Search for: "In re F. E."
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6 Oct 2011, 2:53 am
La première Cour du Tribunal administratif fédéral (TAF) s’est prononcée deux fois les 21 et 23 juin 2011 à la suite de recours déposés contre des décisions du Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (SCPT). [read post]
15 Jan 2008, 4:27 am
Fields, --- F.3d ----, 2008 WL 114850 (8th Cir. [read post]
21 Apr 2018, 8:42 pm
Cook beef and pork to at least 71 °C (160 °F). [read post]
19 May 2011, 5:44 am
Par ailleurs, pour la première fois, vous pourrez également pratiquer la « Fête des Voisins » sur votre lieu de travail à midi. [read post]
22 Aug 2014, 1:16 am
Les problèmes juridiques qu’elle soulève sont d’autant plus complexes et nombreux lorsqu’elle est élaborée par des instances composées de personnes privées, que ce soit parce que l’État, impuissant face aux forces du marché, préfère se reposer sur des acteurs privés ou que ces derniers comblent le vide laissé par les autorités publiques. [read post]
9 Jul 2008, 1:29 am
Jarvis, 499 F.3d at 1204-05. [read post]
31 Jan 2019, 11:23 am
See In re DeBaun, 687 F.2d 459, 463 (CCPA1982). [read post]
27 Jan 2022, 2:54 pm
’” In re Jackson, 972 F.3d 25, 34–37 (2d Cir. 2020) (internal punctuation and citation omitted). [read post]
24 Dec 2013, 5:44 am
In re Preda, 401 F.2d 825, 826 (CCPA 1968). [read post]
8 Mar 2019, 2:31 pm
Je cherchais donc cet arrêt de la juridiction judiciaire suprême allemande, le Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice) : BGH, WuW/E DE-R ... [read post]
26 Jul 2017, 8:30 am
See In re Info. [read post]
23 Mar 2012, 2:56 am
In re Compania de Licores Internacionales S.A. [read post]
8 May 2023, 4:00 pm
CASALONGA recherche: un(e) ingénieur(e) brevet électronique (H/F) CASALONGA, première société pluri-professionnelle d’exercice d’avocats et de conseils en propriété industrielle en France intervient sur tous les aspects de la propriété industrielle, du conseil au contentieux. [read post]
9 Mar 2023, 4:00 pm
CASALONGA Paris – Munich – Alicante recherche: un(e) ingénieur(e) brevet mécanique/électronique expérimenté CPI ou mandataire en BrevetsEuropéens- (H/F) CASALONGA, première société pluri-professionnelle d’exercice de conseils en propriété industrielle etd’avocats en France intervient sur tous les aspects de la propriété industrielle,… [read post]
10 Aug 2012, 9:21 am
Si ce n’est pas la première fois que la commission fédérale américaine du Commerce (FTC) vise Google, c’est néanmoins l’amende la plus élevée prononcée jusqu’à ce jour [...] [read post]
3 Oct 2023, 4:00 pm
Casalongarechercheun(e) ingénieur(e) brevet Chimie/Biochimie - (H/F)CASALONGA, première société pluri-professionnelle d’exercice de conseils en propriété industrielle etd’avocats en France intervient sur tous les aspects de la propriété industrielle, du conseil au contentieux.Précurseur et innovant, CASALONGA est aujourd’hui un groupe européen de plus de 120 CPI, avocats,… [read post]
23 May 2024, 4:00 pm
Casalongarechercheun(e) ingénieur(e) brevet mécanique/électronique - (H/F)CASALONGA, première société pluri-professionnelle d’exercice de conseils en propriété industrielle etd’avocats en France intervient sur tous les aspects de la propriété industrielle, du conseil au contentieux.Précurseur et innovant, CASALONGA est aujourd’hui un groupe européen de plus de 120… [read post]
11 Nov 2011, 12:01 am
Classé dans:Sphère privée, Suisse, USA [read post]
12 Dec 2023, 9:00 pm
» Ich wäre überrascht, wenn der E-Mail-Dienstleister der Klägerin das Sender Policy Framework (SPF) nicht verwenden würde. [read post]
10 Mar 2011, 10:50 am
La direction de l'Université Lumière Lyon 2, le principal partenaire financier avec le ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche, avait décidé le 7 février 2011 de mettre fin à la convention-cadre soutenant l'existence du programme. [read post]
