Search for: "The Des Moines" Results 1721 - 1740 of 4,113
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28 Apr 2011, 9:55 pm by Sylvain Métille
Le ver est dans le fruit et au lieu de donner les informations promises, cela crée de nouvelles invitations et propage le code malveillant sur les murs des amis de la victime… Si la naïveté des internautes me surprend de moins en moins, je suis en revanche toujours étonné de voir que presque personne ne mentionne que le lien est une arnaque sur son mur, là où… [read post]
13 Mar 2022, 3:59 am by SOQUIJ
Accueilli; une peine de 2 ans moins 1 jour est substituée à la peine de 12 mois imposée en première instance. [read post]
24 May 2013, 8:39 am by Rahul Bhagnari, ACLU
The ACLU came to our defense, winning a landmark Supreme Court decision in Tinker v Des Moines (1969). [read post]
19 Mar 2015, 12:00 am by Liz Overton
  Mediacom provided Minnihan with information on transportation options from Ames to Des Moines. [read post]
5 Jun 2015, 5:30 am by Kori Shafer-Stack
  And instead of claiming mileage from her permanent address in Des Moines, Boling said she started trips from an Auburn trailer park. [read post]
8 Feb 2015, 4:00 am by Administrator
L’appelant a été reconnu coupable sous 6 chefs de contacts sexuels et d’incitation à des contacts sexuels commis à l’endroit d’enfants âgés de moins de 14 ans (art. 151 et 152 du Code criminel (C.Cr.))et sous 1 chef de contacts sexuels commis à l’endroit d’un enfant âgé de moins de 16 ans (art. 151 C.Cr). pour des… [read post]
24 Jan 2011, 6:30 am by admin
  * Assurance mutuelle expatriés couvrant les employés de toutes les nationalités et leur dépendants * La possibilité d’assurer des employés locaux provenant de pays tiers, des expatriés, des employés dits impatriés ainsi que des employés déjà basés à l’étranger * La couverture des déplacements… [read post]
19 Apr 2011, 3:05 am by admin
Si l’avis n’est pas envoyé comme exigé dans le délai de 30 jours, le propriétaire perd son droit d’imposer une réclamation sur le dépôt, à moins que le locataire ne parvienne pas à donner un préavis avant de quitter. [read post]
1 Oct 2013, 4:00 am
Dans la détermination des profits, l'article 38 de cette même loi stipule: a) dans le cas des violations commises à des fins commerciales, pour toutes les violations — relatives à une oeuvre donnée ou à un autre objet donné du droit d’auteur —, des dommages-intérêts dont le montant, d’au moins 500 $ et d’au plus 20 000 $, est déterminé… [read post]
1 Oct 2013, 4:00 am
Dans la détermination des profits, l'article 38 de cette même loi stipule: a) dans le cas des violations commises à des fins commerciales, pour toutes les violations — relatives à une oeuvre donnée ou à un autre objet donné du droit d’auteur —, des dommages-intérêts dont le montant, d’au moins 500 $ et d’au plus 20 000 $, est déterminé selon… [read post]
6 Jun 2021, 4:00 am by Administrator
Décision Le tribunal retient les facteurs aggravants suivants: le fait que les infractions constituent un mauvais traitement à l’égard de personnes âgées de moins de 18 ans (art. [read post]
23 Jul 2008, 3:31 am
Remplissez le et faites-le parvenir dès que possible à l'ACEI par télécopieur au 1-800-285-0517 accompagné d'une pièce d'identité avec photo émise par le gouvernement ou d'une déclaration d'un témoin. [read post]
11 Dec 2011, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
L'homme du métier en aurait donc déduit qu'au moins dans cette nouvelle plage, l'activité du LAE n'est pas liée à une concentration spécifique, à un type d'aliments spécifique ou à une température spécifique de culture des bactéries. [read post]
18 Oct 2012, 10:32 am
Afortunadamente, una tienda local de bicicletas, Barr Bikes & Fitness de la ciudad de Clive, Des Moines, le donó a los Kueckers el nuevo triciclo modificado Terra Rover por un valor de alrededor de $1,000.00. [read post]
24 Jul 2010, 6:57 am by Jack D
L’obligation de déclarer sa véritable identité sur Internet serait inopportune Aux yeux de l’administration, l’obligation de déclarer sa véritable identité sur Internet serait inopportune car elle entrerait en conflit avec rien de moins que… la liberté d’expression. [read post]
20 Mar 2012, 1:03 am by David Vasella
Le juge civil est lié par la décision administrative rendue par l'autorité compétente, à moins que cette décision ne soit absolument nulle [...]. [read post]
7 Jul 2010, 6:38 am by Jack D
Et de rappeler : - « marchandises et accessoires confiés à l’affilié restent la propriété de la société Chattawak », - « l‘affilié encaissera le produit de l’ensemble des ventes au détail faites à la clientèle en versant ces montants sur un compte bancaire ouvert au nom de la société Chattawak », - « ces remises… [read post]