Search for: "L. E."
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22 Feb 2020, 4:05 pm
Parce que j'ai l'impression que la France va être plus concernée que ça par l'épidémie de coronavirus, j'ai pris le temps de faire ce point (au 22 février) sur l'épidémie du coronavirus 2019. [read post]
5 Dec 2017, 9:00 pm
La Titulaire s'était opposée à ce que cette personne puisse s'exprimer, [read post]
9 Oct 2011, 9:00 pm
La Chambre rappelle que lorsqu'une application thérapeutique est revendiquée sous la forme de l'utilisation d'une substance pour la fabrication d'un médicament en vue d'une application thérapeutique donnée, l'obtention de l'effet thérapeutique est une caractéristique fonctionnelle de la revendication. [read post]
30 Oct 2022, 4:00 am
En l’espèce, les gestes commis par l’accusée sont graves et très intrusifs. [read post]
3 Jan 2019, 4:52 pm
¿Cuál es el propósito del líquido amniótico? [read post]
26 Apr 2010, 12:11 am
These visa solutions include Treaty Trader "E-1" visa, Treaty Investor "E-2" visa, Intracompany Transferee "L-1" visa and Professionals under NAFTA "TN" visas. [read post]
6 Feb 2013, 12:06 pm
Chatz, Mark E. [read post]
8 Nov 2021, 3:08 pm
Circonstances entourant la conclusion de la clause Dans l’affaire qui nous occupe, l’employée – une directrice – était avertie. [read post]
17 Jul 2019, 2:00 am
Microlearning has been on e-Learning and learning and development (L&D) trends lists consistently for the past few years—and for good reason. [read post]
27 Nov 2017, 2:45 pm
Observations suite à l'entrée en vigueur de la loi "Sapin 2" Denis Alland, A titre de conclusions : Qu'est que l'exécution d'une décision juridictionnelle internationale et qui l'assume? [read post]
15 Aug 2011, 9:00 pm
La sélection opérée est donc nouvelle. [read post]
25 Jan 2008, 12:43 am
By K&L Gates At least 37 United States District Courts now require compliance with special local rules, forms or guidelines addressing the discovery of electronically stored information. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
par exemple avec la proposition de loi, dont je me suis fait l’écho il y a peu, des sénateurs Detraigne et Escoffier, laquelle vise à mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique ? [read post]
15 May 2017, 1:50 pm
Enfin, le lien suivant vous permettra d’accéder, en un clic, à de l’information détaillée pour le pays de votre choix :http://www.wipo.int/ipstats/en/statistics/country_profile/ . [read post]
15 May 2017, 1:50 pm
Enfin, le lien suivant vous permettra d’accéder, en un clic, à de l’information détaillée pour le pays de votre choix :http://www.wipo.int/ipstats/en/statistics/country_profile/ . [read post]
31 Aug 2009, 5:11 pm
Jaeger has published Henry Dunant: L'homme qui inventa le droit humanitaire (L'Archipel 2009). [read post]
23 Nov 2023, 2:21 pm
L’appelante est accusée de négligence criminelle causant la mort de M. [read post]
19 May 2010, 1:40 am
Et bien non, cette revendication modifiée pose un problème au titre de l'Art 123(3) CBE, car la revendication étant ouverte (par l'utilisation du terme "comprenant") la teinture revendiquée peut maintenant contenir plus de 50% de carbonates d'alkylène ayant de 3 à 5 atomes de carbone, par exemple en ajoutant du carbonate de butylène. [read post]
