Search for: "LIEN LE"
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3 Mar 2020, 9:00 am
Voici les liens vers ces rubriques (notez le sous-domaine devant amf-france.org) : RGAMF : (...) [read post]
27 Jul 2011, 8:36 am
Pour mieux comprendre cette pièce essentielle de la procédure de production normative de l'exécutif, voici une "webliographie" : Didier Frochot sur son site Les Infostratèges reprend des liens cités ici et explique SOLON : Connaissez-vous SOLON, le système de workflow du Journal (...) [read post]
23 Jan 2020, 9:00 pm
A la Titulaire qui prétendait que le recours devait être jugé irrecevable du fait que le mémoire de recours n'établissait pas de lien direct avec la décision (T2532/11, T399/13), la Chambre rétorque que le mémoire explique bien en quoi la [read post]
2 Jun 2017, 9:10 pm
Contents include: Mario Prost, Les flottements de la lex specialis Vincent Correia, L’adage lex specialis derogat generali Réflexions générales sur sa nature, sa raison d’être et ses conditions d’application Aurélie Tardieu, L’articulation de la lex specialis avec les autres règles de conflit et clauses spéciales Dirk Pulkowski, Leges speciales et régimes autonomes Muriel Ubéda-Saillard,… [read post]
25 Jan 2022, 10:28 am
Une approche progressive a été adoptée aux termes du Programme du travail fédéral, qui prévoit l’imposition de SAP à compter du 1er janvier 2022 en lien avec les violations de type A seulement (qui seront abordées plus en détail ci-après). [read post]
31 Aug 2020, 9:31 am
Il s’agit d’une question de faits et de droit devant être analysée avec précaution, car l’employé ainsi congédié pourrait réclamer non seulement des dommages liés à la rupture de son lien d’emploi (délai de congé), mais également des dommages pour atteinte à sa réputation. [read post]
28 Sep 2020, 7:04 pm
De l’avis du Tribunal, la preuve médicale non contredite au dossier était crédible et persuasive et démontrait que l’exclusion de la candidature du plaignant était en lien direct avec les aptitudes ou qualités requises par l’emploi convoité, comme le permet la Charte. [read post]
6 Apr 2016, 9:00 pm
Vous participerez, en lien avec les services R&D, à l’évaluation de la [read post]
25 Nov 2021, 4:00 pm
Le Groupe Vidon recherche:un Mandataire Européen en brevet Électronique / Télécom expérimentéun Mandataire Européen en Brevet Senior spécialisé en Chimie/Biologieun Mandataire Européen en brevet Physique/MécaniqueLes postes sont basés à Rennes ou Nantes, voire à Paris.Cliquez sur les liens pour plus d'informations. [read post]
26 Jun 2017, 9:00 pm
Vous participerez, en lien avec les services R&D, à l’évaluation de la [read post]
4 Apr 2011, 3:57 am
Mais en attendant, il n'oublie pas les liens vers les sites (...) [read post]
13 Apr 2015, 9:00 pm
Vous participerez, en lien avec les services R&D, à l’évaluation de la brevetabilité [read post]
5 Jan 2012, 11:01 pm
Classé dans:Divers, Droit pénal et procédure pénale, Liens, Publications, Sphère privée, Suisse, Surveillance [read post]
8 Jun 2020, 8:08 pm
Par conséquent, les propriétaires et les entrepreneurs feraient bien d’examiner leurs contrats en vigueur, particulièrement en lien avec la responsabilité financière des mesures de santé et sécurité au travail et la planification des projets et budgets futurs compte tenu de la nouvelle normalité. * Pour le lecteur moins au fait de la terminologie utilisée dans le secteur de… [read post]
4 Jun 2011, 5:45 am
Un petit click sur le lien ci-dessous et quelques petites minutes de votre temps suffiront. [read post]
28 Dec 2020, 12:33 pm
Dans le cadre du colloque annuel de la SFDI 2021, organisé en partenariat avec le Projet RefWar qui aura pour thème « Migrations et droit international » (4-5 novembre 2021, UVSQ / Musée de l’Histoire de l’Immigration, Paris), le Réseau des jeunes chercheurs de la SFDI organise cette année deux demi-journées ouvertes aux jeunes chercheurs pour venir échanger et débattre sous la… [read post]
27 Feb 2020, 9:05 am
Mais elle a aussi des effets de bord très gênants : très nombreux liens en Error 404, comme les Voeux 2020 de Robert Ophèle ou les Priorités AMF 2020. [read post]
8 Nov 2016, 9:00 pm
Forte d’une expérience et d’une expertise unique, la SATT GRAND EST constitue un lien privilégié entre la recherche publique et les entreprises. [read post]
30 Dec 2020, 9:00 pm
L'invention concernait la distribution de récompenses aux participants à un programme d'affiliation, modèle marketing dans lequel un influenceur reçoit une récompense pour faire de la publicité via un lien sur un blog ou un parrainage sur les réseaux sociaux. [read post]
15 Sep 2016, 9:00 pm
Pour le jury d'examen, la question 5.4 était générale ("un mandataire", "une demande") et n'avait pas de lien avec le préambule de la question 5. [read post]
