Search for: "R L L"
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16 Apr 2010, 8:39 am
C’est ainsi que : • vont être publiés : - la liste des articles de la loi de finances pour 2010 et de la troisième loi de finances rectificative pour 2009 qui feront l’objet d’un commentaire - le calendrier prévisionnel de parution des instructions correspondantes • va être mise à la consultation publique, l’instruction relative à l’imposition forfaitaire sur les entreprises de… [read post]
13 Aug 2017, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
3 Feb 2011, 9:32 am
En réalité celui qui se fait passer pour le propriétaire a copié/collé une photo sur Internet et l’a placée sur son annonce. [read post]
12 May 2010, 8:02 am
Le filtrage du Net va pouvoir débuter et l’autorité de régulation des jeux en ligne commencer ses travaux. [read post]
29 Dec 2010, 7:19 am
Bien sûr, on peut trouver des prix très attractifs dans l’immobilier à Miami et dans toute la Floride ! [read post]
20 Nov 2016, 9:00 pm
On ne trouve toutefois au dossier aucun compte rendu de la discussion téléphonique, ni de copie des revendications [read post]
15 Sep 2021, 4:00 pm
Séminaire de préparation à l’examen préliminaire 2022 du 8 au 12 novembre 2021 à Strasbourg ou en ligne Inscription via : cynthia.jehl@ceipi.edu jusqu'au 15.10.2021 Frais [read post]
27 Sep 2016, 9:00 pm
Un mois après l'annulation de la procédure, le mandataire a écrit à l'OEB pour informer que le retrait du recours était dû à une erreur, qu'elle [read post]
22 Mar 2021, 10:00 pm
Séminaire de préparation à l’examen préliminaire 2022 du 8 au 12 novembre 2021 à Strasbourg ou en ligne Inscription via : cynthia.jehl@ceipi.edu jusqu'au 15.10.2021 Frais [read post]
5 May 2017, 11:06 am
Today, it was announced that Carlos López-Cantera will serve as statewide chair of Florida’s Federal JNC. [read post]
26 Dec 2023, 4:00 pm
Ce n'est que dans sa réponse au mémoire de recours de l'opposante [read post]
12 Jan 2010, 9:20 am
r i? [read post]
17 Apr 2018, 7:19 am
Cette nouvelle décision a donc réglé ce conflit apparent en précisant la norme à appliquer. [read post]
4 Dec 2022, 4:00 am
Action collective en réclamation de dommages-intérêts, de dommages moraux et de dommages punitifs. [read post]
25 Nov 2017, 6:26 am
Les échéanciers des décrets d'application : voilà une fonctionnalité de Legifrance bien pratique pour la veille réglementaire. [read post]
10 Dec 2016, 6:59 am
Le Village de la Justice a publié en mai 2015 une étude sur l'accès au droit et les besoin en matière d'information juridique en France réalisée suite à sondage par l'AVIJED (PDF, 17 pages) . [read post]
14 May 2014, 11:07 am
Les problèmes Sur la liste Juriconnexion, plusieurs veilleurs et documentalistes juridiques ont remarqué que depuis la mise en place du nouvel EUR-Lex (l'ancienne version n'est plus tenue à jour depuis fin mars 2014), la consultation du Journal officiel de l'Union Européenne (JOUE) est rendue plus difficile qu'avant par l'absence fréquente sur les dates récentes des sommaires du JOUE en HTML (pages… [read post]
27 Mar 2011, 11:35 am
Signalé par Livres hebdo [1], voici un rapport d'octobre 2010 de l'Inspection général des bibliothèques (IGB) rédigé par Pierre Carbone : Coûts, bénéfices et contraintes de la mutualisation des ressources électroniques : éléments de comparaison internationale et propositions [2] Il semble que les remises obtenues par le consortium Couperin ne suffisent pas face à… [read post]
2 Jun 2024, 4:00 pm
Selon elle, l'article R.613-44-7 CPI ne permet à l'INPI de [read post]
