Search for: "In re D. L."
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10 Oct 2008, 7:03 am
Un voyage mémorable mais dérangeant dans le cadre duquel vous assisterez à la déconstruction des idées reçues. [read post]
25 May 2023, 4:00 pm
Merci au lecteur qui m'a signalé cette invention révolutionnaire.Il s'agit d'un système pour créer des robots humains capables d'accéder à des informations dans une machine à remonter le temps afin de prédire l'avenir de manière précise et réaliste. [read post]
26 Jan 2025, 4:00 pm
En l'absence d'effet technique associé, le problème technique objectif était de fournir une composition de décapage alternative. [read post]
30 Jun 2011, 8:10 am
La convention franco-américaine du 31 aout 1994 visant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune prévoit le mécanisme du crédit d’impôt. [read post]
3 Jun 2020, 5:20 pm
Des groupes d’aide soutiennent que l’engagement d’Ottawa envers l’aide internationale est un devoir face à... [read post]
2 Jun 2017, 3:56 am
[Answer will be found in first comment].In re Don Sebastiani & Sons International Wine Negotiants Restoque Int’l LLC, Serial No. [read post]
20 Jan 2011, 11:00 am
Le réseau social facebook offre, de manière assez discrète, une nouvelle fonction et fait ainsi un pas de plus en matière de transparence et d’ouverture. [read post]
26 Jun 2015, 8:00 am
Parce qu'est sorti chez Dalloz l'ouvrage collectif Les blogs juridiques et la dématérialisation de la doctrine . [read post]
9 Mar 2021, 8:00 am
Dans une décision récente, un arbitre de griefs a précisé les droits et obligations des employeurs québécois en matière de télétravail. [read post]
9 Apr 2018, 7:29 am
Peu importe la taille d’une entreprise, cette dernière doit nécessaire gérer une chaîne d’approvisionnement. [read post]
29 Jul 2019, 7:19 am
La France demeure d’ailleurs pionnière en la matière : les modalités du droit à la déconnexion doivent y être négociées par l’employeur avec ses employés. [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Dans mon billet traitant de la manière de mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique, j’ai évoqué la proposition de loi des députés BATHO et BENISTI sur les fichiers de police et le rapport d’information qui l’avait précédé. [read post]
4 Nov 2012, 5:54 pm
Bien que la vente de votre maison d cette façon ne peut pas être l’option la plus attrayante, elle peut être la façon la plus pragmatique pour prévenir de futures difficultés financières. [read post]
21 Jul 2012, 9:25 am
Ils ne connaissent pas les frontières et pensent être protégés contre les juridictions d’enquête. [read post]
10 May 2007, 5:00 am
If there were a web interface to go along with it, I'd suggest you take a look. [read post]
9 May 2023, 4:00 pm
Il l'est aussi à Haar, où les Chambres n'interprètent pas toutes la décision G1/21 de la même manière. [read post]
19 Sep 2017, 1:07 pm
L’Office fédéral de la justice (OFJ) a publié à la fin de l’année dernière un avant-projet (que j’ai déjà largement... [read post]
16 Apr 2025, 7:09 am
Pendant la négociation d’une nouvelle convention collective, il n’est pas rare que l’employeur considère les communications syndicales comme inexactes ou incomplètes. [read post]
6 Jun 2010, 11:49 pm
Cette décision illustre la manière dont les Chambres de recours séparent le bon grain (les aspects techniques) de l'ivraie (les aspects non-techniques). [read post]
13 Mar 2024, 5:00 pm
Selon l'article 11 RPCR, un renvoi en première instance doit être justifié par des raisons particulières. [read post]
