Search for: "R L L"
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17 May 2022, 9:09 am
En ce sens, un salarié qui, par l’entremise du télétravail, effectue des tâches reliées à l’« établissement physique » en grève, ne sera pas considéré comme travaillant dans un « établissement distinct ». [read post]
16 Sep 2014, 9:00 pm
Ce problème n'est pas suggéré par D9, dans lequel l'électronique est [read post]
6 Dec 2015, 9:00 pm
Dans la décision R16/13, la Grande Chambre avait fait droit à la requête en révision au motif que la Chambre n'avait pas donné à la Titulaire l'opportunité de se prononcer sur les raisons qui l'avaient conduite à écarter les essais comparatifs D11A. [read post]
23 Jul 2018, 9:00 pm
Deux exceptions sont prévues par la règle 113(2) CBE: lorsque le document est produit à l'aide d'un ordinateur (ce qui est le cas), un sceau peut remplacer la [read post]
5 Apr 2013, 2:46 pm
- An Exploration of Clinical Dementia Phenotypes Among Individuals With and Without Traumatic Brain Injury (Dams-O'Connor K, Spielman L, Hammond FM, Sayed N, Culver C, Diaz-Arrastia R [read post]
19 Apr 2015, 9:00 pm
Ces règles précisent que les candidats [read post]
17 May 2018, 9:00 pm
Le dispositif OLED revendiqué présentait 4 différences par rapport à D5, considéré par tous comme l'état de la technique le plus proche. [read post]
12 Nov 2009, 10:53 am
Sayın Bakanım, karşılıksız çekler nedeniyle cezaevinde kaç hükümlü yatmaktadır? [read post]
28 Mar 2018, 12:47 pm
According to CBP personnel, a pilot program is being developed that would eliminate “instant” border adjudications of L-1 NAFTA applications. [read post]
19 Nov 2011, 7:46 am
El rol de un líder -Enfocar y realizar- [read post]
26 Apr 2013, 1:23 am
Cependant, l’eau douce rendue disponible aux besoins humains ne compte que pour 0,25% du total des réserves mondiales en eau. [read post]
27 Jul 2007, 8:35 am
Supreme Court nominee, Senator Roman L. [read post]
17 Jun 2011, 2:36 pm
r. [read post]
22 Nov 2016, 6:40 am
Bref rappel du fonctionnement du Fonds au profit des victimes Cette entité, rappelons-le, a pour base légale l’article 79 du Statut de Rome et la règle 98 du Règlement de procédure et de preuve qui précise ses fonctions en matière de réparation et d’assistance. [read post]
18 Oct 2020, 4:43 pm
Pour souvenir, ce registre européen gère le dépôt et l’enregistrement des marques de l’Union européenne – à l’origine appelées « marques communautaires » – créé suivant une réglementation communautaire adoptée en 1994. [read post]
21 Sep 2021, 6:34 am
L’intelligence artificielle fait désormais partie du plan d’affaires de plusieurs entreprises. [read post]
1 May 2013, 8:27 am
Kanaatimce, ceza çekilmiş sayılır. [read post]
20 Apr 2010, 10:23 am
Dans une décision récente (Cour de cassation, chambre commerciale, pourvoi n° 09-11002, 7 avril 2010), la Cour de cassation précise les règles de représentation d’une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée dissoute sur le fondement de l’article 1844-5 du Code civil. [read post]
11 Oct 2009, 11:00 pm
Does this li'l "a" logo with a radish inside help? [read post]
14 Feb 2012, 7:56 am
On January 12, 2012, a Chicago area bicyclist filed suit against a semi-truck driver and his employers, R&L Carriers, Inc., and Greenwood Motor Lines, Inc. [read post]
