Search for: "In Re Rester"
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29 Aug 2013, 8:58 am
Peut-être pourrez vous rester en quelque sorte « chez vous », dans votre juridiction ! [read post]
26 Aug 2014, 9:00 pm
La Titulaire n'a réagi d'aucune manière lors de la procédure de première instance. [read post]
14 May 2013, 9:00 pm
La Chambre se pose la question de savoir si les requêtes auraient pu être présentées au cours de la procédure de première instance (Art 12(4) RPCR). [read post]
15 Jun 2012, 8:07 am
Comment rester légitime quand ses propres États membres se permettent d’établir leurs propres listes d’États non coopérateurs en matière fiscale? [read post]
27 Jan 2014, 12:43 am
Le rôle du H.C.R est analysé sans artifices et surtout de manière soutenue et objective. [read post]
16 Mar 2012, 3:00 am
Classé dans:ATF, Droit pénal et procédure pénale, Jurisprudence, Sphère privée, Suisse, Surveillance [read post]
11 Jul 2011, 4:14 am
Faut-il dès lors systématiquement se taire durant la première audition? [read post]
2 Apr 2023, 4:00 am
La poursuite demande que la déclaration faite par ce dernier aux policiers lors de son interrogatoire soit reçue en preuve. [read post]
15 Jul 2014, 1:05 am
Grèce, 7 novembre 2013) Walter Jean-Baptiste, « L’ex-épouse devint, un jour, belle-maman et acquit le droit de le rester » (obs/s. [read post]
30 Jul 2012, 4:22 am
Espace flexible, à faible coût et services pour les jeunes entreprises dans des dizaines de pépinières d’entreprises high-tech, des accélérateurs et des parcs de recherches universitaires Ne nous oubliez pas si vous voulez soit venir en Floride pour vous lancer dans les affaires, soit rester dans votre pays et investir dans les affaires. [read post]
2 Jun 2013, 9:00 pm
Dans la catégorie des institutions de recherche, le CEA prend cette année la première place mondiale, devant le Fraunhofer et le CNRS. [read post]
15 Jun 2021, 8:41 am
Cette tendance qui semble être là pour rester permettra potentiellement de réduire la longueur et la complexité des litiges en matière de brevets, rendant ces derniers plus accessibles pour un plus grand nombre de parties, d’industries et de technologies – y compris les brevets dans les domaines technologiques et mécaniques. [read post]
15 Jun 2021, 8:41 am
Cette tendance qui semble être là pour rester permettra potentiellement de réduire la longueur et la complexité des litiges en matière de brevets, rendant ces derniers plus accessibles pour un plus grand nombre de parties, d’industries et de technologies – y compris les brevets dans les domaines technologiques et mécaniques. [read post]
31 Mar 2009, 11:38 am
Le rapport de la Commission Darrois sur les professions du droit est disponible en avant-première sur le site du COSAL.La commission a pris en compte le projet annoncé de la fusion CPI-avocats et s'y déclare favorable en quelques lignes :"La réflexion relative au rapprochement entre les professions d'avocat et de conseil en… [read post]
30 Apr 2023, 3:59 am
Décision La victime refusait tout contact avec l’accusée et lui demandait de rester enfermée dans sa chambre. [read post]
19 Jan 2011, 2:22 pm
Lorsque l'acheteur envisage une opération financière ou veut rester soucieux de la succession internationale de son patrimoine, la Fondation d'Intérêt Privé reste plus maniable que la SA. [read post]
15 Oct 2010, 4:50 am
Parrainée par le Conseil constitutionnel, « TV Droit », première chaîne de télévision accessible par Internet exclusivement dédiée aux questions liées au droit des personnes et des entreprises, vient d’être mise en ligne. [read post]
22 Nov 2011, 10:34 pm
Cette solution est un premier pas mais qui semble rester assez théorique pour le grand public. [read post]
2 Feb 2010, 11:14 pm
La Chambre, tout en reconnaissant qu'un concepteur de manche de rasoir n'est pas forcément concepteur de manche de ciseau à bois, considère que ce document constitue l'état de la technique le plus proche. [read post]
15 Jul 2011, 6:43 am
Puis, durant l’entretien à l’ambassade ou au consulat, vous devez convaincre l’officier consulaire que vous n’allez pas rester aux États-Unis après l’expiration de votre visa. [read post]
