Search for: "Tou Lor"
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23 Jul 2008, 3:31 am
Je vous invite à consulter tous les détails de ma candidature en ligne à cette URL : https://elections.cira.ca/2008/finalslate/show/758/fr J'ai besoin de recueillir plusieurs centaines de votes pour avoir une chance de figurer parmi les trois premiers et assurer ma place au Conseil d'administration. [read post]
22 Dec 2010, 9:00 am
L’autre grande nouveauté est l’introduction de l’avocat de la première heure, soit la possibilité de se faire assister par un avocat déjà lors des auditions policières. [read post]
14 Jun 2011, 6:51 am
Les Québécois se demandent s’ils sont admissibles aux exemptions d’impôt lors de l’achat de propriété en Floride. [read post]
11 Apr 2011, 1:23 am
Il représente son client et l’aide à réduire l’exposition de celui-ci aux différents risques impliqués lors de la planification successorale. [read post]
28 Jun 2012, 9:00 pm
L’objectif est de se perfectionner dans tous les aspects du droit européen des brevets, après le premier enseignement délivré lors de l’année d’étude au CEIPI, qui est nécessairement relativement condensé. [read post]
10 Sep 2011, 2:44 pm
Les notaires interviennent ainsi par exemple lors de la rédaction d’un contrat de mariage, la vente d’un bien immobilier, la réalisation d’une donation ou la rédaction d’une hypothèque. [read post]
10 Nov 2011, 9:00 pm
Il en résulte que l'appréciation des conditions de brevetabilité ne peut aboutir à la délivrance que si tous les problèmes de forme (Art 83, 84, 123(2)) ont été préalablement résolus. [read post]
21 Apr 2008, 12:47 pm
Le commerçant est réputé faire une offre de conclure le contrat dès lors que sa proposition comporte tous les éléments essentiels du contrat envisagé, qu’il y ait ou non indication de sa volonté d’être lié… [read post]
24 Apr 2022, 4:00 am
Lors du premier procès, cette absence de preuve matérielle a fait en sorte que, sur la question de la trajectoire du projectile dans le cerveau, tous ont été tenus de s’en remettre au témoignage du pathologiste B, sans possi [read post]
19 May 2022, 6:00 am
Le port des masque demeure recommandé La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) explique que le port du masque demeure permis et même recommandé dans certaines situations telles que lors d’interractions avec des personnes à risque ou lors de grands rassemblements dans un espace restreint. [read post]
4 Jun 2014, 4:00 am
Le montant total des dommages réclamés sous tous les chapitres s’élève à la somme de 12 863 025 $. * As of January 2014 we measure the total amount of time spent on the pages rather than simply the number of hits; as well, a case once mentioned won’t appear again for three months. [read post]
4 Aug 2022, 4:31 am
Selon le craps étant en comédies de jeux, tous sont les joueurs dont poursuivent les dés dans le cadre de la bandeau et loin mon croupier. [read post]
30 Nov 2021, 6:55 am
Les tribunaux doivent privilégier une analyse globale de tous les motifs soulevés et éviter de trancher sur la base d’un seul motif. [read post]
21 Mar 2023, 10:01 am
De plus, ils utilisent des technologies de cryptage de pointe pour protéger toutes les informations privées et financières des clients lors des transactions en ligne. [read post]
9 Jan 2007, 9:41 am
» Comme nous le mentionnions lors d'une récente conférence à l'UQAM, ce changement s'imposait, car généralement, le consommateur va se plaindre de la mauvaise description d'un produit acheté en ligne lorsqu'il l'a dans les mains; lorsqu'il se rend compte, par exemple, que le logiciel acheté exige une capacité donnée de son ordinateur. [read post]
2 Jun 2010, 2:50 pm
L’aide juridictionnelle, c’est ce qui permet à tous d’avoir l’assistance d’un avocat, or tout le monde peut être concerné notamment lors d’une garde à vue ! [read post]
22 Jul 2018, 9:20 am
L’appelant et l’intimé revendiquent tous deux la paternité d’un enfant de 3 ans. [read post]
4 Nov 2018, 4:00 am
L’appelante, malgré ses efforts lors du contre-interrogatoire de l’intimé, n’a pas réussi à établir l’aspect commercial des activités de ce dernier. [read post]
9 May 2017, 1:40 pm
Dès lors, un auteur peut être condamné de violation de la Section 484e (d) même s'il n'a jamais utilisé les données volées pour obtenir une somme d'argent ou d'autres biens. [read post]
27 Sep 2023, 12:59 pm
Tous les participants enregistrés vont recevoir le lien au Webex en temps voulu et vont pouvoir accéder à la salle XXI.Vous trouverez ici une note d'information sur le rapport et des questions directrices pour la consultation consacrée au rapport. [read post]
