Search for: "R L L"
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17 Oct 2011, 1:52 am
Contents include:Dean Spielmann, La reconnaissance et l’exécution des décisions judiciaires étrangères et les exigences de la Convention européenne des droits de l’homme : Un essai de synthèseJean-Michel Belorgey, La Charte sociale du Conseil de l’Europe et son organe de régulation (1961-2011), le Comité européen des droits sociaux : esquisse d’un bilanFrédéric… [read post]
11 Mar 2011, 4:42 pm
Je l’ai utilisé une fois pour me plaindre… et c’est l’employé en question qui m’a répondu directement ! [read post]
16 Dec 2016, 8:21 am
L'introduction du séminaire "Mémoire, identités et imaginaires des Européens" tente de répondre à ces questions fondamentales. [read post]
3 Nov 2011, 11:25 am
However, individual L visas and L dependents may continue to process visas at all the posts in India. [read post]
11 Jun 2010, 9:17 pm
En résumé, et à titre d'exemple, l'Egypte oui, les îles Grenadines, non. [read post]
29 Apr 2020, 8:33 am
», rétorquez-vous : Santé Canada a mis en place une procédure accélérée pour obtenir l’autorisation de vendre ou d’importer un instrument médical destiné à être utilisé à l’égard de la COVID-19. [read post]
14 Nov 2019, 10:52 am
Who is eligible for L-1/L-2 and E-1/E-2 visas? [read post]
14 Nov 2019, 10:52 am
Who is eligible for L-1/L-2 and E-1/E-2 visas? [read post]
11 Jul 2009, 5:18 pm
Alors que la communauté spatiale et les gouvernements insistent sur les retombées scientifiques, économiques et sociétales de l'exploration et de l'utilisation de cette zone internationale, le cosmos à toujours attisé les rivalités des grandes puissances et risque de devenir le… [read post]
1 Sep 2009, 4:00 am
L’alinéa 74.01(1)b) de la Loi sur la concurrence mentionne qu’«est susceptible d’examen le comportement de quiconque donne au public, de quelque manière que ce soit, aux fins de promouvoir directement ou indirectement soit la fourniture ou l’usage d’un produit, soit des intérêts commerciaux quelconques sous la forme d’une déclaration ou d’une garantie visant le rendement,… [read post]
5 Aug 2008, 10:47 pm
Le président du congrès Réjean Savard, professeur de bibliothéconomie à l’Université de Montréal a fourni une allocution sur les défis que l’Internet lance pour des bibliothèques et ces employés2). [read post]
21 Jul 2016, 9:00 pm
A l'encontre de la brevetabilité des mini burritos de la demande US2011117249, l'examinateur a cité une recette du site food.com. [read post]
22 Oct 2020, 9:00 pm
Cette coque de téléphone intègre un abaisse-langue permettant de prendre des photographies de l'intérieur de votre bouche, à envoyer à votre médecin traitant.US10548575 [read post]
10 May 2010, 2:39 pm
Cette garantie aura un coût, bien sûr, estimé à 1,20 % de l’encours par an. [read post]
16 Oct 2009, 8:38 am
Les principales dispositions affectant l’immobilier dans le projet de loi de finances 2010. [read post]
30 Sep 2020, 6:17 am
Le 17 octobre prochain marquera le deuxième anniversaire de la légalisation du cannabis récréatif au Canada. [read post]
3 Jun 2009, 12:08 pm
De la sorte, la Chambre peut réagir immédiatement soit en supprimant la cause de l'objection soit en la rejetant,l'objection doit être spécifique : la partie doit indiquer sans ambiguïté quels vices de l'Art 112bis et de la R. 104 CBE il entend invoquer.Normalement, une telle objection… [read post]
1 Mar 2011, 4:00 am
L’intimé, soit Marchildon, doit démontrer par la suite que sa réclamation présente une chance réelle de succès.La Cour arrive à la conclusion que le jugement obtenu du U.S. [read post]
8 Sep 2018, 7:14 am
Here's the abstract: Nous proposons d’étudier à grands traits les raisons pour lesquelles la France a mis vingt-cinq ans, entre 1950 et 1974, à ratifier la Convention européenne des droits de l’Homme, dans le cadre du Conseil de l’Europe, alors même qu’elle était l’un des pays les plus favorables à sa mise en œuvre lors de sa rédaction. [read post]
