Search for: "B. E. L."
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11 Jan 2009, 5:49 am
e kar?? [read post]
20 Mar 2018, 10:00 pm
Votre réussite nous concerne Rejoignez PATEK PHILIPPE SA GENÈVE Manufacture familiale indépendante de renommée mondiale, à Plan-les-Ouates/Genève, leader dans l'horlogerie haut de gamme, recherche dans le cadre de la poursuite de son développement un/une Ingénieur Propriété Intellectuelle Au bénéfice d’une formation supérieure scientifique et… [read post]
11 Dec 2010, 3:32 pm
iklik önergesi bütçe plan komisyonu ba? [read post]
22 Jun 2015, 8:53 am
In the counties of Hudson, Somerset or Sussex, on or before January 5;b. [read post]
9 Mar 2021, 8:00 am
Or, il ressort de la preuve administrée devant l’arbitre que la qualité de service rendue par les agents en télétravail a été affectée par des problèmes de connexion, de réseaux internet faibles et de téléphonie. [read post]
8 Mar 2024, 9:14 am
La décision de l’arbitre Dans sa décision[3], l’arbitre rejette le grief déposé par le Syndicat en se fondant notamment sur l’affaire Syndicat des intervenantes et intervenants de la santé Nord-Est québécois (SIISNEQ) c. [read post]
8 Mar 2011, 9:00 pm
Il est souvent d'usage, lorsque seule la nouveauté a été discutée dans la décision formant l'objet du recours, que la Chambre, si elle renverse la décision, renvoie en première instance, afin que les parties puissent bénéficier du principe du double degré de juridiction. [read post]
15 Mar 2016, 10:00 pm
La taxe annuelle due pour la 12ème année, dont l'échéance tombait le 31.8.2015, n'avait pas été payée. [read post]
13 Sep 2018, 9:00 pm
Les près de 35 000 brevets qu'il détient sont bien représentatifs de la créativité de ses personnels et de l'attention toute particulière portée à la protection de son patrimoine intellectuel. [read post]
9 May 2009, 7:23 am
l? [read post]
12 Jan 2023, 4:04 pm
B. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
NGÖL E? [read post]
29 Apr 2020, 8:33 am
», rétorquez-vous : Santé Canada a mis en place une procédure accélérée pour obtenir l’autorisation de vendre ou d’importer un instrument médical destiné à être utilisé à l’égard de la COVID-19. [read post]
24 Jul 2023, 10:47 am
Vieillissement et droit : perspectives internationales (France-Chine-Canada-Suisse)sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, (membre de notre Conseil Scientifique), Xin Chen, Bérengère Legros.De nombreux pays sont confrontés au vieillissement de leur population ou le seront prochainement. [read post]
3 Jan 2016, 9:11 pm
Here's the abstract: Technique ancienne du droit des traités, la clause de la nation la plus favorisée connaît une vigueur renouvelée du fait de l’évolution considérable des relations économiques internationales depuis les années 1970. [read post]
18 Apr 2022, 4:40 pm
La perquisition à l’usine de Caudry exploitée par Buitoni, propriété du conglomérat agroalimentaire suisse Nestlé, a été confirmée par une source policière et le parquet de Paris, qui mène l’enquête. [read post]
19 Jul 2012, 7:26 am
Bilişim olanaklarının artması sayesinde dünyadaki internet sitesi sayısı her yıl hızla artmaktadır. 2011 yılı verilerine göre dünyada toplam 555 milyon adet internet sitesi bulunmakta, bu sitelerin büyük çoğunluğunu kişisel bloglar ve haber siteleri oluşturmaktadır. İnternet haberciliğinde büyük siteler gün… [read post]
3 Oct 2009, 12:35 am
Question subsidiaire : quelle est l'adresse de ce bâtiment ? [read post]
11 Dec 2018, 3:44 pm
However, both 8 CFR 214.2(l)(3)(iii) and 8 CFR 214.2(l)(3)(v)(B) state that the employment abroad must have occurred prior to the filing of the petition. [read post]
19 Dec 2009, 5:46 am
Une difficulté est cependant apparue dans le secteur du livre dont les spécificités justifieraient une dérogation permanente : une proposition de loi a été adoptée en ce sens par l’Assemblée nationale et devrait être examinée prochainement par le Sénat. [read post]
