Search for: "E D "
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3 Nov 2022, 5:00 pm
Vous êtes ingénieur·e Brevets Junior avec quelques années d’expérience ? [read post]
6 Oct 2012, 4:54 am
Michel nous recommande la lecture de l'article "Why Are Big Law Libraries Slow to Buy E-Books ? [read post]
5 Nov 2010, 12:55 pm
Placée sous la présidence de Madame Sylvie Faye, responsable du département de l'accès au droit à la Direction de l'information légale et administrative (DILA) [1], la journée annuelle de l'association Juriconnexion aura pour thème « Recherche d'informations légales et juridiques : peut-on tout trouver ? [read post]
1 Sep 2019, 9:00 pm
La dernière page du mémoire d'opposition, envoyée le 18 à 23h58, est arrivée le 19 à 00h01. [read post]
23 Feb 2012, 8:45 am
Posted by D. [read post]
23 Feb 2012, 8:45 am
Posted by D. [read post]
7 Apr 2010, 7:39 am
La loi n° 2010-238 du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation a été publiée au Journal Officiel du 10 mars 2010. [read post]
13 Nov 2016, 9:00 pm
EGYP recherche pour accompagner son développement (poste à pourvoir à Paris) : Un(e) ingénieur(e) brevet confirmé(e) (3/4 ans d’expérience), diplômé(e) du CEIPI, si possible diplômé(e) EQF et/ou EQE (complet ou partiel). [read post]
9 Mar 2011, 7:39 pm
The laboratory result was the first microbiological confirmation associating in-shell hazelnuts distributed by D. [read post]
9 Mar 2011, 7:39 pm
The laboratory result was the first microbiological confirmation associating in-shell hazelnuts distributed by D. [read post]
13 Sep 2020, 9:00 pm
La Chambre rappelle qu'une division d'opposition est liée par une décision de Chambre de recours en [read post]
29 Apr 2012, 9:00 pm
Or, selon l'Art 97(4) CBE, la protection provisoire est réputée nulle et non avenue lorsque la demande de brevet est retirée, réputée retirée, ou rejetée en vertu d'une décision passée en force de chose jugée (en anglais : "finally refused"). [read post]
9 Apr 2015, 9:00 pm
La demande avait été rejetée car le demandeur n'avait pas remédié à une objection de forme soulevée par une notification de la section de dépôt envoyée au titre de la R.58 CBE le 5.12.2013. [read post]
15 Jan 2018, 12:22 pm
Gary D. [read post]
19 Dec 2009, 1:43 pm
Chaque année, le projet de loi de finances est l'occasion pour les parlementaires de faire le point sur les projets du ministère de la Justice et leurs avancées. [read post]
29 Jul 2021, 4:00 pm
Transgene est une société de biotechnologie, cotée sur le marché Euronext (Paris), qui conçoit et développe des immunothérapies innovantes, dont un vaccin thérapeutique personnalisé et des virus oncolytiques multifonctionnels.Transgene poursuit son développement et recherche un(e)Ingénieur(e) Propriété Intellectuelle Junior (H/F) en CDIPoste basé à… [read post]
25 Sep 2023, 6:25 am
L’employeur, quant à lui, affirme qu’il n’avait pas connaissance du handicap de l’Employée au moment du congédiement et qu’à tout événement, la déficience de l’Employée, soit la dépendance à l’alcool, n’a pas été prouvée. [read post]
6 Dec 2010, 6:38 pm
” by Jon Lender, Governor-Elect Dan Malloy was asked if he’d support a change in the law pertaining to e-mails: “Let’s put it this way. [read post]
16 Jun 2015, 9:00 pm
Même lorsque la division d'opposition aboutit à une conclusion négative à propos d'une requête, il est préférable de la maintenir afin d'obtenir une décision motivée. [read post]
27 Apr 2015, 9:00 pm
La demande parente avait été rejetée par décision datée du 4.6.2010. [read post]
