Search for: "Y. Lor"
Results 21 - 40
of 376
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
28 Jan 2013, 7:01 am
Datos de MAY-MIN por juez: ARG 3669-145 / FAY 2347-24 / HIG 6105-128 / LOR 6705-80 / MAQ 8248-97 / PET 6798-124 / ZAF 5480-244 ... pero está donde hay que estar: votó en más del 80 % de los casos "claves":ARG 17-4 / FAY 40-2 / HIG 42-5 / LOR 39-3 / MAQ 49-0 / PET 37-3 / ZAF 27-3 Este último es el gráfico más revelador para describir lo que es la Corte hoy, y dispara varias lecturas:Maqueda es el centro de gravedad de la… [read post]
21 Oct 2010, 9:00 pm
Le site du CEIPI met en ligne des présentations faites les 11 et 12 juin 2010 lors d'une rencontre européenne des tuteurs du CEIPI. [read post]
13 Jul 2010, 7:07 am
L’article 22 de la loi du 10 juillet 1965 est d’ordre public, ce qui signifie qu’il ne peut y être dérogé de quelque manière que ce soit, autrement dit qu’un syndic, en aucune façon, n’a la faculté de « faire sa petite cuisine » quant aux paramètres entrant dans le calcul des majorités lors d’assemblées générales de copropriété. [read post]
31 Jan 2013, 11:28 am
Roberto Lorán, Miembro Comité Ejecutivo, Puerto Rico Energy Center Sr. [read post]
9 Sep 2012, 1:56 am
Boyer lors d’une Conférence au MEDEF à Nantes [read post]
30 May 2008, 7:53 pm
Comme c'est souvent le cas, posez la question, c'est y répondre. [read post]
30 May 2008, 7:53 pm
Comme c'est souvent le cas, posez la question, c'est y répondre. [read post]
2 Jan 2020, 7:46 am
Les autorités chargées de fournir des informations supplémentaires et les autorisations nécessaires y figurent également. [read post]
21 Oct 2010, 12:26 pm
Lors de l’achat de mon portable Latitude il y a trois ans, j’avais rencontré de très nombreux problèmes (plusieurs changements d’écran, nombreuses visites de techniciens, des dizaines de courriels et de téléphones). [read post]
20 May 2014, 9:00 pm
La seule manière d'exclure le document de l'inspection publique est de ne pas le déposer.Sur la question du "confidentiality club", un tel arrangement ne peut avoir d'effet lors d'une procédure devant l'OEB. [read post]
1 Mar 2012, 4:00 am
De plus, lors de l'obtention du médicament en pharmacie, la demanderesse aurait pu s'informer des effets secondaires. [read post]
22 Oct 2011, 4:12 pm
Un acheteur doit impérativement acquérir et obtenir un titre de propriété lors du processus d’achat. [read post]
16 Sep 2010, 7:59 pm
Il y a une taxe de dépôt de 150 $. [read post]
29 Jun 2016, 1:08 pm
Voici le message véhiculé par ces avocats lors de cette présentation : « Il n’y a pas de raison de ne pas déposer vos demandes de brevet. [read post]
28 Jun 2015, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : La défenderesse, grièvement blessée lors d’un accident de route, possédait une expectative raisonnable de vie privée, ce qui inclut les renseignements sur son alcoolémie divulgués par le personnel médical aux policiers qui l’ont escortée à l’hôpital; cette information était confidentielle et il y a lieu d’exclure la preuve ainsi obtenue. [read post]
28 Nov 2016, 4:00 am
On y trouve les textes des auteurs suivants … Slater Vecchio ConnectedDistracted Driving Deaths Increase Compared to decades ago, our roads and highways are safer. [read post]
5 Feb 2014, 6:25 pm
Non ragioniam di lor, ma guarda e passa. [read post]
17 Oct 2011, 9:00 pm
Je n'ai pas pu y assister cette année, mais Thierry Senninger, tuteur au CEIPI, m'a transmis quelques informations glanées sur place. [read post]
26 Apr 2011, 7:44 am
Y a-t-il des dommages ou des vols? [read post]
7 Nov 2018, 7:19 am
Le projet de loi omnibus C-86, déposé le 29 octobre dernier, et discuté lors de notre plus récent billet, apporte des modifications importantes à la législation canadienne en matière de propriété intellectuelle. [read post]
