Search for: "In re J. L. P."
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11 Feb 2020, 4:09 am
"L WELCH," maybe, but not "J WELCH. [read post]
25 Sep 2009, 7:47 am
Le statut de l’auto-entrepreneur exerçant une activité artisanale doit faire l’objet d’ajustements, ce dont j’ai parlé dans un précédent billet. [read post]
5 Dec 2018, 3:53 pm
[4] Marilynn Rubayika, « L’Affaire Bemba : Les violences sexuelles et la responsabilité pénale des chefs militaires et des supérieurs hiérarchiques » (2018) 2 PKI Global Just J 7, en ligne [read post]
22 Jan 2017, 4:00 am
Montcalm (Municipalité de), 2016 QCCS 6008Juridiction : Cour supérieure (C.S.), Terrebonne (Saint-Jérôme), 700-36-001135-150Décision de : Juge Guy CournoyerDate : 7 décembre 2016 PÉNAL (DROIT) — infraction — infractions routières — infractions au Code de la sécurité routière — avoir circulé à une vitesse excessive (art. [read post]
25 Dec 2009, 9:00 pm
Par lettre reçue à l'OEB le 6 août 2007, le mandataire du demandeur annonçait le retrait de la demande. [read post]
14 May 2012, 2:56 am
Si vous avez des questions concernant l’Import/Export, des blessures ou autre à bord d’un navire de croisière, contactez-nous aujourd’hui même. [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Dans mon billet traitant de la manière de mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique, j'ai évoqué la proposition de loi des députés BATHO et BENISTI sur les fichiers de police et le rapport d'information qui l'avait précédé. [read post]
5 Feb 2007, 12:15 am
Strang, The (Re)Turn to History in Religion Clause Law and Scholarship, (Notre Dame Law Review, Vol. 81, No. 5, p. 1697, 2006).Gerard V. [read post]
10 May 2010, 2:39 pm
A contrario, les créations en nom propre, qui représentaient déjà plus de la moitié des créations ces dernières années, atteignent en 2009 un ratio de 75%, chiffre obtenu grâce au phénomène de l’auto-entrepreneur, qui est bien entendu la première forme d’entreprise individuelle ». 2. [read post]
20 Apr 2020, 10:13 am
J’espère que cet événement réveillera l’esprit d’une partie de la population et changera leur manière de penser et de faire. [read post]
25 Aug 2012, 12:47 pm
I understand that I cannot re-enter USA with another J Visa less than 2 years. [read post]
22 Feb 2011, 9:00 pm
L'OMPI a vu une hausse de 4,8% du nombre de dépôts PCT. [read post]
26 Mar 2012, 9:00 pm
Le projet de texte des futures Directives (entrant en vigueur en juin) est d'ores et déjà disponible en langue anglaise. [read post]
11 Jul 2011, 8:52 pm
Introduction by Jay P. [read post]
10 Sep 2012, 1:15 am
Au niveau de la situation économique trois des cinq communautés de la nation américaine avec le plus de difficultés financières se trouvent dans l’Etat du Soleil dont Orlando, qui est la ville la plus en difficulté de la nation suivie de Tampa, St Pétersbourg et le sud de la Floride. [read post]
29 Nov 2011, 9:00 pm
En vertu de la R.136(4) CBE, l'instance compétente est celle qui est compétente pour statuer sur l'acte non accompli, en l'espèce le dépôt de l'acte de recours dans le délai de l'Art 108, donc la Chambre de recours (R.101(1)). [read post]
25 May 2010, 4:22 pm
Rev. 595 (2010) [PDF] Christopher P. [read post]
6 Mar 2011, 9:00 pm
L'Opposante était représentée en première par instance par un mandataire C. [read post]
25 Sep 2022, 10:30 pm
Aussi de lui : Lobbying : de l'histoire au métier, Géoéconomie, 2014/5, n° 72, p. 165-182 Du lobbying au ( [read post]
9 Feb 2011, 12:18 am
Sont en revanche protégés l’identification de l’utilisateur, de l’interlocuteur et du raccordement téléphonique, le moment et la durée de la conversation, ainsi que les adresses et la période à laquelle un utilisateur a envoyé ou reçu des messages. [read post]
