Search for: "In Re TR"
Results 61 - 80
of 1,426
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
2 Sep 2012, 3:31 am
On y relèvera qu'il existe encore, malgré twitter, les blogs, et tout le web 2.0, des listes de discussion très utiles, dont ... la liste Juriconnexion (1750 abonnés quand même) [1], (...) [read post]
1 Oct 2016, 11:01 am
Très sélective. [read post]
12 Dec 2021, 4:00 pm
Cette très intéressante décision étudie en détail les différentes décisions de la Grande Chambre de recours en matière d'article 132(2) CBE pour en proposer une vue d'ensemble.La Titulaire prétendait que l'ajout de l'adjectif "intact", bien que ne figurant pas dans la demande telle que déposée, ne faisait qu'exclure une partie de la protection sans apporter de… [read post]
11 Aug 2010, 2:57 am
A lire, car derrière les termes "veille" et "IE" figure un débat classique pour les documentalistes : celui des limites du droit d'auteur et des bases de données actuel, très protecteur des ayants-droits sur (...) [read post]
13 Mar 2022, 5:00 pm
Qu'il en soit remercié.Lors de la procédure orale devant la division d'opposition, cette dernière avait autorisé la Titulaire à soumettre une nouvelle requête subsidiaire, mais ne l'avait pas admise dans la procédure, au motif qu'elle était très tardive, relativement complexe, et avait peu de chance de succès.Le libellé de cette requête ne [read post]
29 Apr 2024, 10:55 am
Très peu d’organismes canadiens à but non lucratif intègrent de manière significative des considérations technologiques dans leur planification stratégique. [read post]
2 Mar 2008, 10:48 am
(Tr. at 8-9.) [read post]
15 Jun 2014, 11:01 am
MIT-CSAIL-TR-2014-008. [read post]
18 May 2023, 6:00 am
Hall a liarseveral times, and screamed “you don’t know me” and “you’re not going to disrespect me” (Tr. 42). [read post]
18 May 2023, 6:00 am
Hall a liarseveral times, and screamed “you don’t know me” and “you’re not going to disrespect me” (Tr. 42). [read post]
30 Aug 2010, 4:50 pm
Nous sommes très fiers d’annoncer un nouveau partenaire, l’AQVE. [read post]
1 Oct 2021, 2:52 am
Le décret Au JO du 1er octobre 2021, un texte très attendu par les éditeurs et les legal tech : Décret n° 2021-1276 du 30 septembre 2021 relatif aux traitements automatisés de données à caractère personnel dénommés « Décisions de la justice administrative » et « Judilibre », JORF n° 229 du 1 octobre 2021 texte n° 14 Ce texte précise les modalités de… [read post]
25 Dec 2017, 9:00 am
So, couple, standing in front of me tells me they're being sued for money had and received. [read post]
1 May 2017, 9:00 am
Anyway, you're hiking around China and some people kidnap you, drag you to a foreign country, and force you to teach their leader how to speak English. [read post]
20 Apr 2011, 4:00 am
Miami est devenue dans ces dernières 20 années un Hub local très important à l’instar de Dubaï, Hongkong ou Singapour. [read post]
24 Aug 2021, 3:00 am
If you’re not yet a member, subscribe now. [read post]
24 Dec 2008, 12:41 pm
Cette semaine, une invention très utile pour la nuit de Noël : la demande US 2008/299533 revendique un "naughty or nice meter", qui vous permettra de savoir si vous avez été suffisamment sages pour recevoir cette nuit la visite du Père Noël.En guise de cadeau, les revendications de la demande :1. [read post]
12 Sep 2017, 4:44 pm
(Tr. 1839: 10-19). [read post]
9 Jun 2009, 6:27 am
Waldrip, Judge.Representing Appellant TR: Gregory L. [read post]
20 Oct 2013, 4:00 am
Administratif : Bien que l'étendue de l'équité procédurale à laquelle est tenue la Commission Charbonneau soit très élevée, cette dernière était fondée à refuser aux requérants le droit de contre-interroger l'auteur d'un témoignage les impliquant dans des tractations potentiellement répréhensibles. [read post]
