Search for: "P. v. Le"
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4 Dec 2011, 4:09 am
Garcia, V. [read post]
2 Feb 2022, 2:56 pm
Dans le troisième dossier, le département de vérification de l’Agence du revenu du Québec avait établi la nouvelle cotisation en se fondant sur une lettre d’interprétation fiscale couramment utilisée comprenant une analyse juridique à notre avis incomplète[5]. [read post]
13 Aug 2020, 2:00 pm
La gobernadora Wanda Vázquez Garced firmó el Proyecto del Senado 1537 para que los porteadores públicos no sean penalizados u objeto de despido, amenazas o terminaciones de contratos cuando denuncien violaciones a las tarifas debidamente establecidas. [read post]
11 Jul 2017, 12:45 pm
Keeler v. [read post]
10 May 2018, 8:49 am
Andra le Roux-Kemp (City Univ. of Hong Kong - Law) has posted “International and Operational Responses to Disease Control: Beyond Ebola and Epistemological Confines” (Indiana Health Law Review, Vol. 15, no. 2, p. 247, 2018). [read post]
10 Dec 2019, 12:17 pm
Cette dernière règle s’applique uniquement à l’employé occupé à un travail ininterrompu, ce qui comprend : a) un employé qui travaille dans un établissement où, au cours de chaque période de sept jours, les travaux, une fois normalement commencés dans le cadre du programme régulier prévu pour cette période, se poursuivent sans arrêt… [read post]
14 Jan 2018, 9:00 pm
Les contre-vérifications de routine n'avaient pas permis d'identifier que les formalités n'avaient été qu'en partie accomplies. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
Manifestement, il n'a pas pris la précaution de vérifier ses dires, ce que j'ai fait et voici le résultat sans qu'il me faille procéder, je vous l'assure, à de longues recherches ! [read post]
22 Sep 2020, 11:40 am
Le syndicat avait alors informé ses membres du dépôt de cette offre, sans toutefois en préciser le contenu. [read post]
27 Mar 2017, 12:55 pm
In Mass v. [read post]
24 Jul 2012, 3:26 am
Ce tableau n’en rend que plus complexe le défi de la répression pénale des infractions graves aux « lois et coutumes de la guerre » que la juridictionnalisation croissante de cette lex specialis alimente. [read post]
17 Mar 2017, 3:09 pm
Buckaloo v. [read post]
15 Aug 2018, 2:48 pm
(Veera v. [read post]
12 Dec 2018, 2:33 am
À la suite de cet accord, le gouvernement colombien a institué un système intégral de vérité, justice,réparation et non répétition. [read post]
18 Oct 2011, 10:06 am
L’attentat du 11 septembre 2001, les guerres en Irak et en Afghanistan, la montée de la puissance chinoise, l’affirmation grandissante de la puissance indienne et brésilienne, pour ne nommer que ces événements-là, ont ébranlé ces certitudes, et, laissaient entrevoir le déclin de l’hégémonie américaine. [read post]
16 Mar 2010, 1:43 pm
Des soirées, dans des lieux symboliques de la Gironde, viendront pimenter cet événement et fédérer les participants. [read post]
1 Jul 2012, 9:30 am
Par "newsletter", j'entends un véritable périodique en ligne, avec un effort éditorial ou rédactionnel, mais pas non plus une véritable revue. [read post]
19 Mar 2018, 2:11 pm
(Osment, supra, 68 Cal. at p. 470; Little, supra, 101 Cal. at p. 561.) [read post]
13 Dec 2017, 9:01 pm
Révélant qu’elle était jadis timide, elle a fait progresser sa carrière en saisissant les occasions qui s’offraient à elles et en n’hésitant pas à prendre des risques. [read post]
5 Jul 2023, 7:43 pm
Alors qu’elle est en train de prendre progressivement son envol, de nombreuses menaces pèsent sur elle. [read post]
