Search for: "C M S-L-" Results 141 - 160 of 11,238
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6 Oct 2021, 2:16 pm by Emmanuel Barthe
Pour l' "accès au droit" (aide juridictionnelle, les CDAD et la médiation familiale), c'est là : cocher Par programme > Accès au droit et à la (...) [read post]
26 Jan 2021, 9:17 am by Comunicaciones_MJ
El Congreso no ha aumentado el salario mínimo federal en más de una década. [read post]
30 Oct 2012, 10:00 pm by Laurent Teyssèdre
Il s'agit donc d'une revendication de type suisse, déposée en réaction à la décision de la division d'opposition selon laquelle la méthode pour améliorer la prise de poids contenait un objet non brevetable selon l'Art 53 c) CBE. [read post]
12 Jan 2023, 3:49 pm
 En l'occurrence, la recourante et C.________ Sàrl sont des personnes morales. [read post]
23 Apr 2015, 8:06 am by Lawrence B. Ebert
A mutant ketol-acid reductoisomerase enzyme according to claim 6 wherein: a) the residue at position 47 has an amino acid substation selected from the group consisting of A, C, D, F, G, I, L, N, P, H, T, E and Y; b) the residue at position 50 has an amino acid substitution selected from the group consisting of A, C, D, E, F, G, M, N, V, W and I; c) the residue at position 52 has an amino acid substitution selected from the group consisting of A,… [read post]
12 Feb 2015, 8:30 am
" Here's the call: APPEL À COMMUNICATIONSLes 26 et 27 Mars 2015Organisées par le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDIÀ l’Université de Paris-Sud XI et l’Université de Strasbourg.Cette année, le colloque annuel de la Société Française pour le Droit International (SFDI) qui se tiendra du 28 au 30 mai 2015 à l’Université de Strasbourg, aura pour thème… [read post]
6 Jun 2010, 11:49 pm
C'est d'autant plus vrai pour des "méta-méthodes' qui, à un niveau encore plus abstrait, concernent le processus de création de logiciel en tant que tel, par exemple en procurant des instructions au développeur pour structurer et organiser le processus de développement. [read post]
2 Mar 2011, 12:17 pm by admin
Héctor Alcázar Córdova Director Comercial Alcázar & Compañía ¿Cuál es la franquicia indicada para mí? [read post]
31 Aug 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Les articles 12(4) à (6) RPCR 2020, qui portent sur le "premier niveau de convergence", c'est-à-dire la recevabilité des moyens invoqués pour la première fois en recours, ne s'appliquent qu'aux recours pour lesquelles le mémoire de recours a été déposé à compter du 1er janvier 2020. [read post]
24 Mar 2021, 12:32 pm by coleccionesmjpr
El proyecto tiene como coautores a los representantes Luis Raúl Torres Cruz, Ramón L. [read post]