Search for: "In re L. T."
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30 Sep 2010, 7:19 pm
There’s a fine line between Toujours, L’Audace! [read post]
21 Jul 2012, 9:25 am
Avant c’était par mail ou par téléphone maintenant les fraudeurs ont une voie royale: Internet. [read post]
1 Aug 2014, 9:07 am
Sur recommandation du ministre de l’Industrie et en vertu des articles 66 et 66.2 de la Loi sur le droit d’auteur, Son Excellence le Gouverneur général en conseil renouvelle le mandat de Claude Majeau, de Val-des-Monts (Québec), vice-président de la Commission du droit d’auteur, à titre inamovible, pour une période de trois ans, et fixe sa rémunération au taux spécifié à… [read post]
13 Sep 2019, 2:00 am
But unfortunately, many L&D professionals don’t know exactly what to do to make their L&D programs more engaging for this generation. [read post]
8 Jul 2024, 4:00 pm
Dans l'affaire T1994/22, dont une partie a été résumée la semaine dernière sur le blog, le brevet revendiquait la forme II du selexipag.Dans l'affaire T672/21 en revanche, c'est la forme I qui est revendiquée.Au vu des preuves soumises, la Chambre considère que le problème technique objectif est de fournir une forme cristalline du selexipag présentant un équilibre entre… [read post]
13 Nov 2011, 11:06 am
name No : 10 - 2006/326746 TÜRK M? [read post]
4 Jan 2012, 3:35 am
Telephone au volant - amende 2012 Sécurite routière : durcissement des sanctions pour le téléphone au volant, les avertisseurs de radar, le visionnage d'un écran de télévision, le franchissement de la bande d'arrêt d'urgence et de nouveaux équipements pour les deux ou trois roues motorisés dont la cylindrée est supérieure à 125 cm³. [read post]
6 Jan 2015, 2:42 pm
Decision: In re: Richard T. [read post]
22 Mar 2010, 1:57 pm
J’ai noté, comme beaucoup, qu’il a saisi « la commission des clauses abusives afin de disposer d’une expertise approfondie sur le caractère abusif ou non de l’ensemble des clauses figurant dans les contrats ». [read post]
16 Dec 2010, 10:26 am
Le ministère de l’Intérieur et le ministère du Budget se sont alliés pour éditer un guide pratique à l’usage des hôteliers, des cafetiers, des restaurateurs et des discothécaires. [read post]
3 Jul 2011, 11:33 pm
Fedpol a traité 76908 demandes d’analyses à deux doigts, alors que 3827 traces d’ADN ont été identifiées. [read post]
20 Mar 2024, 1:20 pm
Appellate Court Juvenile Law Slip Opinion: In re Josyah L. [read post]
23 Aug 2012, 3:22 am
La deuxième partie porte sur les problèmes soulevés par l’intégration des droits de l’homme dans les préoccupations des sociétés transnationales. [read post]
27 Apr 2011, 5:40 am
l gibi bir süre öngörüldü? [read post]
19 Dec 2009, 5:46 am
S’agissant des relations commerciales, le rapport souligne que si les marges arrière ont été fortement réduites, l’impact de la loi sur la modernisation de l’économie sur les prix reste difficile à apprécier. [read post]
14 Dec 2010, 11:16 pm
Au final, le texte adopté par le Sénat en première lecture le 8 décembre et transmis à l'Assemblée élargit l'interprofessionnalité aux CPI, par le biais de sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL). [read post]
30 Jan 2010, 2:27 am
tur, bu süreç içinde bu karma? [read post]
25 Apr 2016, 7:04 am
Ses fins ne peuvent être interprétées si largement qu’elles permettent l’appropriation non autorisée de la propriété intellectuelle d’un concurrent pour en tirer un profit commercial. [read post]
17 May 2022, 9:09 am
Ces dispositions doivent donc être lues et interprétées à la lumière de cet objectif premier. [read post]
13 Aug 2024, 7:52 am
Since 2012, GWG Holdings created and sold more than $2 billion L-Bonds, based on the re-purchase of life insurance policies from their original policyholders. [read post]
