Search for: "moi"
Results 681 - 700
of 1,225
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
23 Nov 2015, 3:00 am
… Blogue du CRLRetour sur les principes guidant le juge lors d’une requête en rétractation de jugement au stade de la réception Durant les six derniers mois, les tribunaux sont revenus à trois reprises (Westboro Mortgage Investment Corp. c. 6379800 Canada inc., 2015 QCCS 5229; McKirdy c. [read post]
18 Jan 2011, 10:03 am
En fait, en vue d’évoluer avec l’influx des étudiants qui ne sont pas nés dans l’Etat, une école élémentaire est bâtie chaque mois. [read post]
20 May 2009, 11:07 am
• Charlie Haas, who went to University of California Santa Cruz, along with lawyer/marketer Louise Rosen Byer et moi, is embarking on a book tour for his latest novel, The Enthusiast (Harper Perennial). [read post]
17 Oct 2008, 12:11 pm
The work/life balance certainly does mean that some talented individuals are lost (e.g. moi) but looked at more broadly, is there presently a lack of talent at the senior associate level? [read post]
27 Feb 2023, 4:00 am
… SOQUIJ | Le BlogueÉcho des tribunaux en matière municipale Nous ne sommes qu’au mois de février et déjà plusieurs décisions intéressantes ont attiré mon attention en matière municipale, notamment en matière de contrat, d’aménagement et d’urbanisme et de responsabilité. [read post]
8 Jun 2011, 9:00 pm
L'OEB a publié cette année des statistiques très complètes qui méritent d'y consacrer plusieurs billets.L'OEB annonce que le nombre de dépôts EP directs et d'entrées en phase européenne a augmenté de 12% par rapport à 2009, soit une hausse de 16 000 dépôts.Ce que ne dit pas l'OEB, c'est que cette augmentation est en partie due à l'afflux de demandes divisionnaires… [read post]
3 Oct 2009, 3:34 am
Guide URSSAF : Réussir son adhésion et sa première déclaration (format pdf) Par ailleurs, dans les mois à venir, ce statut de l’auto-entrepreneur va connaître de nouvelles évolutions. [read post]
19 Aug 2012, 9:00 pm
Ce dernier point est particulièrement important pour le calcul du délai de 24 mois de la R.36(1)a) CBE (dépôt de demandes divisionnaires), qui court à compter de la première notification de la division d'examen. [read post]
21 Jun 2023, 7:56 am
Apres moi, le deluge? [read post]
21 Mar 2011, 12:15 am
Les informations sont présentées par tranches de six mois, également sous la forme de tableaux comparatifs. [read post]
17 Dec 2024, 11:59 am
Their efforts were concentrated along key areas of the Paraná River, including regions near the Itaipu power plant, the International Friendship Bridge, the Integration Bridge, and the mouth of the Monday River, as well as the Moisés Bertoni Natural Monument located south of Presidente Franco . [read post]
30 Sep 2010, 9:00 pm
FR 2.943.358 ANTI-SECHERESSE 2) Actuellement, 5 à 6 mois par an l’activité agricole est pratiquement arrêtée, 100% de l’eau douce, entre dans les océans et perdus. [read post]
18 Mar 2020, 4:00 am
Autorité des marchés financiers, 2020 QCCA 401 (CanLII) [54] Dans cette affaire, la Cour suprême devait notamment déterminer si l’intimé Blencoe avait droit à une réparation fondée sur les principes du droit administratif en raison du délai imputable à l’État dans les procédures engagées contre lui en matière de droits de la personne, et ce, même si la longueur de ce délai, soit… [read post]
11 Jun 2023, 4:00 am
La défense propose plutôt des peines d’emprisonnement avec sursis de 6 mois, à purger de manière concurrente. [read post]
8 Sep 2019, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : La Cour d’appel confirme la culpabilité de Bertrand Charest sous 16 des 37 chefs d’accusation de nature sexuelle portés contre lui pour des crimes commis à l’endroit de jeunes filles membres de l’équipe de ski dont il était l’entraîneur et lui impose une peine réduite à 10 ans et 3 mois d’emprisonnement, dont il lui reste 4 ans et 9 mois… [read post]
30 Jun 2019, 4:00 am
En l’occurrence, on doit conclure que la juge cherchait à imposer une peine de 9 mois de garde et de surveillance suivie d’une probation de 2 ans pour chacune des 4 accusations sous lesquelles l’appelant a plaidé coupable. [read post]
25 Jun 2023, 3:59 am
Accueilli dans le dossier 200-10-003750-200, avec dissidence; une peine de 12 mois d’emprisonnement est substituée à la peine de 90 jours d’emprisonnement à purger de façon discontinue imposée en première instance. [read post]
26 Jun 2010, 3:54 am
En à peine 8 mois, j? [read post]
27 Mar 2013, 11:42 am
Chisum (1978-present) Patent Law Handbook (1978-present) Moy’s Walker on Patents, by R. [read post]
20 Jan 2022, 10:06 am
Par la suite, après 60 jours de travail continu et toujours au cours de cette première année civile, l’employé acquerra un jour de congé payé pour raisons médicales pour chaque mois de travail sans interruption. [read post]
