Search for: "R L L"
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22 Sep 2020, 9:00 pm
INGENIEUR BREVETS BIOTECHNOLOGIE (H/F)Département : Département propriété intellectuelleLocalisation : Paris 13Type de contrat : CDD de 6 moisPériode d’essai : 1 moisRémunération : Selon profilConvention collective de l’industrie pharmaceutiqueContact: Mme Kamini SILGA / recrutement@inserm-transfert.frPrésentationInserm Transfert, fondée en 2000, est la filiale privée de l’Inserm sous… [read post]
16 Jan 2018, 9:00 pm
Les questions 18 à 20 se basaient sur une revendication III portant sur une brosse à dents comprenant un élément fonctionnant électriquement, en l'occurrence un vibreur transmettant des vibrations supplémentaires aux poils de manière [read post]
5 Apr 2021, 9:00 pm
"Il est admis que de nouvelles objections, soulevées pour la première fois dans l'avis provisoire [read post]
21 Jun 2017, 12:35 pm
Sotomayor).Immunité selon le Onzième Amendement au bénéfice de l'assurance-maladie sociale Medicare, considérée comme un intermédiaire fiscal, donc comme une instrumentalité de l'administration, de laquelle l'immunité prend sa source. [read post]
14 Jun 2024, 12:00 pm
Journal articles: Cahiers de l'EDEM (UCLouvain) [access] - Les Cahiers "se proposent de présenter quelques arrêts récents d’une juridiction nationale ou internationale dans ses domaines d’études, à savoir la mise en œuvre du droit européen de l’asile et de l’immigration en droit belge. [read post]
7 Dec 2011, 4:30 am
L. [read post]
14 Jun 2011, 6:28 am
ROY R. [read post]
6 Sep 2009, 5:58 pm
Bir kaç gündür yine Ayşe Arman tartışılıyor. [read post]
1 Jul 2008, 5:08 pm
(L-R) MarÃÂa Luisa Romero 3L, Tim Mayhle 3L, Professor James Cavallaro MarÃÂa Luisa Romero: (19:09) As her tenure at HLS begins to wind down, 3L MarÃÂa Luisa Romero stopped in to chat with staffer Julia Foresman about her human rights advocacy in Panamanian prisons. [read post]
21 Jul 2023, 12:48 pm
De plus, l’employeur refusera de rédiger une lettre de recommandation. [read post]
21 Jan 2010, 9:00 pm
" FR 2.933.570 PROTECTION, VIS-A-VIS DES SALISSURES SUSCEPTIBLES D’ETRE CAUSEES PAR UN ANIMAL DE COMPAGNIE La protection est constituée par une housse tubulaire (1) ayant une extrémité dite “proximale“, par référence à la proximité de la tête de l’animal en position d’utilisation de ladite housse, et une extrémité dite “distale“ opposée, lesdites… [read post]
31 Mar 2014, 12:51 pm
En vertu de l’article 9 du Règlement sur les matières dangereuses, il faut sans délai faire cesser le déversement, aviser le Ministre, et récupérer la matière dangereuse et enlever toute matière contaminée qui n’est pas nettoyée ou traitée sur place. [read post]
15 Feb 2016, 5:11 am
Le droit de veto est-il légitime ? [read post]
3 Mar 2024, 5:00 am
Le parc en cause est situé dans une zone résidentielle. [read post]
20 Nov 2014, 9:18 am
http://www.haohaoreport.com/l/50803 [read post]
29 Apr 2010, 2:11 am
Une manière pour les commissaires aux comptes de récupérer une partie des mandats perdus dans les sociétés par actions simplifiées avec les dispositions de la loi de modernisation de l’économie ? [read post]
1 Jul 2011, 4:00 am
En vertu de l’article 45 de la Loi sur la concurrence, le fait pour au moins deux personnes de s’entendre pour empêcher ou réduire indûment la concurrence, comme dans le cas où des concurrents s’entendent pour fixer les prix, constitue une infraction criminelle. [read post]
16 May 2010, 9:00 pm
Rédigé par quatre examinateurs de l'OEB travaillant dans le domaine, ce livre est conçu comme un véritable guide pratique sur les moyens d'obtenir une protection sur ce type d'inventions dans les principaux Offices de brevets. [read post]
20 Sep 2010, 12:35 pm
Larry Ribstein weighs in on L'affaire Henderson: A week ago my co-blogger Todd Henderson had some thoughts about the Obama plan to raise taxes for the “rich” — over-$250,000 earners: If our taxes rise significantly, as they seem likely to, we can cut back on some things. [read post]
22 Mar 2010, 8:32 am
Hamermesh, R. [read post]
