Search for: "In Re CE"
Results 121 - 140
of 3,265
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
3 Aug 2022, 12:49 pm
Les thèses par matière [ Ce billet fait partie d'une série sur les thèses de droit . [read post]
28 Aug 2022, 10:30 pm
— Un petit traité, 2011) et les enjeux pour la pratique des veilleurs, pour qui elle représente une matière première cruciale — parce que fiable et à jour — de leur travail. [read post]
11 Apr 2018, 2:57 am
La Belgique, premier pays du front Ouest à être envahi, se situe aux premières loges de cette nouvelle phase historique. [read post]
29 Sep 2011, 7:14 pm
Beaucoup d’étrangers lorsqu’ils investissent aux Etats-Unis s’interrogent sur la manière dont ils seront imposés. [read post]
3 Dec 2013, 9:00 pm
Pour la première question, la réponse est clairement oui, puisque la Figure 11 ne figurait pas dans les pièces déposées. [read post]
5 Feb 2013, 9:00 pm
Cette dernière conteste ce retrait, estimant que la division d'opposition avait d'elle-même et de manière unilatérale considéré la requête comme retirée, sans décider sur leur admission dans la procédure. [read post]
31 Mar 2017, 11:50 pm
Chères lectrices, chers lecteurs, Voilà près de 10 ans que je tiens ce blog, et il est temps pour moi de tirer ma révérence. [read post]
13 Dec 2009, 9:00 pm
L'invention a pour objet un article absorbant pour hygiène féminine comprenant une zone pouvant changer de couleur sous l'effet de la pression, de la température ou de la lumière grâce [read post]
17 Apr 2007, 11:08 pm
Pour ceux parmi vous qui n'avez pas eu la chance de participer à la première édition du colloque Leg@l.TI, je vous annonce que ce fut un succès phénoménal! [read post]
26 Mar 2010, 12:43 pm
Ce guide pratique poursuit deux objectifs : • faire saisir à ces dirigeants les enjeux de la propriété intellectuelle, • inciter ces mêmes dirigeants à innover en leur indiquant, aux différentes phases de la vie de leur entreprise, comment une stratégie de propriété intellectuelle peut les servir. [read post]
3 Dec 2009, 5:32 am
Ce dossier sur le nouveau dispositif HADOPI est rédigé de manière claire et très didactique. [read post]
3 Jan 2019, 5:08 am
Selon une thèse de géographie soutenue en 2017 et commentée par Dalloz Actualité ce 3 janvier 2019, bien que la loi soit censée être la même pour tous, on trouve de fortes divergences spatiales dans les condamnations pénales en France en matière de délinquance. [read post]
15 Sep 2023, 11:46 pm
L'Intimée demandait à ce que le recours soit déclaré irrecevable car, selon elle, il n'était basé que sur une nouvelle attaque, formulée pour la première fois en recours.La Chambre ne voit aucune base juridique permettant de conclure que l'irrecevabilité d'une attaque entraînerait (rétroactivement) l'irrecevabilité du recours. [read post]
7 Oct 2013, 9:22 pm
Gloria Gaggioli (Comité international de la Croix-Rouge) has published L'influence mutuelle entre les droits de l'homme et le droit international humanitaire à la lumière du droit à la vie (Pedone 2013). [read post]
23 May 2018, 9:18 pm
Dans ces derniers cas toutefois, il y a lieu de convenir que ce qu’il propose en matière de résistance et d’émancipation n’outrepasse jamais ce qui est tolérable par les dominants. [read post]
2 Jan 2012, 2:25 am
Le problème pour certaines de ces personnes est que ce passé n’était pas le leur. [read post]
10 Apr 2011, 9:00 pm
La Chambre considère toutefois que ce disclaimer est conforme à la décision G1/03, dans la mesure où la méthode de refroidissement peut avoir des effets thérapeutiques (contre le stress thermique, et c'est d'ailleurs sur le fondement de l'Art 53 c) CBE que le brevet avait été révoqué en première instance) que des effets non-thérapeutiques (celui de donner envie aux vaches… [read post]
19 Jul 2011, 9:00 pm
La demande rejetée avait pour objet l'utilisation de somatostatine dans la formulation d'une composition pharmaceutique pour le traitement de patients humains ayant reçu des cellules pancréatiques transplantées, pour prolonger la vie de ces dernières. [read post]
15 Jul 2010, 8:09 am
En ces temps de vacances et donc de disponibilité plus grande, Anders Bengston propose à tous, sur un support qui il faut bien le dire est plus que rarement utilisé pour traiter de la matière juridique, de s’imprégner de propriété intellectuelle via la bande dessinée. [read post]
11 Oct 2010, 12:07 pm
L’auteur ne saurait être tenu responsable des opinions exprimées sur ce site. [read post]
