water outlet port(s); andone or more timer and/or activation device(s). [read post]
20 Oct 2016, 9:00 pm
Il s'agit ici d'une méthode d'élimination du virus VIH de l'âme. [read post]
11 Nov 2015, 3:11 am
Schabas, Looking Back : How the Founders Considered Science and Progress in their Relation to Human Rights / Un regard rétrospectif: comment les fondateurs envisageaient science et progrès dans leur relation aux droits de l’homme [read post]
23 Apr 2015, 9:00 am
On April 16, 2015, Trzaska sued L’Oreal, claiming that his firing violated New Jersey’s Conscientious Employee Protection Act (“CEPA”). [read post]
14 Oct 2021, 3:21 am
Text Copyright John L. [read post]
14 Dec 2017, 10:49 pm
Au terme de ces deux longues semaines de négociation, c’est l’occasion de s’interroger sur la nature et les multiples enjeux attachés à cet acte illicite. [read post]
22 Jun 2010, 9:00 pm
Le présent article clarifie la rédaction de l'article L. 422-7 du code de la propriété intellectuelle relatif aux règles de détention du capital des sociétés au sein desquelles s'exerce la profession de conseil en propriété industrielle et inclut explicitement les professionnels de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen. [read post]
16 Jun 2021, 12:49 pm
By Jim Cline and Mark Anderson Recent COVID Guidance on vaccinations and vaccines issued by Labor and Industries and the Governor’s Office has been passed through local agencies and has resulted in quite a bit of confusion. [read post]
7 Jul 2016, 9:00 pm
Porter une casquette lorsque l'on a les cheveux longs n'est pas toujours aisé. [read post]
21 Jun 2012, 9:00 pm
En examinant la demande US2009/0216171 (scrotal support garment), l'examinateur cinéphile s'est remémoré un art antérieur tiré du film Borat. [read post]
16 Dec 2010, 10:26 am
Le ministère de l’Intérieur et le ministère du Budget se sont alliés pour éditer un guide pratique à l’usage des hôteliers, des cafetiers, des restaurateurs et des discothécaires. [read post]
3 Jun 2010, 9:00 pm
L’invention est constituée d’un ou plusieurs condensateurs de base alimentés en tension, courant et fréquence. [read post]
28 Aug 2013, 5:30 am
The changes are consistent with the Department of Health’s pain management rules and are part of L&I’s ongoing efforts to improve pain treatment for injured workers. [read post]
16 Jun 2022, 8:53 am
Grewal, Director of the SEC’s Division of Enforcement. [read post]
27 Apr 2011, 5:40 am
l gibi bir süre öngörüldü? [read post]
