Search for: "D. L. C. "
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6 Jun 2013, 1:17 am
Alors que le Parlement fédéral doit se pencher prochainement sur une révision de la LSCPT qui prévoit notamment un allongement de la durée de conservation des données par les fournisseurs de services de télécommunications, c’est l’occasion de se pencher sur les dernières statistiques du Service de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication de… [read post]
27 Jan 2011, 2:17 am
Ci-dessous, des exemples limités qui démontreront que en dehors de nos références reconnues dans la restauration, la boulangerie, l’habillement de luxe, la coiffure et nos chanteurs ou acteurs nous sommes reconnus et sollicités de l’autre côté de la Pointe du Raz. [read post]
3 Sep 2017, 4:00 am
Appel d’un jugement de la Cour supérieure ayant rejeté une demande de prorogation de la suspension de la prise d’effet de la conclusion d’un jugement ayant déclaré inopérants les paragraphes 1 a), c), f) et 2 de l’article 6 de la Loi sur les Indiens. [read post]
23 Dec 2011, 5:53 am
Votre cadeau de Noël est devenu un produit à l’export au départ de France et il fera donc l’objet d’un connaissement (Bill of Lading) même si c’est une expédition en groupage. [read post]
8 Mar 2020, 11:30 pm
La grippe classique en France cause 10 000 à 15 000 décès (...) [read post]
6 Dec 2010, 2:15 am
c? [read post]
24 Nov 2010, 10:25 pm
Cause du Décès : L'INDIFFERENCE ! [read post]
15 May 2019, 9:55 am
C'est ainsi qu'est venue l'idée de ce prix. (...) [read post]
5 Dec 2021, 4:00 pm
[NDLR: selon cette décision, c'est aux instances de l'OEB qu'il appartient de soulever cette objection, [read post]
6 Nov 2016, 4:00 am
Intitulé : Stevens c. [read post]
27 Oct 2008, 6:35 pm
State of Indiana (NFP) Ryan C. [read post]
6 Feb 2007, 2:27 pm
Marco, and John L. [read post]
23 Apr 2015, 8:06 am
A mutant ketol-acid reductoisomerase enzyme according to claim 6 wherein: a) the residue at position 47 has an amino acid substation selected from the group consisting of A, C, D, F, G, I, L, N, P, H, T, E and Y; b) the residue at position 50 has an amino acid substitution selected from the group consisting of A, C, D, E, F, G, M, N, V, W and I; c) the residue at position 52 has an amino acid substitution selected from the group consisting of A,… [read post]
22 Sep 2020, 11:40 am
(CSN) c. [read post]
30 Oct 2022, 4:00 am
C’est à l’adulte que revient l’entière responsabilité de ne pas profiter de la vulnérabilité d’un enfant ou d’un adolescent. [read post]
10 Apr 2011, 7:48 pm
El Comité Ejecutivo Nacional del IMCP da a conocer la nota informativa del Tribunal Federal de Justicia Fiscal y Administrativa, relativa a: El juicio en línea, mismo que entrará en operación a partir del día 7 de agosto de 2011. [read post]
29 Nov 2023, 7:46 am
Par ailleurs, bien que l’interprétation d’une clause de sous-traitance demeure un exercice au cas par cas, il est intéressant de retenir de ce précédent que l’examen de la présence ou non du « personnel qualifié » pour des travaux donnés ne peut faire fi de la période à laquelle ceux-ci doivent être réalisés selon l’employeur. [read post]
14 Dec 2010, 11:16 pm
C'était Art 10bis du projet. [read post]
5 Dec 2011, 11:22 pm
Au programme de la journée d'hier figurait le "paquet brevets", c'est-à-dire les projets de règlements relatifs à la création d'un brevet unitaire dans le cadre d'une coopération renforcée (à 25 états, moins l'Espagne et l'Italie), et le projet de création d'une juridiction du brevet de l'Union… [read post]
27 Nov 2010, 10:08 am
S’il n’en bénéficie pas, il sera assimilé à une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée c’est à dire soumis de principe à l’impôt sur le revenu avec possibilité d’option pour l’impôt sur les sociétés. ? [read post]
