Search for: "In Re Avant"
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23 Oct 2011, 9:00 pm
Ces requêtes ont été reçues le jour même par la section de dépôt, mais n'ont pas été transmises à la division d'examen avant la procédure orale. [read post]
5 Dec 2021, 7:53 am
And this week, the fatal shooting of 81-year-old Jacqueline Avant, an admired philanthropist and wife of music legend Clarence Avant, in her Beverly Hills home.... 'The fact that this has happened, her being shot and killed in her own home, after giving, sharing, and caring for 81 years has shaken the laws of the Universe,' declared Oprah Winfrey.... 'The world is upside down.'... [read post]
18 Jun 2013, 9:00 pm
Deux mois avant la première procédure orale de recours qui s'est tenue le 4.12.2012 (provisoirement terminée à 21h45 et reprise plus de 3 mois plus tard), l'Opposante avait soulevé un nouvel argument d'activité inventive. [read post]
14 Feb 2012, 8:35 am
Six months or so goes by, you finally have your foundation finished and you’re then ready to start building. [read post]
21 Jul 2012, 9:25 am
Toujours exécuter un scan de virus sur les pièces jointes avant l’ouverture. ? [read post]
26 Jun 2011, 1:26 am
Des nouvelles importantes nous proviennent des Etats-Unis, où avant-hier la Chambre des représentants a voté très largement en faveur de la loi "America Invents Act".304 (168 Républicains et 136 Démocrates) représentants ont voté pour la loi, contre 117 (67 Républicains et 50 Démocrates).Cette loi institue un système "first to file" (droit au premier déposant, et non plus au premier… [read post]
6 Jun 2011, 9:00 pm
En l'occurrence il suffisait de supprimer une caractéristique de la revendication ajoutée un mois avant la procédure orale.La Titulaire a choisi de ne pas saisir la main tendue. [read post]
19 Jan 2011, 9:14 am
Pourquoi les futurs propriétaire ne consultent-ils pas des agents autorisés ou des avocats avant d’investir en Floride? [read post]
14 Jan 2010, 5:17 am
Dans l'affaire T1266/07, le requérant avait demandé deux semaines avant la procédure orale que cette dernière se fasse par visioconférence. [read post]
8 May 2011, 9:00 pm
Pour la première fois, le nombre de mandataires agréés a provisoirement dépassé les 10000 membres, fin octobre 2010, avant de redescendre à 9920 à ce jour.Le nombre de mandataires agréés a augmenté de 13% en 5 ans, mais avec de fortes disparités entre les Etats: tandis que l'augmentation va de 20% à 35% en France, Pays-Bas et Italie, la plupart des pays d'Europe de l'Est… [read post]
11 May 2015, 3:23 am
Chris Burden has died at the age of 69.Burden began his career as an avant-garde performance artist. [read post]
5 Feb 2021, 4:14 am
C’était bien avant l’assaut du Capitole américain et la... [read post]
20 Aug 2020, 4:40 am
Donc, les systèmes de dépôt électronique de l’OPIC seraient hors d’usage tout juste avant la date limite du 24 août 2020. [read post]
30 Jul 2017, 4:00 am
Le père est décédé quelques mois avant la 2e tentative et 493 jours avant la naissance de l’enfant en cause. [read post]
19 Jan 2012, 7:14 am
Certaines compagnies de croisières peuvent demander aux passagers de signer une renonciation concernant les activités faites à bord «Onboard Activities Waivers » avant qu’ils puissent participer à certaines activités à bord du bateau. [read post]
10 Jun 2020, 3:30 am
Jason Avant, a former wide receiver for the Philadelphia Eagles, shared a video of it on Instagram (NSFW). [read post]
11 Mar 2012, 10:00 pm
La requête principale et les requêtes subsidiaires ont été fournies un peu moins de 2 mois avant la procédure orale. [read post]
18 Oct 2007, 3:42 am
And you're just as likely to be greeted by one of LA's hottest chefs, Jared Simons, who opened Violet in 2004. [read post]
28 Aug 2023, 3:46 am
In re Neptune Eyewear Pty. [read post]
30 Mar 2008, 3:21 am
If you're in Quebec in winter (and it pretty much always IS winter in Quebec), nothing goes down better than a bowl of poutine. [read post]
