Search for: "L "
Results 1841 - 1860
of 125,487
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
13 Mar 2020, 6:30 pm
Cet instrument, accueilli à l’époque comme un triomphe pour la justice et la dignité humaine, constitue l’aboutissement de l’intégration des revendications autochtones au processus international d’établissement de la reconnaissance, de la protection et de la promotion des droits de l’homme. [read post]
29 Mar 2010, 2:22 pm
Dans la collection « Mon habitation – toute la maison, toutes les aides« , l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie a publié un guide 2010 « Les aides financières habitat 2010 » recensant les aides financières dont peuvent bénéficier le locataire, ou le propriétaire qu’il soit occupant ou bailleur. [read post]
4 Dec 2010, 2:19 pm
l? [read post]
18 Sep 2022, 4:00 pm
Dans ces deux affaires, opposant la même opposante et la même titulaire, cette dernière avait demandé à ce que l'opposition soit déclarée irrecevable au motif que l'identité de l'opposante ne pouvait être clairement déterminée à l'expiration du délai d'opposition.L'opposante argumentait qu'étant seule requérante, examiner la… [read post]
12 Sep 2022, 12:06 am
Continue Reading → L’article Publications: Loi fédérale sur la sécurité de l’information, version 2.0 a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
4 Oct 2016, 9:00 pm
En 2013, Abbott a demandé l'inscription d'un transfert de l'opposition à AbbVie, à qui l'activité "utilisation thérapeutique d'anticorps anti-TNF" avait été cédée. [read post]
5 Aug 2021, 12:38 am
Dans une communication téléphonique, le premier examinateur avait indiqué que l'objet ainsi modifié [read post]
19 May 2016, 9:00 pm
Par décision du 23 mars 2016, le conseil de surveillance de l'EQE a modifié la règle 28 des dispositions d'exécution du règlement relatif à l'EQE (REE). [read post]
19 Apr 2018, 9:00 pm
La Titulaire ne contestait pas le fait qu'il s'agisse d'un mélange de composés tel que celui de l'exemple 2 du brevet attaqué, mais argumentait que l'information technique n'était pas accessible à l'homme du métier à la date de publication de D1, et donc que la divulgation de D1 n'était pas [read post]
12 Apr 2021, 2:00 pm
La collectivité de Saanich, sur l’île de Vancouver, a beaucoup de cœur — littéralement. [read post]
16 Dec 2020, 9:00 pm
L'OEB a publié le texte de l'article 15bis RPCR 2020 que le Conseil des Chambres de recours devrait adopter (traduction personnelle):(1) La Chambre peut décider de tenir une procédure orale conformément à l'article 116 CBE par visioconférence si elle le juge approprié, soit à la demande d'une partie, soit d'office.(2) Lorsque la procédure orale doit se tenir dans les locaux de… [read post]
31 Aug 2023, 1:00 pm
Das Online-Formular der Schweizerischen Bundesbahnen (SBB) für datenschutzrechtliche Auskunfts- und Löschbegehren funktioniert seit längerer Zeit nicht zuverlässig.Die Journalistin Mirjam Fonti berichtet bei Twitter, dass das Online-Formular der SBB für Auskunfts- und Löschbegehren von betroffenen Personen seit längerer Zeit nicht zuverlässig funktioniert.Nach Angaben der SBB handelt es sich um ein «technisches Problem… [read post]
2 Jun 2010, 2:50 pm
L’aide juridictionnelle est la prise en charge par l’État des frais de justice : huissier, expert, et avocat. [read post]
1 Mar 2010, 4:07 pm
K&L Gates's global expansion continues. [read post]
9 Mar 2009, 9:34 am
More bad news to start the week: Layoffs have hit Atlanta mainstay King & Spalding and K&L Gates, with three dozen lawyers losing their jobs at each firm. [read post]
6 Sep 2012, 9:00 pm
Mark Pereira L’14 worked in Bethesda, MD, as a summer associate for Marriott International’s Law Department. [read post]
25 Nov 2019, 10:14 am
Overseas and U.S. departures have continued as many of the firm's peers in the upper reaches of the industry left K&L Gates behind. [read post]
17 Apr 2019, 10:03 am
A Manual for Law Schools on Adjunct Faculty by Karen L. [read post]
25 Jan 2015, 11:11 pm
The American Bar Association Section of International Law will present the fifth annual "Live from L" program, a unique opportunity for international lawyers and students of international law to hear directly from the Office of the Legal Adviser of the... [read post]
4 Sep 2012, 9:00 pm
Jonathan Boyer-Dry L’13 worked in Los Angeles as a summer associate at Akin Gump Strauss Hauer & Feld, where he plans to return in fall 2013 as a first-year associate. [read post]
