Search for: "LE T. LE"
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28 May 2012, 3:30 am
Quant aux personnes qui sont sans toit du fait des saisies de leur maison par les banques que cela soit en raison d’un divorce difficile (comme dans le cas présenté), impayés, faute de la banque, escroqueries diverses, etc. depuis 2011 vu l’ampleur des dommages causés, les banques elles aussi ont pris conscience du côté néfaste et dramatique de leurs façons abruptes de saisir les… [read post]
11 Mar 2010, 11:47 am
I've seen the ads Les Otten has been airing for his bid to be Maine's next governor. [read post]
11 Mar 2010, 11:47 am
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26 Jan 2010, 12:49 pm
La loi pénitentiaire a été votée et doit maintenant être mis en œuvre. 5 000 places nouvelles viendront s’ajouter aux 12 300 places du programme de rénovation en cours, ce qui veut dire qu’à l »achèvement du plan en 2017, le parc pénitentiaire comptera 68 000 places. [read post]
15 Feb 2018, 6:19 am
En parallèle, le registre des marques du USPTO nous apprend que le Oak View Group s’est activé avec le dépôt de plusieurs marques. [read post]
17 May 2012, 5:17 pm
Texte de la pétition Considérant que les nombreuses interventions policières effectuées lors de la grève étudiante du printemps 2012 auraient été marquées par des gestes qui mettraient en cause l’application de la Charte des droits et libertés de la personne; Considérant que, selon des témoignages, il y aurait eu entrave par les forces policières aux soins… [read post]
13 Jan 2010, 7:38 am
La fin de l’année a été riche quant à la publication de textes au Journal officiel. [read post]
6 Sep 2012, 11:00 pm
Le record du nombre de visites a été battu le 9 mai, jour où deux articles ont été publiés, dont l'un annonçant les résultats de l'EQE préliminaire, avec 834 visites et 616 visiteurs uniques. [read post]
1 Jun 2011, 4:00 am
») a répondu à la question dans l'arrêt Canada Post Corporation v. [read post]
11 Dec 2009, 6:20 am
Ils ne peuvent donc pas se rendre aux assemblées générales de copropriété et faire valoir leurs points de vue à travers le vote des résolutions proposées. [read post]
21 Mar 2023, 11:00 pm
Par un article marquant publié en novembre 2021 (Les technologies du faux : un état des lieux), le formateur et consultant en veille stratégique Christophe Deschamps (Outils froids) a été en France un des premiers à informer sur les IA génératives, notamment en nous avertissant des performances des GAN (generative adversarial networks) qui fabriquent des photos de visages de personnes qui n'existent pas.… [read post]
12 Jun 2021, 4:39 am
Il a été augmenté et mis à jour depuis.] [read post]
23 Mar 2021, 11:09 am
Souvent analysées dans des études sectorielles, elles n’avaient pas encore été appréhendées de manière globale au prisme du seul droit international pénal/droit pénal international. [read post]
25 Jan 2022, 10:28 am
Les violations ont été classées de type A à type E, et varient selon la gravité de celles-ci. [read post]
5 Apr 2011, 9:00 pm
– Les ovules non fécondés, auxquels a été implanté le noyau d’une cellule humaine mature ou qui ont été induits à se diviser et à se développer par parthénogenèse, relèvent également de la notion d’embryon humain dans la mesure où l’utilisation de ces techniques aboutirait à … [read post]
21 Sep 2009, 2:34 pm
Pour le Sénat, le vote sur le texte était programmé aujourd’hui et il a été adopté sans passionner les foules puisque 13 sénateurs ont voté «pour », 6 ont voté «contre… [read post]
30 Aug 2014, 11:06 pm
Leur existence même et la façon dont les organes de jugement s’acquittent de leur mission témoignent de ce que l’exécution des obligations résultant des actes juridictionnels dans l’ordre international n’échappe pas fatalement au droit. [read post]
24 Mar 2012, 3:32 am
Amazon.com: Toshiba Excite 10 LE AT205-T32 10.1-Inch 32GB Tablet (Magnesium Silver): Computers & Accessories. [read post]
3 Jan 2020, 6:58 pm
Comme il a été mentionné précédemment, les IPG abordées dans les présentes ont l’objectif de servir d’outils sous forme de politiques pour fournir des lignes directrices pratiques. [read post]
29 Dec 2011, 2:32 am
Le Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (SSCPT) de la Confédération a enfin rendu public ses directives. [read post]
