Search for: "D. L. C."
Results 41 - 60
of 13,098
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
9 Jun 2022, 12:05 pm
Dans le cadre du Master 2 Communication, sociologie du droit et de la justice (COMJUS) de l'Université Paris 2 Panthéon Sorbonne, et dans lequel j'enseigne aux côtés d'Arnaud Dumourier, deux étudiantes, Paola Peeters et Amélie Barland ont présenté une note de synthèse sur le sujet de l'apport des legaltech et du legal design. [read post]
7 Apr 2020, 9:00 pm
Au début de la procédure orale c'est toutefois une objection de clarté qui a d'abord été émise. [read post]
2 Jan 2012, 2:25 am
A l’ère du numérique, il est devenu facile pour les gens d’accéder aux données. [read post]
24 Jan 2016, 9:00 pm
C avait jusqu'en 2014 été employé par le cabinet B représentant l'Intimée, au sein du département en charge de l'affaire. [read post]
1 Apr 2015, 12:41 am
Petropoulou, Les mesures d’amnistie, le principe ne bis in idem et l’évolution du droit international C-.A-. [read post]
30 Sep 2021, 10:45 am
Définir D'abord, définir (j'applique ici la même démarche que dans mon "papier" sur l'IA en droit). [read post]
20 Dec 2018, 9:00 pm
Il semblerait que la présence d'un avion C en train d'atterrir soit à l'origine du phénomène, par la création [read post]
28 Jul 2010, 2:01 am
C’est ainsi qu’il a été assez souvent déclaré que notre impôt sur la fortune serait une cause d’expatriation fiscale. [read post]
17 Apr 2018, 7:19 am
En décembre 2017, la décision G1/16 de la Grande Chambre de recours de l’Office européen des brevets (OEB) a entériné le raisonnement d’une décision précédente (décision G1/03) et a déclaré que des clauses d’exclusion non divulguées dans le texte original sont en fait autorisées dans certaines… [read post]
27 Feb 2023, 7:16 am
Le 15 décembre 2022, le projet de loi C-32[1], qui prévoit l’instauration du nouveau crédit d’impôt non remboursable de 30 % pour l’exploration […] [read post]
27 Feb 2023, 7:16 am
Le 15 décembre 2022, le projet de loi C-32[1], qui prévoit l’instauration du nouveau crédit d’impôt non remboursable de 30 % pour l’exploration […] [read post]
19 Nov 2018, 2:00 am
The post 4 L&D and Training Trends to Keep in Mind for 2019 appeared first on HR Daily Advisor. [read post]
19 Nov 2018, 2:00 am
The post 4 L&D and Training Trends to Keep in Mind for 2019 appeared first on HR Daily Advisor. [read post]
13 Mar 2018, 12:27 pm
Par une défense de type Gillette, l’entreprise accusée va prouver que le produit A+B+C+E existait bien avant que le breveté obtienne son brevet sur A+B+C+D. [read post]
9 Jul 2023, 10:59 am
C. [read post]
23 Nov 2023, 2:21 pm
Le camionneur décède sur le coup. [read post]
3 Dec 2019, 1:56 pm
-à-d. si la complexité et les coûts d’exécution militent en faveur de l’émission de l’ordonnance); Obstacles au commerce ou à l’utilisation légitime (c. [read post]
3 Dec 2019, 1:56 pm
-à-d. si la complexité et les coûts d’exécution militent en faveur de l’émission de l’ordonnance); Obstacles au commerce ou à l’utilisation légitime (c. [read post]
21 Dec 2020, 9:00 pm
Dans un environnement de haute technologie où l’innovation est centrale dans la stratégie de développement de l’entreprise, nous recrutons en CDI un(e) : INGENIEUR BREVET F/H.Nos valeurs prennent [read post]
19 Oct 2010, 2:18 pm
Signalé sur la liste Juriconnexion par Nicolas Jondet : Le Gouvernement britannique vient d'ouvrir son site sur ses lois ("acts and statutory instruments") : Legislation.gov.uk Il combine deux anciennes bases de données, ses prédécesseurs : les "enacted" statutes, précédemment publiés par HMSO, l'éditeur officiel de la Couronne britannique [1] la "consolidated primary… [read post]
