Search for: "L. E."
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13 Jul 2012, 8:30 am
L. [read post]
5 Sep 2012, 6:09 pm
Ao apresentar seu voto em relação ao item V da Ação Penal 470, a ministra Cármen Lúcia Antunes Rocha se posicionou pela condenação de Kátia Rabello, José Roberto Salgado e Vinícius Samarane e pela absolvição de Ayanna Tenório, todos ex-dirigentes do Banco Rural. [read post]
18 Apr 2014, 11:14 pm
La qualification unilatérale reste majoritaire, l’idéologie affichée ou occultée dominante. [read post]
29 Oct 2020, 2:32 pm
L’an dernier, Beisan Zubi a reçu au moins dix invitations à siéger au CA d’organismes à but non lucratif (OBNL). [read post]
8 Apr 2016, 9:09 am
L. c. 211E, § 3(e). [read post]
28 Nov 2009, 4:23 pm
If you're taking L-carnitine to boost your muscles or endurance, think again.Research on the supplement is mixed: ... studies hinting at L-carnitine's promise have encouraged some doctors to prescribe it to a variety of patients. [read post]
26 Dec 2023, 4:00 pm
Ce n'est que dans sa réponse au mémoire de recours de l'opposante [read post]
27 Sep 2007, 11:15 pm
Lyon, William L. [read post]
13 Aug 2023, 4:00 am
Quant à la preuve présentée par l’accusé, elle ne doit pas faire l’objet d’une analyse en vase clos, mais plutôt être évaluée à la lumière de l’ensemble de la preuve présentée au procès. [read post]
5 Jan 2013, 5:20 am
C., Knox CountyMartin L. [read post]
15 Apr 2016, 5:34 am
Rudan, L’obbligo di disporre il riconoscimento giuridico delle coppie dello stesso sesso: il caso Oliari e altri c. [read post]
23 Sep 2010, 7:53 am
L’administration n’adhère pas à la fin de l’anonymat sur InternetPas de taux de TVA réduit pour les défibrillateurs cardiaques La violation par le syndic des règles de computation des voix en assemblée généralePas de détecteurs de fumée dans les parties communes des immeubles [read post]
4 May 2021, 4:00 pm
Un lecteur me signale cette décision intéressante rendue par la Chambre juridique.L'Opposante ayant informé la division d'opposition de la procédure de liquidation engagée contre la Titulaire (Transito NV), l'OEB avait interrompu la procédure d'opposition. [read post]
23 Apr 2017, 8:59 pm
OFFRE DE STAGE D’INGENIEUR BREVETS Recruteur : La Société d'Accélération du Transfert de Technologies de l’Arc méditerranéen en Occitanie (Satt AxLR), créée en Août 2012 dans le cadre du Programme d’Investissement d’Avenir mis en place par l’Etat français pour accroître l’efficacité du dispositif français de… [read post]
25 Nov 2017, 6:26 am
Cachée dans le dossier législatif de chaque loi (exemple), elle donne les dates limites prévues par le Gouvernement pour la prise des décrets prévus dans une loi. [read post]
10 Dec 2016, 6:59 am
Le Village de la Justice a publié en mai 2015 une étude sur l'accès au droit et les besoin en matière d'information juridique en France réalisée suite à sondage par l'AVIJED (PDF, 17 pages) . [read post]
20 Mar 2022, 5:00 pm
La demande portait sur la gestion du financement des opérations de secours en cas de catastrophe naturelle ou provoquée par l'homme, comme les tremblements de terre. [read post]
13 Mar 2018, 10:00 pm
Dans sa décision G1/16, la Grande Chambre a décidé que l'introduction d'un disclaimer non divulgué ne doit pas procurer de contribution technique à l'objet divulgué dans la demande telle que déposée. [read post]
9 Dec 2010, 12:29 pm
Comme chaque année, à l'occasion de l'examen par les parlementaires du projet de loi de finances (dit aussi "budget"), le député Jean-Pierre Brard donne son avis sur la politique et des moyens financiers des éditeurs (juridiques) officiels de l'Etat ("publications officielles") : DILA (ex-DJO + Documentation française) ici, sans oublier la SACI-JO [1]. [read post]
4 Mar 2020, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet un élément de sécurité sous forme de film multicouches comprenant, moulée dans une couche de laque 22, dans une première zone une structure à relief 25 et dans une deuxième zone une couche métallique 23. [read post]
