Search for: "LIEN LE"
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16 Feb 2010, 1:59 pm
Allez, comme dirait Manue, une confiture de liens, une ! [read post]
25 Jun 2017, 9:00 pm
Missions : En liaison avec une clientèle dédiée : effectuer des études de brevetabilité rédiger des demandes de brevet assurer le suivi des procédures brevet en France et à l'étranger réaliser des études de liberté d'exploitation travailler en lien [read post]
19 May 2019, 4:00 am
RESPONSABILITÉ : Le fabricant pharmaceutique s’est déchargé de son obligation d’information en mettant en garde adéquatement les intermédiaires compétents, c’est-à-dire les pharmaciens et les médecins, des risques d’effets secondaires de nature neuropsychiatrique en lien avec la prise du médicament Biaxin. [read post]
26 May 2022, 4:00 pm
Peu avant la procédure orale devant la division d'examen, cette dernière a appelé le mandataire de la Demanderesse pour lui conseiller de ne pas se présenter à la procédure orale car aucune des requêtes n'était acceptable. [read post]
15 Oct 2010, 4:50 am
Sur TvDroit.fr le grand public trouvera des réponses, des éclairages et des conseils sur des thématiques de la vie courante (consommation, logement, santé, loisirs, argent,…), ainsi que de véritables programmes en lien avec toutes les questions de nature juridique. [read post]
9 Apr 2012, 10:22 pm
Classé dans:Divers, Droit pénal et procédure pénale, Liens, Protection des données, Publications, Sphère privée, Suisse, Surveillance, Technique [read post]
5 Nov 2019, 1:28 pm
En somme, il s’agit maintenant de la seconde décision rendue cette année qui conclut qu’une banque de congés mobiles rencontre les exigences de la LNT en matière d’absences payées lorsqu’elle prévoit un minimum de deux (2) journées payées pour les mêmes causes d’absences que celles prévues à la loi.[5] [1] Articles 79.1, 79.7 et 79.16 de la Loi sur les normes du… [read post]
26 Nov 2021, 1:41 pm
En vertu de cette responsabilité, les employeurs pourraient se retrouver dans une position difficile en raison de la nature du lien de travail qui les unit aux travailleurs à la demande, qui n’est pas toujours bien défini. [read post]
4 Dec 2007, 8:34 am
Il nous a aussi mentionné utiliser pour ses recherches sur le web.Je tiens à saluer Me Masson et en profite pour vous profiter des liens vers son site web où vous retrouvez ses podcast et son blog!! [read post]
29 Aug 2019, 2:52 pm
Vous pouvez les consulter en cliquant sur les liens suivants : Modifications au Code canadien du travail : entrée en vigueur des dispositions sur la conciliation travail-vie personnelle applicables aux employeurs régis par les lois fédérales Davantage de droits en matière de pauses, d’horaires et d’heures supplémentaires pour les employés d’employeurs régis par les… [read post]
25 Jun 2023, 4:00 pm
La demande concernait une méthode d'évaluation automatique de textes rédigés lors d'un examen, basée sur une méthode d'apprentissage automatique particulière.Pour examiner l'activité inventive, plutôt que de chercher quelles sont réellement les différences par rapport à l'état de la technique le plus proche D2, la Chambre se demande déjà si l'on peut… [read post]
6 Jan 2016, 12:52 pm
Par la suite, les divers documents composant l’historique du dossier d’examen peuvent être affichés en sélectionnant le lien « All Documents » d’un des bureaux : ces documents peuvent être affichés directement dans un navigateur web, ou encore peuvent être téléchargés. [read post]
11 Feb 2019, 4:32 am
Dans la pratique la plus récente, cette approche est concurrencée par une logique privatiste, qui repose sur la définition d’un lien de rattachement et, éventuellement, sur la coordination des ordres juridiques. [read post]
29 Jun 2016, 1:08 pm
Quel est le lien entre une demande de brevet provisoire et une demande de brevet internationale? [read post]
13 Apr 2021, 4:05 am
Les situations applicables : Une procédure judiciaire est en cours au Canada en ce qui concerne la marque de commerce du requérant en lien avec les produits ou services énumérés dans la demande d’enregistrement; Le requérant combat la contrefaçon de produits à la frontière canadienne en ce qui concerne la marque de commerce du requérant en lien avec les produits ou… [read post]
30 Jan 2018, 2:36 am
Il appartient en effet à l’inspecteur du travail, dans le cadre de la demande d’autorisation de la rupture conventionnelle, de s’assurer, d’une part de la liberté du consentement des parties, d’autre part de l’absence de lien entre la rupture et le mandat électif ou de représentation détenu par le salarié, et enfin, de la régularité de la procédure suivie. [read post]
11 Apr 2023, 8:44 am
Toutefois, en l’espèce, le syndicat n’a pas démontré qu’il existe un lien entre le statut vaccinal et l’un de ces motifs de discrimination prévus à la Charte. [read post]
20 Mar 2023, 8:34 am
Suivez les liens suivants afin de visionner ou lire mon entrevue complète avec le professeur Larocque. [read post]
16 Jun 2009, 1:48 pm
Par exemple, voici ce que donne une de mes recherches tests favorites (abus de position dominante télévision) en utilisant le lien "doctrine" pour affiner. [read post]
11 Jun 2010, 9:17 pm
Là où les commentateurs européens voient le commencement d'un grand nettoyage des implantations des banques dans les centres financiers réputés pour leur fiscalité avantageuse et leur bienveillance à l'égard des sociétés écrans, sous la pression des leaders politiques du G20, la presse panaméenne parle de "départ sous pression de l'Organisation pour la… [read post]
