Search for: "In Re La Porte"
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11 Nov 2021, 4:00 pm
La pandémie a fortement stimulé l'inventivité de certains, et l'on commence à en voir les fruits dans les demandes de brevet publiées actuellement.La demande FR3109659 porte par exemple sur un dispositif d'alerte du non-respect de gestes barrières, notamment de la distanciation physique, comme illustré ci-dessous. [read post]
28 Feb 2021, 10:30 pm
Le port du Palais à Belle-Ile, pour les amateurs de croisière à la voile, c'est comme un burger trop basique. [read post]
29 Apr 2012, 10:09 am
Ce point-là ne porte pas le flanc à la critique. [read post]
10 Jan 2008, 4:02 pm
Baldoni of La Porte County Superior Court 3 in La Porte both said they would not seek re-election. [read post]
23 Feb 2023, 4:00 pm
La demande CH705658 porte sur une semaine comportant au moins 2 mardis. [read post]
30 Oct 2023, 5:00 pm
Après des décennies de bons et loyaux services, la "règle des 10 jours" va s'éteindre aujourd'hui.A compter de demain, 1er novembre, la signification de pièces par l'OEB, par voie postale ou électronique, sera réputée avoir lieu à la date portée par la pièce signifiée.Si toutefois la pièce est effectivement reçue 7+N… [read post]
6 Feb 2022, 4:00 pm
Cette décision ne porte que sur l'interprétation d'un terme de la revendication et, la Chambre ayant abouti à une interprétation différente de celle utilisée jusque là, décide de renvoyer l'affaire devant la division d'opposition.Le brevet porte sur un support comprenant une image émettrice de lumière, laquelle comprend des éléments de motif… [read post]
10 Feb 2009, 10:28 pm
Le Chantier Braswell demandait 25 millions de dollars en guise de réparation pour des dommages supposés causés par Panama Ports Company (PPC) filiale du Groupe sino-britannique Hutshison qui exploite le Port de Balboa depuis 1997. [read post]
7 Oct 2007, 7:50 am
She was appointed probate commissioner for La Porte Circuit Court in 1991. [read post]
26 Nov 2018, 5:00 pm
Many Americans were left stranded in Mexico waiting for the port of entry to re-open to re-enter the country after Thanksgiving. [read post]
14 May 2012, 2:56 am
» Ce qui est vraiment fascinant, c’est que les plans pour que JAXPORT continue à se développer cette année semblent déjà porter leurs fruits et est en train de faire grimper la place de Jacksonville parmi les ports les plus actifs du pays . [read post]
19 Mar 2010, 10:10 am
L’objectif de cet ouvrage est de clarifier cet argument, d’examiner ses variantes, d’en évaluer la portée. [read post]
15 Sep 2011, 9:30 pm
Pour célébrer l'occasion, l'invention de la semaine porte sur la "Deutschlandbier", bière aux trois couleurs du drapeau allemand, protégée par la demande DE 10 2009 021 552. [read post]
28 Oct 2008, 3:01 pm
They're building more parking and a shangri-la office facility, and generally blowing more and more money out there -- as if the financial meltdown around the rest... [read post]
1 Dec 2006, 9:00 am
Or quelle est la portée de la confusion des marque de commerce? [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
Que représente la portée de la garantie pour un consommateur moyen? [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
Que représente la portée de la garantie pour un consommateur moyen? [read post]
5 Jul 2007, 12:35 pm
Mon collègue de la blogosphère, Me Dominic Jaar, a traduit et mis à la portée de tous les «Principes de Sedona Canada concernant l'administration de la preuve électronique », version française de «Production of Electronic Document ». [read post]
4 Jan 2010, 1:43 pm
La lecture des Journaux Officiels de la fin du mois de décembre de l’année dernière n’était pas à négliger malgré les fêtes de fin d’année. [read post]
24 Jun 2010, 9:06 am
Portée par une quarantaine de députés, une proposition de loi – enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 9 juin 2010 et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République – vise à modifier la séquence des feux tricolores de circulation… [read post]
