Search for: "N. R. L."
Results 1821 - 1840
of 12,439
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
4 Nov 2010, 10:00 pm
ACTIVITE - rédaction de nouveaux projets de brevet - procédures d'examens et d'oppositions internationales - procédures orales devant l'Office Européen des Brevets - études de liberté d'exploitation - litiges PROFIL SOUHAITE Ingénieur généraliste ou ingénieur chimiste, diplômé(e) du CEIPI. [read post]
26 Sep 2011, 9:29 am
L. [read post]
14 Mar 2012, 10:00 pm
Plus précisément, il s'agissait de savoir si une combinaison de principes actifs (en l'occurrence l'association valsartan - hydrochlorothiazide) était couverte par un CCP dont l'AMM de référence portait sur un des principes actifs (le valsartan). [read post]
16 Mar 2016, 2:37 pm
La réponse est que nous n’aurions pas pris la peine ». [read post]
18 Mar 2021, 3:29 am
Hazlo en nuestra sección de cursos en línea. [read post]
13 Apr 2023, 12:11 pm
Dans son analyse, la Cour a réitéré qu’une ordonnance de protection ne doit pas être accordée à la légère, et que l’employeur doit avoir des motifs raisonnables qui en justifient l’émission. [read post]
20 Sep 2015, 9:00 pm
Une situation somme toute très classique, mais ce qui l'est moins est que la Chambre de recours rejette tout de même le recours comme irrecevable au motif que la Titulaire n'a pas été lésée par la [read post]
22 Mar 2018, 12:46 pm
Bu insanlıkla bağdaşır mı? [read post]
9 May 2015, 4:46 pm
Bu insanlıkla bağdaşır mı? [read post]
13 Apr 2021, 9:00 pm
Dans l'affaire T1707/16, l'Opposante avait argumenté dans son mémoire de recours que la caractéristique "the back side of said major panel(s) is flat" ne pouvait être isolée de la figure 9 et combinée avec d'autres caractéristiques de la description; ceci constituait une généralisation intermédiaire inadmissible.Pour la première fois en procédure orale… [read post]
4 Aug 2011, 2:56 pm
GÖRÜ? [read post]
5 Mar 2012, 7:33 am
Los contribuyentes efectuarán pagos provisionales mensuales a cuenta del impuesto del ejercicio, a más tardar el día 17 del mes inmediato posterior a aquél al que corresponda el pago, conforme a las bases que a continuación se señalan: I. Se calculará el coeficiente de utilidad correspondiente al [...] [read post]
17 Sep 2023, 4:00 am
Ainsi, en l’espèce, le syndic ne pouvait demander le partage de la r [read post]
16 Jan 2014, 11:59 am
Bu mahkumiyet hükmüne bir üst mahkemeye itiraz edilmiş üst mahkeme olan İstanbul 19. İcra Ceza Mahkemesi çok çarpıcı, düşündürücü tespitlerde bulunmuştur.İstanbul 3. İcra Müdürlüğünün 2011/19536 E. sayılı takip dosyasında sanığın takip borçlusu olmadığı,İcra… [read post]
9 Jun 2009, 8:10 am
Ayrıca uzlaştırmacı avukatın kendisini taraflara tanıtmasında ilk kez irtibata geçerken ciddi sorunlar yaşanmaktadır. [read post]
14 Apr 2011, 8:00 am
Anticipant l’évolution du cadre législatif, l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l’Association française pour le nommage Internet en coopération suspendront notamment, respectivement les 15 avril 2011 et le 15 mai 2011, les procédures mises en place pour faciliter la résolution des litiges autour des noms de domaine en .fr La loi n° 2011-302 du 22… [read post]
5 Sep 2014, 12:18 pm
Wal-Mart Stores, Inc., 575 F.3d 1312, 1327 n.3 (Fed. [read post]
3 Oct 2018, 7:16 am
No quiere por ningún motivo faltar a su audiencia de corte u olvidar alguna fecha límite que eventualmente tenga consecuencias negativas en su caso. [read post]
3 Oct 2018, 7:16 am
No quiere por ningún motivo faltar a su audiencia de corte u olvidar alguna fecha límite que eventualmente tenga consecuencias negativas en su caso. [read post]
22 Jun 2016, 11:26 am
Si ce délai n’est pas respecté, le dossier sera réputé abandonné, et le demandeur aura une période de 12 mois pour rétablir le dossier. [read post]
