Search for: "moi"
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9 Oct 2020, 6:05 am
Cogan (Hoover Institution), on Wednesday, October 7, 2020 Tags: Business Roundtable, Corporate purpose, Corporate Social Responsibility, ESG, Institutional Investors, Shareholder primacy, Shareholder value, Stakeholders CFTC Identifies Climate-Related Financial Risks and Urges Action Posted by Betty Moy Huber, Michael Comstock and Alexandra Munson, Davis Polk & Wardwell LLP, on Thursday, October 8, 2020 Tags: CFTC, Climate… [read post]
3 Apr 2017, 9:21 am
En effet, en cas de mise en demeure restée infructueuse pendant trois mois, la société peut être contrainte, dans le cadre d’une action en référé, de se conformer à ses obligations légales, le cas échéant sous astreinte. [read post]
7 Apr 2014, 8:15 am
4 True, there was the Deller’s Walker on Patents treatise, a comprehensive and original work when first published in 18835; but by 1978 it had long ceased to reflect the vision of a single author, and had fallen into the bloated and scattered form from which it was not rescued until Carl Moy created the modern edition in 2003.6But while patent law as a discipline may have been thoroughly out of style in 1978, a string of fascinating issues was arrayed just along the horizon. [read post]
9 Dec 2018, 2:26 am
Un aviso en facebook dice: "Según la defensa de Mamani no hay tocamiento indebido si agarras el trasero de una mujer de arriba hacia abajo. [read post]
28 Mar 2011, 1:16 pm
Le 22 mars dernier se tenaient les 2ème rencontres parlementaires sur les jeux en ligne. [read post]
1 Jun 2014, 4:00 am
L'employée s'engage formellement à ne pas, directement ou indirectement, de quelques façons que ce soient, solliciter, postuler, appliquer ou répondre à une offre d'emploi du client pour qui elle sera placée par son employeur et ce, durant toute la durée du contrat de placement depersonnel et dans les 6 mois deson expiration; 3. [read post]
31 Dec 2018, 1:24 pm
Pienso que al señor Moisés Naim lo conoce y leen muchos ciudadanos y de muchos países. [read post]
8 Sep 2011, 10:05 pm
Si elles s’étendent sur plus d’un mois, elles devraient seulement être acceptées par le ministère public. [read post]
29 Sep 2013, 4:00 am
Le même mois, elle a accompli plusieurs gestes démontrant le sérieux de son emménagement à ville A. [read post]
21 Aug 2016, 4:00 am
Il n’aurait agi que durant une très courte période, tout au plus quatre mois. [read post]
17 Jul 2009, 8:34 am
En cas de changement de syndic, s’agissant de la transmission des archives du syndicat des copropriétaires que l’ancien syndic aurait confié à un prestataire spécialisé, cet ancien syndic est tenu, dans le délai d’un mois à compter de la cessation de ses fonctions,… [read post]
21 Jul 2023, 12:48 pm
Il faudra 20 mois avant que l’employé ne retrouve un emploi comparable, et ce pour un salaire 50% moins élevé. [read post]
6 Apr 2007, 2:33 am
Ces données seront rendues anonymes au bout de dix-huit mois, vingt-quatre mois au plus tard, sauf lorsque la loi exige une conservation supplémentaire. [read post]
4 Oct 2011, 9:00 pm
La durée d’une procédure Post Grant Review doit être comprise entre 12 et 18 mois à compter de l’accord de la requête. [read post]
22 Dec 2022, 12:16 pm
Deux mois plus tard, l’appelant retourne dans son pays natal, le Maroc, pour y séjourner. [read post]
1 Apr 2020, 7:46 am
Lorsqu’elle est accordée, l’autorisation de mise en activité partielle peut couvrir une période maximale de 12 mois (au lieu de 6 mois auparavant). [read post]
9 Jul 2017, 4:00 am
Celui-ci a alors fixé le quantum des peines à 54 mois d’emprisonnement pour la fraude et à 30 mois pour la séquestration, ces peines devant être purgées concurremment. [read post]
17 Nov 2019, 4:00 am
À la fin du mois de novembre, 5 élèves, qualifiés d’intimidateurs par X et sa mère, ont discuté d’une photo de X sur Facebook, qualifiant l’enfant de «full lette» et tenant des propos disgracieux à son sujet. [read post]
14 May 2023, 4:00 am
Une peine de 30 mois est appropriée sous ce chef. [read post]
13 Apr 2025, 4:00 am
Il faut également tenir compte des conséquences collatérales qu’aurait une peine de 6 mois d’incarcération sur le statut d’immigration de l’accusé. [read post]
