Search for: "L. E."
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11 Sep 2020, 9:57 am
La controversia concerneva un preteso rapporto contrattuale tra una banca e una società, i cui termini erano contenuti in un accordo quadro e … Leggi tutto "Inesistenza della clausola compromissoria" L'articolo Inesistenza della clausola compromissoria sembra essere il primo su Arbitrato in Italia. [read post]
17 Sep 2020, 9:00 pm
Chargé(e) d’affaires propriété intellectuelle et maturation (H/F)Positionnement dans la structure: Direction innovation et entrepreneuriat, PSL ValorisationContexteSituée au cœur de Paris, l’Université PSL conjugue excellence et diversité pour faire dialoguer tous les domaines du savoir et de la création en arts, ingénierie, sciences, sciences humaines et sociales. [read post]
1 Apr 2024, 4:00 pm
Ingénieur Brevet Mécanique / Electronique (F/H)Michelin recrute une ou un Ingénieur Brevets mécanique / électronique expérimenté(e)https://michelinhr.wd3.myworkdayjobs.com/Michelin/job/Clermont-Ferrand/Ingnieur-Brevet-Mcanique---Electronique--F-H-_R-2024003943Vous êtes attiré(e) par l’Industrie innovante et vous avez envie de relever des défis Propriété Intellectuelle motivants ? [read post]
24 Jun 2024, 6:36 am
By Gerald L. [read post]
1 Mar 2016, 9:00 pm
REGIMBEAU recherche : - un INGENIEUR BREVETS SPECIALISE(E) DANS LES DOMAINES DE LA CHIMIE - un INGENIEUR BREVETS SPECIALISE(E) DANS LES DOMAINES DE LA BIOLOGIE Postes basés à MONTPELLIER ou TOULOUSE POSTE : Au sein d’une équipe d’ingénieurs Brevets et Conseils en Propriété Industrielle aux compétences reconnues, votre mission consistera principalement en : … [read post]
29 Aug 2013, 8:58 am
Pour la France, c'est là. [read post]
13 Nov 2019, 9:00 pm
Nous recherchons pour notre service Brevets et Competitive Intelligence un(e) : Ingénieur Brevets Chimie (H/F) Missions : Rattaché(e) au Responsable du service Brevets et Competitive Intelligence, les missions de l’Ingénieur Brevet référent d’une plateforme technologique sont, dans le respect des procédures Sécurité et Qualité, les suivantes : ➢ Évaluation de la brevetabilité… [read post]
15 Jun 2023, 4:00 pm
Pour l'instant, 12 actions sont visibles sur le CMS. [read post]
3 Jan 2012, 10:26 am
ölçüsüz bir ? [read post]
24 Aug 2019, 9:13 pm
Patent Docs author Donald L. [read post]
10 Jun 2021, 4:00 pm
Fermentalg est une société de biotechnologie spécialisée dans la recherche, le développement, l’industrialisation et la commercialisation de produits à haute valeur ajoutée issus de microalgues. [read post]
16 Oct 2018, 9:00 pm
Dans la présente décision, la Chambre se place dans le contexte d'un dialogue fictif entre une personne du business et une personne techniquement qualifiée afin de faire le tri entre les caractéristiques qui ne contribuent au caractère technique (les besoins exprimés par la personne du business) et celles qui y contribuent (l'apport de la personne techniquement qualifiée). [read post]
3 Oct 2018, 9:00 pm
La SATT Paris-Saclay recherche un(e) Ingénieur(e) Brevets spécialité sciences de l'ingénieur: optique, physique, électronique, TIC, matériaux. [read post]
1 May 2024, 4:00 pm
Les revendications 2, 3 et 4 se distinguaient de la revendication 1 en ce qu'une caractéristique notée E2 était remplacée respectivement par les caractéristiques notées E3, E4 et E5+E6.L'Opposante argumentait que le remplacement d'une revendication indépendante par quatre revendications était contraire à la règle 80 CBE.La Chambre [read post]
12 Sep 2011, 9:44 am
Here's the abstract:La Cour européenne des droits de l’homme peut être saisie de demandes de mesures provisoires. [read post]
21 Dec 2010, 1:03 pm
Il permet à ces agents d’exercer une activité privée lucrative, quel qu’en soit l’objet, ou bien une autre activité publique, après simple information de l’administration. [read post]
28 May 2023, 3:59 am
PÉNAL (DROIT) : Même si l’on supposait que le juge de première instance a prononcé une peine égale à celle imposée lors du premier procès parce qu’il se sentait lié, ce qui serait une erreur, l’intervention en appel ne serait pas justifiée, notamment car l’appelant n’a démontré la présence d’aucun motif qui autoriserait… [read post]
19 Aug 2010, 9:23 am
In the New York Times, Matthew L. [read post]
Pre-Post Podcast Series Preview: Litigation and E-Discovery Strategies: Meet & Confer Best Practices
4 Jan 2010, 3:48 am
Schnieders, Esq., Of Counsel | Morrison Foerster LLPMartiin L. [read post]
20 Sep 2018, 7:17 am
La requérante a demandé l'annulation de la décision attaquée et, à titre principal, le maintien du brevet sous forme modifiée selon la requête principale présentée avec le mémoire exposant les motifs de recours, ou, à titre subsidiaire, en tant que requête subsidiaire 1, le maintien du brevet sous forme modifiée selon la requête [read post]
