Search for: "In re L. T."
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20 Dec 2015, 9:00 pm
La requérante, diplômée de l'Ecole Centrale de Lille, s'était vue refuser l'inscription à l'EQE au motif que le pourcentage de matières scientifiques ou techniques pour obtenir son diplôme avait été inférieur à 80%. [read post]
13 Nov 2011, 11:06 am
name No : 10 - 2006/326746 TÜRK M? [read post]
4 Jan 2012, 3:35 am
Telephone au volant - amende 2012 Sécurite routière : durcissement des sanctions pour le téléphone au volant, les avertisseurs de radar, le visionnage d'un écran de télévision, le franchissement de la bande d'arrêt d'urgence et de nouveaux équipements pour les deux ou trois roues motorisés dont la cylindrée est supérieure à 125 cm³. [read post]
27 Oct 2020, 5:12 pm
Des suites de l’arrêt Amazon CAF, l’Office a indiqué être « d’avis que l’évaluation de la conformité de l’objet revendiqué à l’article 2 de la Loi sur les brevets (« objet obligatoire ») doit être fondée sur les éléments essentiels de la revendication, à la suite d’une interprétation… [read post]
22 Mar 2010, 1:57 pm
J’ai noté, comme beaucoup, qu’il a saisi « la commission des clauses abusives afin de disposer d’une expertise approfondie sur le caractère abusif ou non de l’ensemble des clauses figurant dans les contrats ». [read post]
16 Dec 2010, 10:26 am
Le ministère de l’Intérieur et le ministère du Budget se sont alliés pour éditer un guide pratique à l’usage des hôteliers, des cafetiers, des restaurateurs et des discothécaires. [read post]
6 Jan 2015, 2:42 pm
Decision: In re: Richard T. [read post]
3 Jul 2011, 11:33 pm
Fedpol a traité 76908 demandes d’analyses à deux doigts, alors que 3827 traces d’ADN ont été identifiées. [read post]
6 Jul 2014, 12:20 am
Le libre-échange encadré par des règles apparaît comme une forme d’intérêt collectif, en contraste avec l’idée courante d’ouverture des marchés dans l’intérêt individuel des États. [read post]
23 Aug 2012, 3:22 am
La deuxième partie porte sur les problèmes soulevés par l’intégration des droits de l’homme dans les préoccupations des sociétés transnationales. [read post]
14 Apr 2017, 9:16 pm
Etat (fr.), Ligue des droits de l’homme e.a., 26 août 2016) Christelle Macq, Accès différé à l’assistance d’un avocat : la Cour confirme et précise sa jurisprudence (obs/s. [read post]
20 Mar 2024, 1:20 pm
Appellate Court Juvenile Law Slip Opinion: In re Josyah L. [read post]
27 Apr 2011, 5:40 am
l gibi bir süre öngörüldü? [read post]
19 Dec 2009, 5:46 am
S’agissant des relations commerciales, le rapport souligne que si les marges arrière ont été fortement réduites, l’impact de la loi sur la modernisation de l’économie sur les prix reste difficile à apprécier. [read post]
14 Dec 2010, 11:16 pm
Au final, le texte adopté par le Sénat en première lecture le 8 décembre et transmis à l'Assemblée élargit l'interprofessionnalité aux CPI, par le biais de sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL). [read post]
25 Apr 2016, 7:04 am
Ses fins ne peuvent être interprétées si largement qu’elles permettent l’appropriation non autorisée de la propriété intellectuelle d’un concurrent pour en tirer un profit commercial. [read post]
30 Jan 2010, 2:27 am
tur, bu süreç içinde bu karma? [read post]
17 May 2022, 9:09 am
Ces dispositions doivent donc être lues et interprétées à la lumière de cet objectif premier. [read post]
24 Jun 2019, 3:53 am
Whether or not you’re ready for it, digital technology is transforming workplaces and learning and development (L&D) departments worldwide at an accelerated pace. [read post]
17 Jan 2007, 2:58 am
Le jeudi 18 janvier 2007 à 12 h 00, aux bureaux de Bell Canada (1000, de La Gauchetière Ouest, 39e étage - Salle De Grandpré), IT.CAN propose un diner-conférence intitulé De l'émergence de la preuve électronique ( « E-discovery ») à l'intérêt de gérer l'information sur… [read post]
