Search for: "Y. Lor"
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6 Jun 2011, 6:32 am
Selon le procès-verbal de l’assemblée, monsieur Z, muni du pouvoir de monsieur Y, est arrivé à 18 heures 50 et a quitté l’assemblée à 19 heures en confiant le pouvoir de monsieur Y à madame A. [read post]
16 Jul 2012, 3:35 am
Il y a quelques mesures simples à prendre pour vous protéger contre les erreurs coûteuses de la contrefaçon. [read post]
20 Apr 2016, 9:25 pm
Este año, los estudiantes de Puerto Rico compitieron contra los equipos de Eötvös Loránd University, de Hungría; Universite de Gevene, de Suiza; Universidad del Rosario, de Colombia; y Herat University, de Afganistán. [read post]
2 Jul 2010, 11:51 pm
A noter qu'en avril, l'OEB a utilisé le formulaire 1226 A, y compris lorsque l'IPRP était positif. [read post]
24 Oct 2021, 4:00 am
L’agression est survenue dans le contexte d’une bagarre générale lors d’une partie de hockey. [read post]
30 Sep 2022, 7:06 am
El Grupo de Trabajo proporcionará una actualización sobre las prioridades temáticas y las actividades para 2022 y más allá, incluyendo los preparativos para el Foro anual sobre Empresas y Derechos Humanos que tendrá lugar del 28 al 30 de noviembre de 2022, así como sobre los futuros informes al Consejo de Derechos Humanos y a la Asamblea General. [read post]
3 May 2015, 4:00 am
Il y a donc un véritable arrêt des procédures. [read post]
17 Dec 2015, 6:06 pm
Récemment, lors d’un déjeuner conférence portant sur les brevets où mon collègue Alexandre Daoust et moi étions conférenciers, un participant m’a abordé pour me demander de lui transmettre une des diapositives qui lui « aurait été très utile » dans le passé. [read post]
15 Apr 2014, 9:00 pm
Cette condition implique que, non seulement la conclusion rendue soit clairement exprimée, mais également que le raisonnement y ayant mené puisse être compris sans effort d'interprétation particulier. [read post]
21 May 2023, 4:00 am
Lors de sa libération, il a demandé à un policier de prendre des photographies de ses poignets pour avoir une preuve des blessures causées par les menottes. [read post]
22 Oct 2010, 3:23 pm
Quelles sont les principales difficultées que rencontre une famille d’expatrié lors de leur installation à Miami ? [read post]
6 May 2012, 9:00 pm
Concernant l'absence de mention des noms et adresses des requérants, l'irrégularité a été signalée lors de la procédure orale par la Chambre, qui a invité le mandataire des requérantes à y remédier. [read post]
20 Sep 2015, 9:46 am
En ce qui a trait aux explications différentes données au jury relativement à l’expression «tumultueusement», selon qu’il s’agisse d’une émeute ou d’un attroupement illégal, la juge a commis une erreur mais, la preuve étant accablante en ce qui a trait à l’atmosphère de violence qui régnait lors des événements, il y a lieu de rejeter ce moyen en vertu de… [read post]
25 Jul 2011, 2:31 am
Dès lors, A.________, propriétaire unique de l'immeuble, récupère en quelque sorte le montant de 153'273 fr. 90 investi dans la maison lors de son acquisition, sans avoir dû payer quoi que ce soit à son ex-épouse. [read post]
27 Sep 2023, 12:59 pm
Todos los participantes inscritos en indico recibirán el enlace a la plataforma Webex a debido tiempo y podrán asimismo acceder a la sala XXI. [read post]
28 May 2023, 3:59 am
D’ailleurs, une audience sur la peine a été tenue, y compris l’administration d’une preuve complète. [read post]
27 Jun 2008, 5:30 am
Nous suivrons la jurisprudence à ce sujet de près...En terminant, je désire remercier le juge en chef adjoint, l'Honorable André Wery, pour cette invitation et pour la belle introduction lors de laquelle il nous a fait un merveilleux clin d'oeil que je cite ici: "Ils sont jeunes d'âges mais vieux d'expériences dans le domaine des TI". je remercie aussi les juges Claudine Roy et lise Matteau pour leur présentation… [read post]
23 May 2013, 1:21 am
Il en résulte dès lors un différentiel entre l’intégration des économies et l’intégration des politiques censées les réguler. [read post]
23 Feb 2014, 9:00 pm
Cette décision souligne encore le danger qu'il y a à ne baser son recours que sur de nouveaux faits.Le brevet ayant été maintenu sous forme modifiée par la division d'opposition, à la fois la titulaire et l'opposante ont formé un recours.La titulaire n'ayant pas fourni de mémoire, son recours est rejeté comme irrecevable.L'opposante a bien fourni un mémoire de recours mais, en matière de nouveauté et… [read post]
27 Jun 2008, 5:30 am
Nous suivrons la jurisprudence à ce sujet de près...En terminant, je désire remercier le juge en chef adjoint, l'Honorable André Wery, pour cette invitation et pour la belle introduction lors de laquelle il nous a fait un merveilleux clin d'oeil que je cite ici: "Ils sont jeunes d'âges mais vieux d'expériences dans le domaine des TI". je remercie aussi les juges Claudine Roy et lise Matteau pour leur présentation… [read post]
