Search for: "LE GRAND"
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4 Jan 2021, 4:29 pm
Read More The post Le dilemme des FOD : Les pressions créées par la COVID-19 forceront-elles le gouvernement fédéral à revoir les règles des controversés fonds orientés par les donateurs? [read post]
4 Mar 2016, 12:03 am
Institut des Hautes Etudes Internationales has published Grandes Pages du Droit International : Volume II Les Sources (Pedone 2016). [read post]
25 Apr 2012, 9:00 pm
Le nombre de bénéficiaires de la clause "grands-pères" diminue progressivement pour passer sous la barre des 30%. [read post]
10 May 2010, 11:38 pm
La Tribune de ce lundi 10 mai fait le point sur les premières contre-offensives des (grands, surtout) libraires français face aux géants GG Books, Amazon et Apple, en matière d'e-books/livres numériques. [read post]
12 Mar 2010, 1:18 pm
Ce grand jeu concours en ligne vous est ouvert si vous étudiez le droit, ce qui me parait indispensable à la lecture de ce qui va suivre. [read post]
22 Feb 2017, 4:20 am
According to an AP report:The headscarf incident occurred ahead of a scheduled meeting with Lebanon's grand mufti, Sheikh Abdel-Latif Derian.Shortly after Le Pen arrived at his office, one of his aides handed her a white headscarf to put on. [read post]
18 May 2023, 6:00 am
"the prosecutors' decision to impanel a grand jury, which was not expected, allows the state to avoid the weeklong preliminary hearing that would have required it to present evidence before a judge" The post Suspect in University of Idaho Murders Indicted by Grand Jury first appeared on Le·gal In·sur·rec·tion. [read post]
23 Feb 2007, 4:53 am
La Cour a mis en évidence que les [read post]
27 May 2009, 11:42 am
Le blog "IPWatchdog" vient de lancer un grand concours en vue d'établir un palmarès des meilleurs blogs dédiés au monde des brevets.Je compte sur vous pour aller voter en masse ! [read post]
6 Aug 2015, 8:39 am
Estonie, Requête no 64569/09), la Grande chambre de la Cour européenne des droits de l’Homme a retenu que la société responsable d’un grand portail d’actualités pouvait être tenue responsable de contenus illicites publiés par les internautes. [read post]
29 Mar 2023, 2:00 pm
The post Manhattan Grand Jury Hearing Trump Case Breaking for a Month first appeared on Le·gal In·sur·rec·tion. [read post]
3 Nov 2010, 4:10 am
Le commentaire par François Bon, éditeur de livres purement numériques sur publie.net, de la proposition de loi sur le prix du livre numérique [1] permet de comprendre un point crucial pour les juristes et documentalistes juridiques : la future loi, principalement destinée à éviter aux grands éditeurs français de passer sous les fourches caudines des librairies en ligne d'Amazon, Apple et… [read post]
19 Oct 2009, 11:09 am
Le basculement des éditeurs sous la pression d'Amazon et du grand GG Le livre bascule enfin dans le (...) [read post]
10 Nov 2011, 9:45 am
La France et la Floride représentent aujourd’hui deux grandes puissances du commerce international. [read post]
6 Apr 2010, 2:38 pm
La confrontation du cadre juridique applicable à la libre réutilisation des données avec les quatre grandes libertés des licences libres nous amène à créer une ''licence type de réutilisation (...) [read post]
1 Oct 2010, 4:00 am
En vertu du Code civil du Québec, le créancier, dans ce cas-ci l’acheteur, ne peut être contraint de recevoir autre chose que ce qui lui est dû, quoique ce qui est offert soit d'une plus grande valeur. [read post]
28 Feb 2022, 7:04 am
The incident occurred around 7:40 p.m. just north of Le Grand Road and was described as a head-on collision. [read post]
20 Nov 2022, 12:22 pm
Vous en avez assez des réponses grand public voire contestables des moteurs de recherche web, pour ne pas dire de Google ? [read post]
22 Aug 2022, 12:32 pm
Les organismes à but non lucratif s’attaquent aux grands problèmes : la pauvreté, les inégalités en matière de santé, d’éducation et d’accès au travail, la discrimination The post Solidarité Ahuntsic : Mobiliser la communauté pour le contrôle des terrains et des habitations appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
22 Aug 2022, 12:32 pm
Les organismes à but non lucratif s’attaquent aux grands problèmes : la pauvreté, les inégalités en matière de santé, d’éducation et d’accès au travail, la discrimination The post Solidarité Ahuntsic : Mobiliser la communauté pour le contrôle des terrains et des habitations appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
