Search for: "R L L" Results 401 - 420 of 43,250
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11 Nov 2015, 11:42 am by Karen Hoffmann
 Rachel is an Assistant Professor of Law at the Thomas R. [read post]
30 Apr 2010, 1:58 pm by Hani Sarji
On April 28, 2010, Forbes.com published Six Ways To Leave Less For Uncle Sam, by Deborah L. [read post]
22 Aug 2012, 9:29 pm
Contents include:Françoise Tulkens, Sébastien Van Drooghenbroeck & Frédéric Krenc, Le soft law et la Cour européenne des droits de l’homme : questions de légitimité et de méthodeCatherine Haguenau-Moizard, La Cour suprême britannique et la Cour européenne des droits de l’homme : une nouvelle voix dans le dialogue des jugesCéline Ruet, Les droits individuels face au… [read post]
28 Dec 2008, 4:02 pm
Contents include:Frédéric Sudre, L'effectivité des arrêts de la Cour européenne des droits de l'hommeSyméon Karagiannis, Qu'est-il, en droit international, le droit à la résistance devenu? [read post]
6 Aug 2015, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Soucoupe planétaire avec ses 24 réacteurs Abrégé Ce projet est unique en son genre et regroupe plusieurs systèmes de fonctionnement réunis afin d'obtenir une soucoupe planétaire pouvant conquérir l'espace, le système solaire et plus particulièrement la planète France issue du système solaire. [read post]
7 Mar 2008, 9:00 pm
(L-R): Leigh Goodmark (Baltimore), Margaret Johnson (Baltimore), Gloria Steinem, Jane Murphy (Baltimore) Above (L-R): Ann Bartow (South Carolina), Naomi Cahn (George Washington) Below (L-R): Susan Brody (John Marshall), Kristin Kalsem (Cincinnati) At Left, Top Row (L-R): LaVonne Meyer (Chicago-Kent), Gloria Steinem, Kelly Hradsky (Chicago-Kent), Kristen Jeshke (Chicago-Kent). [read post]
18 May 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Il est selon elle privé de toute base légale car rédigé par le Présidium des Chambres qui n'a aucun pouvoir législatif pour ce faire. [read post]
27 Mar 2019, 11:33 am by Xavier Hamel
Ces clauses pondèrent d’un côté les intérêts légitimes commerciaux de l’entreprise au droit notamment de l’employé de gagner sa vie. [read post]
8 Dec 2020, 4:20 am by Jérôme Lafrenière
Dans sa décision, la Cour a notamment soulevé qu’une clause de non-contestation aurait un caractère contraire à l’intérêt public et serait ultimement invalide. [read post]
17 May 2011, 9:56 pm by Sylvain Métille
Les médias se sont fait l’écho récemment de l’enregistrement par Apple et Google de nombreuses données de géolocalisation. [read post]
30 Jun 2010, 2:19 am
Les résultats de l'EQF brevets 2010 sont publiés ici. [read post]
21 Sep 2009, 12:10 pm
Rémy signale sur la liste Jurionnexion que l'Afnor vient de mettre en consultation gratuite les normes obligatoires, conformément au décret du 16 juin 2009 relatif à la normalisation commenté ici [1]. [read post]